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Transition écologique - Page 1494

Environnement 11/06/2008

Accord sur les émissions de CO2 des voitures

Le 9 juin, la chancelière allemande et le président français sont parvenus à trouver un compromis sur un vieux dossier : la limitation des émissions de CO2 pour les nouvelles voitures. Dans une déclaration commune, les deux leaders affirment leur soutien aux objectifs européens de réduction des émissions de CO2 des nouveaux véhicules de ...

Environnement 11/06/2008

Pays de la Loire. Rezé s’engage dans le management environnemental

Rezé, commune de l'agglomération nantaise, a signé un partenariat avec Veolia pour évaluer les besoins de la collectivité en termes de système de management environnemental. Ce projet de recherches, qui n'est pas une prestation payante, vise à étudier l'impact de toutes les activités présentes sur le territoire afin de minimiser celles ...

Transports 11/06/2008

Centre. Centre-Auvergne : le projet de TGV remis à l’ordre du jour

La mobilisation des élus des régions Centre et Auvergne aura été payante pour le projet de TGV Paris-Orléans-Clermont Ferrand. Jean-Louis Borloo a en effet confirmé que cette ligne TGV serait inscrite dans l'avant-projet de loi sur les suites du Grenelle de l'environnement. Une délégation comprenant notamment Serge Grouard et Serge ...

Aménagement du territoire 10/06/2008

Les communes forestières préparent la nouvelle mandature

Depuis les élections municipales, les 43 associations départementales et les 9 unions régionales de la fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR) se réorganisent. «Toutes nos associations élisent leurs nouveaux conseils d'administrations dans la perspective du congrès qui se tiendra après les élections sénatoriales à ...

Transports 06/06/2008

Languedoc-Roussillon. Le conseil général du Gard refait le choix d’une DSP unique pour son réseau de bus

En avril, le tribunal administratif de Nîmes avait jugé le délai de réponse de deux mois de la délégation de service public (DSP) unique des transports du conseil général du Gard trop court, et engagé la collectivité à relancer une procédure. Une décision qui menaçait la capacité du conseil général à offrir des transports pour la ...

Transports 06/06/2008

Languedoc-Roussillon. Tram-bus-vélo : un seul ticket pour se rendre à la plage de Montpellier

La communauté d'agglomération de Montpellier et la TaM, la SEM qui gère ses transports en commun, proposent de rejoindre la plage de Villeneuve-lès-Maguelone en combinant tramway, bus et VTT, pour le prix d'un simple ticket de transport en commun aller-retour (2,40 euros).L'opération Vélomagg'plage consiste à fournir gratuitement 150 VTT au ...

Environnement 06/06/2008

Loire-Atlantique. Travaux portuaires de Donges-Est : nouvel avertissement de Bruxelles

Les écologistes crient déjà victoire ; le port autonome de Nantes-Saint-Nazaire fait grise mine. La mise en garde de Bruxelles, adressée le 5 juin, la dernière du genre avant saisine de la Cour de justice, à l'encontre de la France fait l'effet d'un coup de tonnerre en Loire-Atlantique. Elle pourrait bien signifier l'enterrement du projet ...

Justice, jurisprudence 06/06/2008

Rhône-Alpes. Le tribunal administratif de Lyon condamne le département du Rhône à verser 26,7 millions d’euros à la CAF de Lyon

Le tribunal administratif de Lyon a, en référé, ordonné au conseil général du Rhône de verser 26,7 millions d'euros à la CAF (Caisse d'allocations familiales) de Lyon. Le montant correspond à deux mois de RMI pour le début de 2008 et à un reliquat de 8 millions d'euros en 2007, toujours pour le RMI.Selon le système en vigueur dans le ...

Justice, jurisprudence 05/06/2008

PACA. Le PDU du Pays d’Aix annulé par la justice

Le tribunal administratif de Marseille vient d'annuler le Plan de déplacement urbain (PDU) de la communauté d'agglomération du Pays d'Aix (CPA), pointant du doigt l'absence d'une politique de stationnement cohérente pour limiter la circulation automobile.Le tribunal estime ainsi que le PDU, adopté en 2005, est trop approximatif sur le zonage ...

Aménagement du territoire 05/06/2008

Languedoc-Roussillon. Le schéma d’accueil des gens du voyage patine dans l’Hérault

Le préfet de l'Hérault va lancer en juin, avec le conseil général, la révision du schéma départemental des aires de stationnement des gens du voyage adopté le 31 mars 2003. Il va également inaugurer une aire d'accueil de 16 places le 20 juin dans la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.Mais le schéma, qui aurait dû être réalisé en ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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