- Accueil
- Patrimoine bâti
Patrimoine bâti - Page 214
L’accompagnement dans la déconstruction circulaire vise l’exemplarité des pratiques
Dans le bâtiment, les obligations légales en matière de diagnostics "ressources et déchets" ne sont pas honorées. Or la loi a élargi les catégories de bâtiments éligibles. Les maîtres d’ouvrage publics sont responsables de leurs déchets. Les grosses opérations sont prioritaires, mais les plus petits chantiers sont aussi visés ...
Application des décisions sanitaires pour le sport depuis le 1er novembre
Afin de permettre la continuité de l’activité professionnelle, le Gouvernement autorise les sportifs professionnels, les sportifs de haut niveau et Espoirs inscrits sur listes ministérielles et leurs partenaires d’entrainement, à déroger au confinement et à l’interdiction de ...
Police municipale : Gérald Darmanin opposé à l’armement systématique
Auditionné par la commission des Lois de l’Assemblée nationale lundi 2 novembre au sujet de la proposition de loi « Vers une sécurité globale », le ministre de l’Intérieur a exprimé son opposition à l’armement obligatoire des polices municipales. Une déclaration qui intervient alors que les syndicats de policiers municipaux ...
Fermeture des commerces non alimentaires : la grogne des maires ne faiblit pas
La fermeture des rayons « vêtements » ou « livres » dans les grandes surfaces n'a pas calmé les esprits. Les propos du ministre de l’Economie sur les arrêtés municipaux de réouverture des commerces non alimentaires qui « menacent la santé des Français » ont même relancé la polémique.
Social et transition écologique : ces collectivités qui montrent la voie
Les classes sociales défavorisées sont celles qui polluent le moins et subissent le plus les problèmes environnementaux. Dans le même temps, les aides apportées aux ménages pour contribuer à la transition écologique bénéficient aux plus aisés. Ce constat appelle à une prise de conscience de la nécessiter de développer le volet social ...
Covid-19 : suivez l’évolution de l’épidémie dans les territoires
Alors que la France entre dans une deuxième période de confinement, retrouvez différents indicateurs pour suivre l'évolution de l'épidémie dans les départements et les métropoles.
Confinement et fermeture des commerces : la fronde des maires
La mise en œuvre du deuxième confinement annoncé par Emmanuel Macron le 27 octobre suscite de nombreuses protestations d’élus locaux. En cause notamment, les types de commerces autorisés à rester ouverts. Officiellement, seuls les commerces alimentaires et les marchés ouverts ou couverts ont l’autorisation d'ouvrir. Plusieurs maires ont ...
Culture : le confinement « acte 2 » sera pro-actif
Le deuxième confinement entamé à minuit le 30 octobre a une nouvelle fois stoppé net l'activité dans le monde de la culture. Mais pas tout à fait. Car si le public est complètement absent des salles, en coulisses, les professionnels vont activement préparer la future reprise d’activité.
Télétravail, ASA : les nouvelles règles à respecter dans la fonction publique
Le ministère de la Transformation et de la fonction publiques a publié une circulaire concernant les conditions de fonctionnement des administrations et la mise en place du télétravail dans la fonction publique d'Etat. Un document de la DGCL reprenant ces consignes est attendu pour la territoriale.
Le deuxième confinement au Journal officiel
Annoncé par le président de la République le 28 octobre, le confinement généralisé a maintenant sa traduction juridique : le décret du 29 octobre, paru au "Journal officiel", détaille toutes les règles à connaître. Cette deuxième période de confinement se distingue cependant de la précédente. Revue de détail.
