- Accueil
- Patrimoine bâti
Patrimoine bâti - Page 701
Algues vertes et pesticides : une charte lie agriculteurs et défenseurs de l’environnement (FNE)
A la suite de la médiation qui s’est tenue fin septembre 2012 à l’Assemblée nationale, une charte de médiation vient d'être adressée le 5 octobre aux représentants de l'Agriculture (Farre) et à ceux de l'environnement (FNE).
Police municipale : Christian Estrosi demande la mise en œuvre des mesures statutaires et sociales
A l’occasion des deuxièmes Rencontres nationales de la police territoriale, le député-maire (UMP) de Nice a déploré le 11 octobre le report « sine die » des mesures statutaires et sociales validées en mars dernier par la commission consultative des polices municipales, qu’il préside.
Cet article fait partie du dossier :
Quel avenir pour les polices municipales ?Rhône : un guide technique sur la tranquillité et la sécurité pour les bailleurs sociaux
Publié à l’initiative de la direction départementale de la sécurité publique du Rhône, le guide contient douze fiches réflexes à destination des responsables des bailleurs sociaux.
Quels sont les pouvoirs du maire en matière de circulation motorisée dans les espaces naturels?
Le maire peut agir à plusieurs niveaux.
Strasbourg: des nuits animées mais apaisées
Combiner l’animation nocturne d’une ville universitaire et internationale avec le légitime souci de tranquillité des riverains est une équation complexe. Strasbourg parie sur le dialogue et le partenariat avec les professionnels.
Exercée par des passionnés, la fonction de maître-chien attend d’être codifiée
Afin de renforcer la sécurité des agents et la dissuasion, des brigades cynophiles sont constituées dans un nombre croissant de polices municipales. Pour autant, la fonction de maître-chien reste encore aujourd'hui dépourvue de cadre réglementaire propre.
Cet article fait partie du dossier :
Les métiers de la sécurité publique et de la prévention
Un an de jurisprudences en Prévention-Sécurité
Les principales jurisprudences intervenues dans le domaine de la prévention-sécurité depuis septembre 2011 sont présentées ci-après de façon thématique.
Linky : le projet du compteur électrique intelligent réapparaît, le mystère demeure
Le gouvernement va « reprendre le projet (Linky) pour faire aboutir le déploiement de ce compteur (électrique) intelligent ». L’annonce faite mardi 9 octobre 2012 par la ministre de l’écologie et de l’énergie Delphine Batho lors de son audition par la commission des affaires économiques du Sénat a surpris du côté des associations ...
Risque inondation : prévenir plutôt qu’indemniser
Une mission d'information sénatoriale, qui a rendu public son rapport lundi 8 octobre 2012, analyse la gestion des inondations dans le Var de juin 2010 et novembre 2011, et profite de l'occasion pour demander de repenser toute la logique en la matière. En misant davantage sur la prévention que sur l'indemnisation, en impliquant davantage élus ...
Emplois d’avenir adoptés par les députés : les collectivités face au dispositif
Le Parlement a donné le feu vert, mardi 9 octobre 2012, à cette mesure destinée en priorité aux jeunes pas qualifiés.
