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Transition écologique - Page 1508

Aménagement du territoire 03/03/2008

Rhône-Alpes. Le Grand Lyon veut créer un quartier flottant sur la Saône

Voies navigables de France, via sa filiale Rhône-Saône développement, et le Grand Lyon ont retenu 6 équipes d'architectes et d'artistes pour l'opération «Docks II» sur le port Rambaud, qui participe de l'aménagement de Lyon Confluence. L'appel à projets concerne la conception d'équipements flottants sur la Saône, afin de créer un ...

Environnement 03/03/2008

Pays-de-la-Loire. Des bambous et des roseaux traitent les eaux usées d’un village du Maine-et-Loire

Un système d'assainissement d'eaux usées associant roseaux et bambous vient d'entrer en fonction dans une commune rurale du Maine-et-Loire. Une première en France, à l'échelle d'une collectivité locale.Le nouvel équipement de Vezins (1.600 hab.) se présente sous la forme d'un parc de trois hectares comprenant trois bassins filtrants ...

Transports 29/02/2008

Midi-Pyrénées. Le préfet chargé d’une mission sur les dessertes SNCF

Le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, a chargé le préfet de la région Midi-Pyrénées, Jean-François Carenco, d'une mission de réflexion sur les conditions de desserte de la région par la SNCF, a annoncé le 29 février la préfecture.François Carenco, également préfet de Haute-Garonne, doit notamment examiner, selon une lettre de ...

Energie 29/02/2008

Toujours pas de compromis sur la poursuite de la libéralisation du marché de l’énergie

Pas de compromis sur la manière de poursuivre la libéralisation du marché européen de l'énergie. La proposition de la Commission de démanteler les opérateurs historiques, tels qu'EDF et GDF, ne rencontre pas l'adhésion de la majorité des Etats membre. Dans le même temps, l'Allemand E.ON annonce sa volonté de céder son gestionnaire de ...

Environnement 28/02/2008

La France est l’un des pays européens les moins dynamiques pour la réduction des émissions de CO2, selon Yannick Jadot

Les propositions de la Commission sur le climat ne vont pas suffisamment loin, estime le directeur des campagnes de Greenpeace France, Yannick Jadot, dans un entretien accordé à EurActiv.fr. Il espère en outre que l'issue du Grenelle de l'environnement rendra la France crédible dans ses négociations au sein de l'UE.Plutôt réservé sur ...

Justice, jurisprudence 28/02/2008

Passeports et cartes d’identité : l’Etat doit dédommager une commune

L'Etat vient d'être condamné par le tribunal administratif (TA) de Melun à verser plus de 270.000 euros à la ville de Villejuif (Val-de-Marne) en réparation du préjudice subi pour le traitement des demandes de passeport et de carte nationale d'identité, a annoncé le 28 février la municipalité.Le traitement des demandes de passeport et de ...

Aménagement du territoire 28/02/2008

Picardie. Le pays des Trois-Vallées programme 52 opérations pour son développement

Créé fin 2007, le pays des Trois-Vallées regroupe la baie de Somme, la vallée de la Bresle et le Vimeu, soit sept communautés de communes et 33 communes non regroupées en EPCI. Pour cette première année d'existence, ces collectivités locales, soutenues par le conseil régional de Picardie, ont programmé 52 opérations d'aménagement pour ...

Finances 28/02/2008

Vote du budget en année électorale

L'article L1612-2 du Code général des collectivités territoriales précise que l'année du renouvellement des organes délibérants, la date limite d'adoption des budgets des collectivités locales est reportée au 15 avril. Le décret n°2007-1468 du 15 octobre 2007 fixant la date de renouvellement des conseils municipaux et portant ...

Environnement 27/02/2008

Amorce signale des dysfonctionnements de la filière D3E auprès des collectivités

Amorce, une association de collectivités et de professionnels concernés par la gestion des déchets, les réseaux de chaleurs et la gestion locale de l'énergie, annonce, dans un communiqué du 26 février qu'elle se mobilise pour améliorer le fonctionnement de la filière de reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques ...

Energie 27/02/2008

Libéralisation de l’énergie : la Commission s’intéresse à la proposition franco-allemande

La Commission a adouci sa position sur la « troisième voie » proposée par huit Etats membres, afin de poursuivre la libéralisation du marché européen de l'énergie. Une solution consensuelle pourrait ainsi être trouvée, alors que les prix de gros de l'électricité ont atteint des records, vendredi dernier, notamment en France. En bref ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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