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Equipements sportifs - Page 547
Centre. Chartres : deux communes mettent en demeure l’agglomération
Les villes de Mainvilliers et de Lucé ont adressé récemment à la communauté d'agglomération Chartres Métropole - à laquelle elles appartiennent - une mise en demeure de versement au titre des dépenses obligatoires. Les communes réclament 1,6 million d'euros après que l'agglomération leur a rétrocédé -sans transfert financier - une ...
Sur le site de l’Ademe – Plan climat territorial
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) met en ligne un guide à destination des collectivités «Construire et mettre en oeuvre un plan climat territorial» - Mai 2009
Sur le site de la Documentation française – Conclusions du Grenelle de la mer
La Documentation française met en ligne les quatre rapports du Grenelle de la mer groupe 1 «La délicate rencontre entre la terre et la mer», groupe 2 «Entre menaces et potentiels : une mer fragile et promesse d'avenir», groupe 3 «Partage la passion de la mer» et groupe 4 «Planète mer : inventer de nouvelles régulations» - Juin 2009
Bercy consulte sur le manuel d’application du code des marchés publics
Depuis le 8 juin, le ministère du Budget a mis en ligne un projet de circulaire portant manuel d'application du code des marchés publics afin de recueillir avis et remarques sur celui-ci.Jusqu'au 22 juin, il est donc possible à tous d'envoyer via une boîte aux lettres électroniques points de vue et suggestions vis-à-vis de ce projet de ...
Le «Grenelle de la mer» se penche sur la gouvernance maritime européenne
Le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, s'est vu remettre, mardi 9 juin à Paris, quatre rapports élaborés dans le cadre du «Grenelle de la mer», vaste mouvement de réflexion sur la mer et le littoral côtier élaboré à la suite du «Grenelle de l'environnement». L'un d'eux contient nombre de propositions européennes. Même si ce ...
Une circulaire pour répondre aux inquiétudes des acheteurs publics – Interview audio de Catherine Bergeal
La direction des affaires juridique (DAJ) du ministère de l'Économie, des Finances et de l'Emploi (Minefe) vient de mettre en ligne sur son site internet le projet de manuel d'application du Code des marchés publics (*) et sollicite l'avis de l'ensemble des praticiens de la commande publique. Selon Catherine Bergeal, Directrice des affaires ...
Une conférence permanente du littoral pour la Haute-Normandie et la Picardie
Réunis à Cayeux-sur-Mer dans la Somme le 4 juin, les présidents des régions Haute-Normandie et Picardie on décidé d'installer une «conférence permanente du littoral normand et picard».
Sur le site de l’Assemblée nationale – Pesticides
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information d'Alain Gest sur les pesticides en France - Juin 2009
La Somme dénonce les manquements de l’Etat en matière de développement durable
La colère gronde chez les élus du conseil général de la Somme. A tel point que le 28 mai dernier, ils ont adopté, à l'unanimité, un voeu intitulé «Plan de relance : des efforts pour le développement durable».
Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées. Le territoire Causses et Cévennes candidat à l’inscription au patrimoine mondial
Le Comité du patrimoine mondial de l'Unesco, qui tiendra sa 33e session à Séville (Espagne) du 22 au 30 juin, examinera à cette occasion la candidature du territoire des Causses et des Cévennes. Cet ensemble de hautes terres de 6.400 km2, où vivent 231.000 habitants, vise une inscription au patrimoine mondial au titre des paysages culturels ...
