Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Transition écologique - Page 1710

Aménagement du territoire 23/06/2004

Le gouvernement mettra « tout en oeuvre » pour honorer les contrats de plan

Le gouvernement "mettra tout en oeuvre" pour mener à bien les contrats de plan signés et dont l'application a pris du retard, a déclaré Gilles de Robien, ministre de l'Équipement, devant le Conseil économique et social."Les contrats de plan sont aujourd'hui signés et ils engagent le gouvernement, même si ce n'est pas ce gouvernement qui ...

Environnement 22/06/2004

Emballages : une diminution imperceptible

Cent milliards d'emballages sont mis sur le marché chaque année et les quantités unitaires augmentent continûment. En poids, ils tendent pourtant à diminuer : ils se sont allégés de 2 % entre 1997 et 2000, puis de 1 % de 2000 à 2003, selon une étude réalisée par le Conseil national de l'Emballage (CNE) avec l'Ademe et les sociétés ...

Environnement 22/06/2004

Emballages : une diminution imperceptible

Cent milliards d'emballages sont mis sur le marché chaque année et les quantités unitaires augmentent continûment. En poids, ils tendent pourtant à diminuer : ils se sont allégés de 2 % entre 1997 et 2000, puis de 1 % de 2000 à 2003, selon une étude réalisée par le Conseil national de l'Emballage (CNE) avec l'Ademe et les sociétés ...

Transports 21/06/2004

L’Orne veut sécuriser le ramassage scolaire

Le Conseil Général de l'Orne veut sécuriser ses 5500 points d'arrêt de cars scolaires. Il diligente pour ce faire une étude sur la sécurisation de chacun d'entre eux. Une première étape a été franchie avec la création en partenariat avec transporteurs, gendarmerie etc. d'un référentiel dont les paramètres servent à une société ...

Urbanisme 18/06/2004

Une charte pour garantir l’accessibilité des équipements aux handicapés.

Le ministre de l'Equipement et des transports, Gilles de Robien, et Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées, ont signé le 17 juin la charte nationale de l'accessibilité, visant à mieux intégrer les personnes handicapées dans la ville. Parmi les nombreux autres signataires de cette charte, on peut citer le ...

Urbanisme 18/06/2004

Une charte pour garantir l’accessibilité des équipements aux handicapés.

Le ministre de l'Equipement et des transports, Gilles de Robien, et Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées, ont signé le 17 juin la charte nationale de l'accessibilité, visant à mieux intégrer les personnes handicapées dans la ville. Parmi les nombreux autres signataires de cette charte, on peut citer le ...

Justice, jurisprudence 17/06/2004

Les juges de proximité montent au créneau

L'Association nationale des juges de proximité a protesté contre une motion des principaux syndicats de magistrats qui a demandé leur suspension. Ils soulignent qu'ils sont "parfaitement aptes à rendre la justice". Les décisions des juges de proximité, lorsque l'appel est possible, ne connaissent pas un taux de recours supérieur à celui ...

Environnement 17/06/2004

Rennes Métropole signe la charte et les engagements d’Aalborg

Dans le cadre de l'élaboration de son agenda 21, la communauté d'agglomération de Rennes Métropole (38 communes, 380.000 habitants) a décidé de rejoindre la campagne européenne des villes durables, en signant le 17 juin la charte d'Aalborg et les dix engagements définis début juin dans cette ville danoise.La ville de Rennes est déjà ...

Environnement 16/06/2004

Décharge à trouver d’urgence pour l’agglomération de Montpellier

La communauté d'agglomération de Montpellier recherche actuellement d'urgence une décharge disponible, ne pouvant plus assurer le ramassage normal des déchets.Le centre de stockage de Lattes, utilisé jusqu'ici par l'agglomération, a dû être fermé en début de semaine à la suite d'une décision de la cour administrative d'appel de ...

Aménagement du territoire 14/06/2004

Nouvelle politique contractuelle entre les agglomérations et le département des Alpes-Maritimes

Le conseil général des Alpes-Maritimes initie une nouvelle forme de solidarité territoriale avec la mise en place de contrats de plan départementaux. Les quatre premiers, qui doivent être signés avant la fin du mois, concernent les quatre communautés d'agglomération Nice Côte d'Azur, Sophia Antipolis, Pôle Azur Provence et Riviera ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement