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Equipements sportifs - Page 544

Site de la Mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariat 15/01/2010

Contrats de partenariats

Le site de la Mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariat (Mapp) (Bercy) a mis à jour, le 4 janvier 2010  Suivi de l'ensemble des contrats de partenariat Liste des avis signés Liste des contrats de partenariat attribués  

Observatoire des territoires durables 15/01/2010

Panorama 2009 des agendas 21 locaux

L'Observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales de développement durable, Panorama 2009 des agendas 21, janvier 2010

1 Tribunal administratif 12/01/2010

Cher : des arrêtés municipaux contre l’épandage des boues annulés

Le tribunal administratif d’Orléans a annulé le 28 décembre 2009 les arrêtés des maires de Blancafort et Méry-ès-Bois qui interdisaient l’épandage des boues de la station d’Achères.

2 Taxe poids lourds 12/01/2010

La taxe poids lourds expérimentée en 2011

Les camions de plus de 12 tonnes devront acquitter une taxe spéciale lorsqu’ils emprunteront les principaux axes du réseau routier et autoroutier alsacien à partir du 1er janvier prochain. Cette mesure, initiée par le député du Bas-Rhin Yves Bur initialement pour éviter le transit des camions par l’Alsace suite à la mise en œuvre de ...

Nouvelles communauté d'agglomération 11/01/2010

Premier conseil communautaire pour le Grand Paris Seine Ouest

La nouvelle communauté d’agglomération de l’ouest parisien, la deuxième en terme de taille sur l’Ile-de-France, a réuni son premier conseil communautaire le 5 janvier 2010.

Logement 08/01/2010

Précarité énergétique – Rapport

Philippe Pelletier, Président du comité stratégique du Plan Bâtiment Grenelle, Alain De Quero (Agence Nationale de l'Habitat) et Bertrand Lapostolet (Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés) ont rendu public le 6 janvier leur rapport sur la précarité énergétique.

5 Disparition 07/01/2010

Philippe Séguin, un homme en colère

Le premier président de la Cour des Comptes, ancien maire d'Epinal, avait multiplié ces dernières semaines, les tableaux au vitriol contre la façon dont l'Etat mène ses politiques publiques.

1 Contrôle sanitaire 07/01/2010

Cinq laboratoires publics s’associent dans l’Ouest

Quatre départements et la communauté urbaine de Brest mutualiseront des services face à une concurrence de plus en plus importante du secteur privé.

Construction 06/01/2010

Le conseil général de Côte-d’Or en litige avec Bouygues

Le conseil général de Côte-d’Or a porté plainte contre le groupe Bouygues, auprès duquel il a acquis en VEFA l’immeuble Jean-Bouhey, à Dijon, où 250 de ses agents sont installés depuis novembre 2007.

Climat 06/01/2010

La feuille de route des collectivités inchangée en 2010 pour les négociations climatiques

Absente de la rapide déclaration adoptée à Copenhague au mois de décembre, les collectivités territoriales reprendront leur lobbying en 2O1O. Après que les pays industrialisés se seront positionnés sur leur réduction d'émission de CO2.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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