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Equipements sportifs - Page 499
Plan séisme : nouveau zonage, nouvelles recommandations
Depuis le 1er mai dernier, la France connaît un nouveau découpage des zones à risque sismique. Pourquoi ces changements et quelles implications pour les collectivités concernées ? Ces nouvelles contraintes entraînent de nouvelles dépenses, et si l’État impose de nouvelles obligations, a-t-il prévu de soutenir les maîtres d’ouvrage ?
L’ancienne centrale électrosolaire Thémis (Pyrénées-Orientales) bientôt reconvertie en centre de valorisation de l’énergie solaire
Le département des Pyrénées-Orientales a lancé fin mai le marché pour la réhabilitation et la reconversion du site de la centrale électrosolaire Thémis de Targasonne, exploitée par EDF de 1983 à 1986. Son programme « Thémis Solaire Innovation » vise à redonner vie au lieu et à le positionner comme un centre majeur de valorisation de ...
Nitrates : plus de la 1/2 du territoire français est concerné, alerte Lionel Vilain de France Nature Environnement
Deux projets de décret et d'arrêté risquant d'entraîner une augmentation de 20% de la quantité d'azote autorisée sur les plans d'épandage sont en passe d'être pris. "Plus de la 1/2 du territoire en France est concerné par la pollution de l'eau par les nitrates, avec bien souvent, un seuil limite de 50mg/litre, déjà dépassé", met en ...
Cet article fait partie du dossier :
Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?La région propose une nouvelle alliance aux agriculteurs bretons
Le conseil régional de Bretagne devait adopter le 23 juin 2011 son projet de «nouvelle alliance agricole». Ce projet est le fruit d’une concertation de plusieurs mois, qui s’est notamment traduite par la tenue de 11 réunions publiques sur l’ensemble du territoire breton et d’un vaste débat sur Internet entre janvier et avril 2011.
Toulouse participera finalement à l’Euro 2016 de football
Pour faire face à l’augmentation des matches prévues pour l’Euro 2016, le comité exécutif de l’UEFA (Union of European Football Associations), a réintégré le 16 juin Toulouse et Saint-Etienne dans la liste des villes organisatrices.
La compatibilité des montages avec la loi MOP
Les montages contractuels sur le domaine peuvent répondre à un « besoin » de la collectivité territoriale concernée : ils renferment, en quelque sorte, une part de « commande publique ». Ils posent en conséquence la question de l’existence ou non d’une obligation de les soumettre à des mesures préalables de publicité et de mise en ...
Route Centre Europe-Atlantique : la Saône-et-Loire dépose un contre-projet
A quelques jours de la décision de la ministre des Transports quant à l’avenir de la RCEA, le conseil général lui a remis un contre-projet qui défend la gratuité de cette route.
La menace d’une pénurie d’eau se précise en Vendée
Face à la sécheresse, le syndicat Vendée Eau accélère l'interconnexion de 4 barrages pour assurer l'alimentation du nord-ouest du département (120 000 habitants), secteur le plus exposé au risque de coupures. A moyen terme, différents scénarios sont à l'étude.
Introduction – Grenelle et Energie
Notre dossier « L’impact des lois Grenelle 1 et 2 » se spécialise et se subdivise en un second dossier entièrement consacré aux conséquences des lois Grenelle sur l’énergie. Analyses juridiques et fiches pratiques viendront décrypter les réflexions liées à la production et la consommation énergétiques. De plus, grâce à de ...
Un arrêté créant une zone de développement de l’éolien dans la Marne annulé faute de « participation du public »
Le tribunal administratif considère que la consultation des assemblées délibérantes des collectivités territoriales concernées ne suffit pas.
