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Equipements sportifs - Page 331
Ecophyto : les propositions qui visent les collectivités
A la suite de plusieurs diagnostics montrant les faiblesses du plan Ecophyto 2008-2018, le premier ministre a confié une mission au député Dominique Potier. Objectif : proposer une nouvelle version de ce plan visant à réduire l'usage des produits phytosanitaires pour fin janvier 2015. Plusieurs propositions visent directement les ...
Les dossiers à suivre en 2015 pour les collectivités territoriales
En 2015, la réforme territoriale et toutes ses conséquences retiendra bien entendu l'essentiel de l'attention des professionnels des collectivités territoriales, dans ses différents volets : compétences, fusion de régions, intercommunalités... L'autre grand chantier concernera les finances locales, étranglées. Les questions relatives au ...
Cet article fait partie du dossier :
Les dossiers de 2015 pour les collectivités territoriales
Comment le Rhône aura reconquis son «bon potentiel écologique» en 40 ans
Le plus puissant fleuve français a été "dompté" par les ingénieurs à la fin du XIXe et au début du XXe siècle. Depuis une vingtaine d’années, l’ingénierie écologique s’emploie à restaurer un fonctionnement aussi naturel que possible du fleuve, en redonnant du débit aux anciens bras morts, en restaurant les continuités ...
Charlie Hebdo – Algues vertes – Pollution de l’air – D3E – Démocratie participative – TCSP – Zones sismiques – PLUI…
La synthèse de l'actualité du 6 au 12 janvier 2015 sur les secteurs de l'ingénierie publique : environnement, déchets, énergie, mobilité, urbanisme, espaces verts...
Rénovation thermique des bâtiments : comment mobiliser les copropriétaires ?
Pour accélérer la rénovation énergétique des immeubles en copropriété, la communauté d'agglomération du Pays Voironnais travaille main dans la main avec les syndics de copropriétés et s'est appuyé sur un partenariat avec la Banque populaire des Alpes pour leur permettre d'accéder à des prêts.
Le tribunal valide une subvention départementale de 10 millions d’euros pour le stade Bollaert de Lens
Le tribunal administratif de Lille a validé le 30 décembre 2014 la subvention de 10 millions d’euros accordée par le conseil général du Pas-de-Calais pour la rénovation du stade Bollaert à Lens. L’occasion pour les juges de confirmer la conformité au droit communautaire de la loi du 1er juin 2011 relative à l'organisation du ...
Typologie et techniques des façades légères
Solution technique des années 1950, les murs rideaux, façades vitrées ou façades grilles se distinguent par leur fonction de peau destinée à refermer l'espace construit sans collaborer à la structure. Quelques travaux de classification et de normalisation ont été réalisés.
ERP, premier éco-organisme «désagréé»
Une centaine de collectivités vient de changer d’éco-organisme. Un basculement indépendant de leur volonté, dû au non-renouvellement de l’agrément d’ERP, présent depuis 2006 dans la collecte et le traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques. Du jamais-vu dans le paysage des éco-organismes.
Le projet de « DUME » soumis à consultation
Ce projet de modèle européen de document unique de marché européen est disponible.
Après le jugement Xynthia, de vraies raisons d’inquiétude
C’est peu dire que la décision rendue par le Tribunal de grande instance des Sables d’Olonne le 12 décembre 2014 a été critiquée : presse judiciaire, praticiens du droit, élus de tous bords, petits ou grands, ont souligné une motivation univoque, inutilement acerbe et une excessive sévérité au regard de la Jurisprudence ...
