- Accueil
- Transition écologique
Transition écologique - Page 1470
Nouvel accro au projet d’extension du port de Granville
La ville de Granville (Manche) a vu prononcer l’annulation partielle de son plan local d’urbanisme. Cette décision de justice, lue le 19 novembre 2009 au tribunal administratif de Caen, remet en cause le projet d’agrandissement du port de Granville, porté depuis des années par le conseil général de la Manche. En cause plus ...
Le Grand Besançon se bat pour son tramway
Bien qu’ayant reçu, début 2009, l’aval du ministère de l’Ecologie dans le cadre des appels à projet du Grenelle de l’environnement, le tram de Besançon connaît depuis le 2 octobre 2009 des difficultés : la préfecture vient d'émettre un avis défavorable portant sur le tronçon de 1,3 kilomètres traversant le centre ville ...
Nord pas de Calais. Grande Synthe lance un éco-quartier à forte densité sociale
La commune littorale Grande-Synthe, en périphérie de Dunkerque, lance le projet d'un ambitieux éco-quartier de 470 logements dans son quartier du Basroch, en coeur de ville. La commune a déjà inauguré il y a un an l'éco-maison Ruralzed, à vocation pédagogique en direction des habitants. Le nouveau quartier comprendra 40% de logements ...
Ministère de l’Ecologie – Pave – Guide juridique
Destiné aux élus locaux, cette brochure diffusée par les services du ministère de l'Ecologie présente la réglementation en vigueur sur les plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (Pave). Elle contient des conseils pratiques et méthodologiques pour les élaborer.Ministère de l'Ecologie ...
Ministère du Développement durable – Projet de loi
L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1 - Dossier - 7 décembre 2009 Publication du premier rapport officiel sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle de l'environnement - Communiqué et accès au rapport - 4 décembre 2009
La Cour administrative d’appel annule la révision du PLU de Décines en vue du grand stade de 60 000 places
La Cour administrative d'appel de Lyon a annulé le 10 décembre la délibération prise en juillet 2007 sur la révision du PLU de Décines permettant la réalisation d'un Grand stade de 60 000 places.
Centre d’analyse stratégique – Eolien
Le pari de l'éolien - Communiqué et accès au rapport - 2 décembre
Sénat – Commission de l’Economie
Rapport n°128 sur la proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - 2 décembre 2009
Villeneuve-sur-Lot lance une association pour promouvoir l’utilisation des huiles végétales pures
Jérôme Cahuzac, député-maire (PS) de Villeneuve-sur-Lot espère rendre opérationnelle le 1er février prochain une association de promotion et de développement des huiles végétales pures (HVP). Lors de la présentation du projet, le 10 décembre, dans les locaux de la mairie de Villeneuve-sur-Lot, il a ainsi lancé un appel à adhésion ...
DIACT – Assises des territoires ruraux
Michel Mercier lance la consultation du grand public - Communiqué et accès au site dédié - 1er décembre 2009
