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Equipements sportifs - Page 385

2 Energie 07/02/2014

Transition écologique : le feu couve entre collectivités sur les compétences… et les ressources

Une fiscalité communale transférée à des collectivités peu ou prou à la maille départementale, et c’est l’étincelle : les nouvelles modalités de perception de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) provoquent un débat enflammé sur le rôle de chacun dans la transition énergétique.

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Copyright : Ministère de l
Urbanisme 07/02/2014

La deuxième vague de labellisation des EcoQuartiers est lancée

Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, a annoncé le lancement de la deuxième vague de labellisation des ÉcoQuartiers. Les collectivités ont jusqu'au 14 février 2014 pour faire part de leur souhait de participer à cette vague de labellisation auprès des directions régionales de l'environnement, de ...

Bâtiment 06/02/2014

Accessibilité des ERP : un guide du Défenseur des droits priorise «l’accès aux prestations»

Le Défenseur des droits Dominique Baudis et son adjointe, Maryvonne Lyazid, chargée de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l’égalité, ont présenté le 6 février le "Guide pour l’accessibilité des établissements recevant du public (ERP) des collectivités". Accessibilité et accès aux prestations y sont ...

En partenariat avec Sponsor dossier
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Copyright : La Gazette
4 Energie 05/02/2014

La transition écologique, occasion d’une grande réforme territoriale… encore en chantier

« Quel rôle pour les élus ? Quels défis pour les territoires ? » Tel était le thème, mardi 4 février 2014 à Paris, de la troisième session des Mardis de l’avenir. Ministres, parlementaires, élus locaux ou encore représentants d’associations ont commenté le « millefeuille administratif » français et réclamé une évolution de ...

1 Décentralisation 05/02/2014

Décentralisation : le texte sera présenté aux présidents de région le 18 février 2014

Le Premier ministre recevra, le 18 février 2014, une délégation de l’Association des régions de France (ARF) pour lui soumettre les principales mesures du projet de loi « de mobilisation des régions pour la croissance et l’emploi, et de promotion de l’égalité des territoires ». Ce texte, qui doit être présenté en Conseil des ...

Garde champêtre 05/02/2014

La plus ancienne police de France souhaite conserver sa spécificité rurale

Les gardes champêtres, membres de la plus ancienne police de France, sont à l'aube d'une restructuration de leur métier qui pourrait être fusionné avec celui de policier municipal. Comment conserver la spécificité rurale de la fonction tout en permettant son évolution ? Comment préserver leur identité ?

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Copyright : L
ERP 05/02/2014

Accessibilité des piscines (guide)

Les piscines, ERP de type X (établissements sportifs couverts) et PA (établissements de plein air), sont concernées par l’obligation d’accessibilité introduite par la loi n°2005-102 du 11 février 2005 dite loi « Handicap ».Le pôle Ressources National Sport et Handicaps (PRNSH) du ministère des Sports a installé en 2009 un groupe de ...

Dachgeschoss eines Rohbaus
Copyright : Jürgen Fälchle - Fotolia
Bâtiment 05/02/2014

Rénovation thermique : « opération Cocon 63 » pour 500 bâtiments publics

Le 31 janvier, le conseil général du Puy-de-Dôme, en partenariat avec l'Aduhme, l’agence locale des énergies et du climat, a lancé un appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour isoler les combles perdus des bâtiments publics. Nom de code : Cocon 63. Objectif : trouver un partenaire obligé exclusif dans le cadre des certificats ...

Transports 04/02/2014

Les métropoles de Caen et Amiens font tramways communs

Amiens Métropole et Viacités ont conclu mardi 4 février un groupement de commandes pour l’achat à terme d’une cinquantaine de rames de tramway sur fer. Une initiative qui devrait générer des économies et faire école.

grhyd
Copyright : GDF Suez
Energie 04/02/2014

Grhyd : Dunkerque met l’hydrogène au service des EnR

Les 15èmes assises de l’énergie se sont clauses jeudi 30 janvier avec le lancement officiel du démonstrateur Grhyd. De l’hydrogène produit par électrolyse chauffera 200 logements et alimentera une cinquantaine de bus de la communauté urbaine de Dunkerque.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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