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Equipements sportifs - Page 328

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Copyright : FNSEA
Milieux naturels 16/03/2015

L’Agence française pour la biodiversité sort enfin du bois

Annoncée lors de la première conférence environnementale, en septembre 2012, l’Agence pour la biodiversité sort de son cocon dans le cadre du projet de loi relatif à la biodiversité. Analyse en 5 questions.

Biologist testing quality of stream water
Copyright : goodluz - Fotolia
[Décryptage] Eau-Milieux naturels 16/03/2015

Eaux de surface : la France doit revoir son plan d’actions

La Commission européenne a publié le 9 mars 2015 une évaluation de la mise en œuvre par les États de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE). Le résultat n'est pas à la hauteur des enjeux : les programmes nationaux sont insuffisants pour atteindre le « bon état écologique » des milieux en 2015. La France a son lot de recommandations ...

Eglise de Menoux
Copyright : Jean-Louis_Zimmermann_Flickr_cc
Laïcité 16/03/2015

Respecter la laïcité pour les bâtiments à usage religieux

La laïcité n'est plus une séparation stricte des Eglises et de l'Etat : la loi du 9 décembre 1905 n'interdit pas systématiquement l'intervention des collectivités publiques dans l'exercice d'un culte. Les bâtiments à usage religieux fournissent une illustration de ces nuances.

Vendanges_CORNILLE_marcon_2013©Stevan LIRA (13)
Copyright : OTVL / Stevan LIRA
Patrimoine 13/03/2015

Les Aires de valorisation de l’architecture et du patrimoine remplacent les ZPPAUP : quelles incidences ?

Les aires de valorisation de l’architecture et du patrimoine (Avap) ont été créées par la loi "Grenelle II" du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (article 28). Elles sont amenées à remplacer les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) à partir de juillet 2015. Dans ...

©Gilles-Lefrancq
Copyright : Copyright: Gilles LEFRANCQ Photographie
Gestion des déchets 12/03/2015

Dix conseils pour entreprendre une collecte séparée des biodéchets

La généralisation du tri à la source des biodéchets d’ici 2025 a été confirmée par les sénateurs dans le projet de loi sur la transition énergétique et la croissance verte. Les collectivités choisiront leur méthode de collecte et son rythme 
de mise en œuvre.

Cet article fait partie du dossier :

Biodéchets : comment les trier en ville ?
8 [Opinion] Démocratie locale 11/03/2015

Démocrates territoriaux : il faut amplifier le « retournement » de Sivens

Par 43 voix sur 46, en pleines tensions liées aux élections départementales, le conseil général du Tarn a pris une décision sage et raisonnable pour adapter le projet de retenue d’eau dans le vallon du Tescou. Le conseil général engagé dans une démarche d’agenda 21, de démocratie participative, a su tenir compte des propositions des ...

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Copyright : Flick cc by jacinta lluch valero
[Billet] Environnement 11/03/2015

Changer nos indicateurs de croissance pour l’avènement d’une économie « verte »

Dans son dernier rapport, l'Agence européenne de l'environnement (AEE) est catégorique : notre modèle actuel de développement n'est pas durable. Il faut le repenser et le changer en faveur d'une « économie verte » : approche systémique, régulation, investissement, découplage de la production et de la consommation des ressources†...

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Copyright : Flickr CC by Steve Snodgrass
Développement durable 10/03/2015

L’économie circulaire, premier grand projet politique pour le Grand Paris ?

La ville de Paris lance, ce mercredi 11 mars 2015, les États Généraux de l’économie circulaire du Grand Paris. Un projet qui mobilise acteurs publics, privés et citoyens pour inventer un urbanisme durable.

Storm Clouds Saskatchewan
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Fiscalité locale 06/03/2015

Avis de tempête sur le modèle économique des CAUE

Nouvelle fiscalité de l’aménagement, réorganisation territoriale, crise du bâtiment, les Conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) doivent faire face à des difficultés financières menaçant l’existence de certains d’entre eux. Si des problèmes techniques expliquent une partie des retards de versement des ...

TEXTES OFFICIELS 06/03/2015

L’essentiel des textes officiels de la semaine du 2 mars 2015

Urbanisme, lutte contre l'incendie, transparence de la vie publique... : l'essentiel du Journal officiel de la semaine qu'il ne fallait pas rater.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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