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Equipements sportifs - Page 314
La commande publique sur tous les fronts…. pas si simple pour les acheteurs !
Le gouvernement ne cesse de fixer des objectifs sociétaux au code des marchés publics. Ce qui complique particulièrement la tâche des services d'achat.
Cet article fait partie du dossier :
Acheteurs publics : prendre en main la nouvelle réglementation
Plaidoyer pour un code des marchés publics idéal
Dès mars 2014 étaient annoncés les grands axes de la réforme du code des marchés publics. Tout le monde s’accorde sur la nécessité de cette simplification de la commande publique, mais il reste de nombreux doutes sur le contenu de cette simplification.
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Acheteurs publics : prendre en main la nouvelle réglementation
Economie circulaire : les régions se lancent dans la boucle
La région Bretagne vient d’annoncer les résultats de son appel à manifestation d’intérêt sur l’économie circulaire. De plus en plus de régions s’impliquent dans cette démarche, et les projets se multiplient. La réforme territoriale en cours devrait en outre conforter l'échelon régional dans ce rôle moteur.
Les 5 mesures phares de la simplification des marchés publics
MPS, Dume, dématérialisation, plafonnement des exigences financières des acheteurs… Certaines de ces mesures sont déjà mises en œuvre, ce qui permet d'en dresser le bilan. D'autres, comme le Dume (Document unique de marché européen), sont en cours d'élaboration. La Direction des affaires juridiques de Bercy joue la transparence et ...
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Acheteurs publics : prendre en main la nouvelle réglementation
Le béton et les nouvelles exigences thermiques
Les réglementations thermiques se succèdent et se durcissent. Le béton est le matériau moderne par excellence, mais il doit lui aussi s'adapter pour garder sa place, surtout dans la perspective de la RT 2020 et l'arrivée des Bepos.
L’architecte des bâtiments de France, un rôle prépondérant en matière d’urbanisme
L’évolution des missions de l’architecte des bâtiments de France (ABF) est intimement liée à la transformation de la notion de patrimoine et à son élargissement aux politiques d’aménagement du territoire, ainsi qu’aux préoccupations environnementales. Si cet avis est souhaitable pour préserver la qualité de l’architecture par ...
« ClimasCOPe », une publication pour préparer la COP21
La CDC Climat Recherche s’associe avec l’Ademe pour lancer « ClimasCOPe », une publication en six numéros qui décrypte les enjeux de la conférence sur le climat de Paris fin 2015.
Velo-city 2015 : le vélo, pharmacopée des territoires
Nantes accueillera en juin la grande conférence annuelle internationale dédiée à la bicyclette. Transition énergétique, développement économique, santé, son porte-bagage est bien chargé.
Dialogue environnemental : la Commission Richard dévoile un premier bilan d’étapes
Le colloque « Démocratie participative et modernisation du dialogue environnemental » du 5 mai 2015 a été l’occasion pour Alain Richard, président de la Commission spécialisée sur la démocratisation du dialogue environnemental de présenter l’avancée de ses travaux. Installée en février, la commission Richard doit rendre à la fin ...
Le garde champêtre et les saisies prévues par le Code de l’environnement : exemple de procès-verbal
Le modèle de procès-verbal proposé ci-après est transmis à titre indicatif et se base sur la mise en situation donnée. Il ne saurait être repris en l'état sans être adapté aux infractions constatées lors de circonstances différentes.
