- Accueil
- Patrimoine bâti
Patrimoine bâti - Page 259
Covid et lieux culturels : « le risque de poursuites pénales est réel »
Les règles sanitaires pour prévenir la circulation du covid-19 pèsent sur la reprise de l’activité dans les lieux culturels. Aux obligations diverses et variées (limitation de la jauge, circuits des visiteurs, gel, masques, etc.) s’ajoute une inquiétude sourde qui taraude les gestionnaires d'équipements : leur responsabilité pénale ...
Polices du maire : des pouvoirs renforcés
La loi Engagement et proximité comporte un volet sur le renforcement de certains pouvoirs de police du maire, notamment en matière d’urbanisme et de sécurité des biens et des personnes, en leur donnant les moyens juridiques de faire respecter leurs décisions.
La rébellion couve au sein du mouvement sportif
Dans un communiqué de presse la fédération des clubs omnisports s’interroge : « Que se passe-t-il du côté du CNOSF ? Les remises en cause de l’activité et de la place des fédérations affinitaires et multisport de la part de fédérations ...
Règlement locaux de publicité : « Les élus ont obtenu six mois supplémentaires »
Jean-Philippe Strebler, maître de conférences associé à l'Université de Strasbourg et juriste spécialiste du droit environnemental de l'affichage publicitaire, revient pour La Gazette sur le tourbillon juridique qui entoure depuis quelques mois la question de la caducité des règlements locaux de publicité en vigueur à la publication de ...
Les caméras détectant le port du masque mises sur pause
L’expérimentation de la détection du port du masque via les caméras de vidéoprotection mise en place la ville de Cannes et la RATP a été suspendue. La Cnil estime que le dispositif permettant aux usagers d’exprimer leur consentement – faire non de la tête pour signifier leur refus – est insuffisant.
La circulaire sur l’organisation du scrutin est enfin publiée
La circulaire sur l'organisation du second tour des élections municipales dans les quelques 4800 communes concernées, en situation de crise sanitaire, est enfin parue. Revue de détails des mesures qui s'imposent aux maires.
La reconquête des friches par le maraîchage bio, un projet de longue haleine
Sur le littoral, valoriser les terres incultes n’est pas simple : il faut notamment convaincre les propriétaires de louer leurs parcelles.
Mandatum horribilis
La crise sanitaire du Covid-19 va complètement bouleverser les nouveaux mandats qui étaient à l’orée de s’ouvrir pour le secteur communal et qui pointent à l’horizon pour les départements et régions. Au trou d’air financier va succéder une nécessaire rigueur qui pourrait bien devenir le fil rouge d’un mandat qui n’en avait pas ...
Carlos Moreno : « La ville du quart d’heure offre un rythme de vie apaisé »
Carlos Moreno, scientifique franco-colombien, professeur associé à l’IAE de Paris, défend une approche beaucoup plus décentralisée de la ville où six grandes fonctions sociales à savoir se loger et produire dignement, accéder aux soins, s’approvisionner, apprendre et s’épanouir doivent être accessibles en un quart d’heure à ...
Ces territoires qui veulent entrer au capital des entreprises
Les collectivités cherchent à profiter de la possibilité ouverte par la loi « Notre » de 2015 aux seules régions d’être actionnaires d’entreprises marchandes. Une manière de structurer les filières victimes du Covid-19.
