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Transition écologique - Page 1488

Environnement 18/07/2008

«Les quantités de déchets collectées par les municipalités continuent d’augmenter», d’après une étude de l’Ifen

L'Institut français de l'environnement (Ifen) vient de publier un quatre pages qui révèle notamment que les quantités de déchets collectées par les municipalités continuent d'augmenter. «Calculée par habitant, la quantité annuelle de déchets municipaux en France (537 kg en 2006) est moins élevée que la moyenne de l'UE-15, estimée par ...

Aménagement du territoire 17/07/2008

Lorraine. Après une rencontre à l’Elysée, les élus du Saulnois menacent toujours de démissionner en masse

L'annonce leur a été confirmée par une conseillère du président de la République le 16 juillet : le 13ème régiment de dragons parachutistes (RDP) quittera bien Dieuze. Une solution de remplacement est à l'étude. Cela n'a pas rassuré les 120 élus qui avaient fait le déplacement à Paris pour manifester devant l'Elysée, emmenés par ...

Aménagement du territoire 17/07/2008

La nouvelle ruralité favorise la correction des inégalités territoriales, selon un rapport du Sénat

La délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire a approuvé un rapport consacré au nouvel espace rural français lors de sa réunion le 15 juillet 2008. «Cette étude souligne que la ruralité française est en pleine recomposition et qu'elle est essentielle pour le développement local et la correction des ...

Energie 17/07/2008

Bretagne. EDF implante des hydroliennes au large de Paimpol

EDF va tester en «première mondiale» la production d'énergie électrique à partir des courants marins en installant un démonstrateur d'hydroliennes au large de Paimpol (Côtes d'Armor). En concurrence avec Barfleur, dans le Cotentin, le site breton s'est imposé au regard de critères techniques et économiques, et de l'implication des ...

Aménagement du territoire 16/07/2008

Franchissement sur l’estuaire de la Loire : la Loire-Atlantique jette l’éponge

Le conseil général de la Loire-Atlantique renonce à réaliser un franchissement sur l'estuaire de la Loire. La faute, selon la collectivité, à l'absence d'engagement de l'Etat alors que les frais d'études, lancées depuis 2002, s'élèvent déjà à 510.000 euros.«On ne peut pas mener un projet comme cela sans l'État», indique Patrick ...

Urbanisme 16/07/2008

Rhône-Alpes. L’enquête publique bloque le projet de Grand stade à Décines

Le commissaire-enquêteur sur le projet de Grand stade a émis le 11 juillet 2008 un avis défavorable sur la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) nécessaire à la réalisation de l'équipement à Décines. L'avis négatif reprendrait principalement les éléments exprimés dans les réunions de concertation lors de l'enquête publique et ...

Justice, jurisprudence 15/07/2008

Affaire Vélib’ : un «complément» de portée limitée ?

Le Conseil d'état a annulé le 11 juillet 2008 l'ordonnance du tribunal administratif de Paris concernant l'extension du service parisien de vélos en libre-service aux communes limitrophes. Et ce, en vertu d'une interprétation assez souple de l'article 20 Code des marchés publics. Cet article dispose qu'il n'est pas besoin de procéder à la ...

Aménagement du territoire 15/07/2008

Ces pôles de compétitivité qui doivent encore faire leurs preuves

13 des 71 groupements associant entreprises, universités et unités de recherche sont sous la menace d'une "délabellisation" dans un an. Un prochain comité interministériel devrait préciser le dispositif.Lire aussi la Gazette du 14 juillet, p.10 à 11

Justice, jurisprudence 11/07/2008

Lorraine. Annulation de l’élection des vice-présidents de la communauté d’agglomération Metz-Métropole

Le tribunal administratif de Strasbourg a annulé l'élection des 48 vice-présidents, soit un par commune adhérente, de la communauté d'agglomération Metz-Métropole (CA2M) pour non respect des modalités de scrutin. En effet, à des fins de simplification de la procédure, l'élection s'est effectuée par un vote à main levée en lieu et ...

Transports 11/07/2008

Cour des comptes : rapport sur les aéroports

La Cour des comptes a publié le 9 juillet un rapport sur « Les aéroports français face aux mutations du transport aérien ». Il examine notamment les conséquences des réformes de 2004 et 2005 pour les grands aéroports régionaux et les aéroports décentralisés.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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