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Transition écologique - Page 1699

Transports 08/06/2006

Lorraine. Le tram-train strasbourgeois sur les rails

Tout comme son collègue mulhousien, le tram-train strasbourgeois a franchi une nouvelle étape avec un avis favorable aux deux enquêtes publiques portant sur la partie urbaine et péri-urbaine. Cette première phase du tram-train Strasbourg-Bruche-Piémont des Vosges permettra notamment la connexion des TER avec le tramway strasbourgeois ...

Energie 08/06/2006

Un guide technique pour l’éclairage des bâtiments publics

L'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF), qui tient ses assises nationales à Montpellier du 7 au 9 juin, a présenté à cette occasion un Guide technique de l'éclairage intérieur, élaboré en collaboration avec EDF. Ce document d'une cinquantaine de pages propose des solutions et identifie les pièges à éviter pour ...

Justice, jurisprudence 08/06/2006

Lorraine. Imbroglio administratif autour de l’aéroport régional

Le tribunal administratif de Strasbourg a annulé fin mai la délibération votée par le conseil régional concernant l'allongement de la piste de l'aéroport régional Metz-Nancy-Lorraine. Les 25 et 26 octobre 2001, la collectivité, dirigée à l'époque par Gérard Longuet, avait adopté le principe d'une extension de la piste de 2 500 à 3 ...

Environnement 08/06/2006

Déchets. Midi-Pyrénées. Le Syded continue de tisser sa toile

Pour fêter ses dix ans, le syndicat mixte départemental pour l'élimination des déchets (Syded) ouvre trois nouvelles déchetteries, ce qui monte à 25 le nombre de structures fonctionnant en réseau dans le Lot. Lors de la création de l'Epic en janvier 1996, le département ne comptait qu'un centre de tri des déchets recyclables et seuls 7 ...

Transports 07/06/2006

Transport aérien – Régions ultrapériphériques : la Commission européenne autorise l’extension d’une aide française à caractère social pour les passagers aériens de la Réunion

La Commission a décidé le 7 juin d'autoriser la modification d'un régime d'aide d'Etat à caractère social, au bénéfice de certaines catégories de passagers qui souhaitent rejoindre la France métropolitaine à partir de l'île de la Réunion. Cette modification doit permettre de répondre de manière plus efficace au désavantage permanent ...

Transports 07/06/2006

Aquitaine. Appel à la mobilisation générale pour la défense du train

Après un "coup de gueule" fin avril, suivi d'une lettre adressée au ministre des Transports Dominique Perben, le président du conseil général de Dordogne (PS), Bernard Cazeau appelle tous les maires de Dordogne à manifester le 10 juin, parés de leur écharpe républicaine, leurs inquiétudes face à la vétusté du réseau et la réduction ...

Transports 07/06/2006

Bretagne. Blocus de Belle-Ile : Le conseil général du Morbihan trouve un accord

Le blocus du trafic maritime de Belle-Ile, qui avait débuté lundi matin 5 juin, s'est achevé mardi 6 vers 13h00. Un accord a été trouvé avec le conseil régional du Morbihan sur la question du transport du fret, à l'origine du conflit. Le collectif pour le ravitaillement de l'Ile (CRI) avait décidé cette action très médiatisée durant ...

Justice, jurisprudence 07/06/2006

Bourgogne. Le tribunal administratif suspend l’arrêté municipal de Garchizy interdisant les coupures d’eau et d’électricité.

Le tribunal administratif de Dijon, sur demande du préfet de la Nièvre, a suspendu l'arrêté municipal du maire de Garchizy (Nièvre, 3900 habitants) du 3 avril 2006 interdisant les coupures de gaz et d'électricité pour les personnes en difficulté pour des raisons économiques et sociales. La juridiction administrative invoque le motif trop ...

Justice, jurisprudence 06/06/2006

Condamnation requise pour la commune de Saint-Martin de Belleville 14 ans après une avalanche meurtrière

Le commissaire du gouvernement a demandé, devant la cour administrative d'appel de Lyon, la condamnation d'une commune savoyarde pour sa responsabilité dans la mort de sept skieurs, emportés il y a 14 ans par une avalanche, a-t-on appris le 2 juin. Le commissaire du gouvernement a demandé à la cour d'infirmer le jugement de première instance ...

Environnement 06/06/2006

Biocarburants: Aquitaine. Le tribunal administratif de Bordeaux examine un recours

Le tribunal administratif de Bordeaux a examiné le 6 juin un recours de la préfecture du Lot-et-Garonne visant à faire annuler deux délibérations de la Communauté de communes de Villeneuve-sur-Lot (CCV) autorisant l'usage d'huiles végétales pures (HVP) comme carburant.La préfecture du Lot-et-Garonne avait saisi en février le tribunal ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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