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Transition écologique - Page 1694
Auvergne – 1re Université européenne de l’accueil de nouvelles populations
La première Université européenne de l'accueil de nouvelles populations se tiendra du 28 au 30 juin à Clermont-Ferrand, avec pour thème "territoires durables, territoires ouverts". Quatre cents participants - élus, agents de développement et universitaires notamment - sont attendus à cette manifestation organisée par le Conseil régional ...
La lettre électronique du ministère des Finances
Dépenses d'investissement de voirie réalisées par une commune, compétente en la matière, sur la voirie départementale - Eligibilité au FCTVA - Comptabilisation - Juin 2006
La Commission approuve une aide au démarrage en faveur d’une liaison aérienne entre Toulon et Londres
La Commission européenne a jugé compatible avec le marché commun une mesure d'aide d'État par laquelle la Chambre de Commerce et d'Industrie du Var accorde une subvention à la compagnie aérienne à bas prix Ryanair pour démarrer l'exploitation d'une liaison aérienne entre les aéroports de Toulon-Hyères et de Londres-Stansted. La CCI du ...
Basse-Normandie – La Manche renforce ses lignes maritimes avec les îles Anglo-normandes
Fort du succès de ses liaisons vers les îles Anglo-Normandes (Jersey, Guernesey) depuis leur reprise en main par la collectivité via une délégation de service public, le département de la Manche a décidé la mise en service d'un troisième navire sur ces lignes.D'un coût estimé à environ 4,5 millions d'euros, le nouvel esquif devrait ...
Aquitaine – Tarif unique à 2 euros pour le transport interurbain en Dordogne
Pour redynamiser le transport interurbain peu fréquenté, le conseil général de la Dordogne vient d'adopter une nouvelle politique de transport basé sur un tarif unique de 2 euros applicable sur l'ensemble du territoire. Cette nouvelle tarification, qui entrera en vigueur en septembre, s'accompagne d'une réorganisation des lignes ...
Un outil pour évaluer l’impact environnemental de la collecte de déchets
Un outil internet permettant, pour la première fois, aux collectivités locales d'évaluer l'impact environnemental de la collecte des déchets ménagers, a été présenté le 23 juin à la presse par la société Sita France (groupe Suez). Ce "calculateur d'empreinte écologique déchets", accessible librement sur internet ...
Energie: 3 Français sur 4 ne veulent pas changer de fournisseur
Trois Français sur quatre ne souhaitent pas changer de fournisseur d'énergie lors de l'ouverture à la concurrence prévue le 1er juillet 2007 pour les particuliers, selon une étude de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et de l'Ifop publiée le 22 juin. Le pourcentage de clients favorables au changement ...
La Commission des Pôles d’excellence rurale retient 175 projets
La commission chargée d'émettre un avis préalable à la labellisation de Pôles d'excellence rurale a retenu une première vague de 175 projets, selon une liste communiquée le 23 juin par le ministère délégué à l'Aménagement des territoires. La commission s'était réunie mardi 20 juin à Paris en présence de Dominique Bussereau ...
PACA – Les élus s’allient pour stopper la spéculation foncière autour d’Iter
Les élus de tous bords politiques de la région ont autorisé le 22 juin l'engagement de 2,5 millions d'euros pour des acquisitions foncières autour d'Iter à Cadarache (Bouches-du-Rhône) afin d'enrayer la spéculation. Le conseil d'administration de l'Etablissement public foncier régional (EPFR PACA), qui compte essentiellement des ...
Nord-Pas-de-Calais – L’agglomération Artois Comm confrontée à un vide juridique
La communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Comm (Pas-de-Calais) est en pleine incertitude existentielle. A la suite d'un véritable imbroglio juridique lié à ses conditions de naissance sur les bases d'un ancien district et d'une ancienne communauté de communes du Béthunois (CCB), le tribunal administratif de Lille vient de ...
