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Patrimoine bâti - Page 194
Crise sanitaire : le football plus durement touché que les autres sports professionnels
Dans une crise sanitaire exceptionnelle touchant l’ensemble du sport professionnel, le football est particulièrement impacté En avril 2020, le ministère en charge des Sports avait estimé le coût de l’arrêt des compétitions à 1,45 milliard d’euros sur la saison 2019-2020 ...
Equilibré en temps réel, le circuit court d’électricité renouvelable devient tangible
A l’heure de la décentralisation énergétique, aucun modèle n’a encore fait ses preuves pour garantir une consommation renouvelable et locale de son électricité. Neuf collectivités cherchent à définir un modèle d’autoconsommation territoriale basé sur des relations quasi directes entre consommateurs et producteurs. Comme dans le ...
Qui accorde la protection fonctionnelle aux élus ?
La question de la protection fonctionnelle des élus a été régulièrement évoquée lors des débats parlementaires de la loi Engagement et proximité. Le principe de l’attribution automatique de la protection à tout élu communal victime d’un fait de violence, de menace ou d’outrage qui en fait la demande a été rejeté. L’occasion ...
Précisions sur la reconnaissance des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2
Fin décembre, une circulaire est venue reconnaître les pathologies liées à une infection au SARS-CoV2 dans la fonction publique d’Etat. A l'heure où nous écrivons ces lignes, la territoriale n'a pas de directives spécifiques en la matière. Elle s'y applique donc également.
Système de contrôle automatisé (2) Accès de l’agent de police municipale
Les cadres juridiques prévus pour les agents de police municipale - Arrêté du 13 octobre 2014 portant création du système de contrôle automatisé « L es visas V u le code de la route, notamment les articles L.1 21-2, L.1 21-3, L.1 3 0-9, L.225-1 à L.225-9, L.33 0-2 à L.33 0-5, R.33 0-1 à R.33 ...
Un air de déjà-vu
D’abord les masques, maintenant les vaccins. Une fois de plus, l’Etat commence par affirmer une gestion centralisée, mais peine à être au rendez-vous.
Pauvreté : encore une vague qu’il faudra affronter
Alors que la crise sanitaire n’est pas terminée, les collectivités doivent commencer à gérer la crise sociale. Avec l’augmentation du nombre de chômeurs, ce sont de plus en plus de personnes qui toquent à la porte des CCAS et viennent demander le RSA
Cet article fait partie du dossier :
Pauvreté : de la crise sanitaire à l'urgence sociale
Vaccination : les communes dans les starting blocks
Les collectivités territoriales ont pris les devants et s’organisent pour ouvrir des centres dans des gymnases, des salles des fêtes, etc., sous contrôle des agences régionales de santé (ARS).
Jean Castex maintient la porte fermée
Les stations de ski, les restaurants et les lieux culturels garderont portes closes au moins jusqu'à la fin du mois de janvier, a annoncé le Premier ministre le 7 janvier qui a évoqué à mots couverts la possibilité d'un reconfinement. En attendant, de nouveaux départements feront l'objet d'un couvre-feu à 18 heures.
Le jour de carence finalement suspendu jusqu’au 31 mars, sans rétroactivité
La nouvelle suspension du jour de carence pour les agents prendra effet dès la publication de son décret, et ce, jusqu’au 31 mars 2021 (la date initialement annoncée était le 16 février). Le projet de texte était examiné jeudi 7 janvier par le Conseil commun de la fonction publique. Aucune rétroactivité n’est prévue, mais le ...
