- Accueil
- Equipements sportifs
Equipements sportifs - Page 299
Quel sera le rôle de l’Institut pour la ville durable ?
Le 23 décembre dernier, la création d’un Institut pour la ville durable a été annoncée en Conseil des ministres. Quel sera la mission de cette structure ? Est-elle un « machin » de plus ?
Frelon asiatique : comment mettre en place une stratégie de lutte coordonnée ?
Depuis 2011, le frelon asiatique fait l’objet d’un plan de surveillance spécifique sur la ville de Rennes. C’est le service santé-environnement qui coordonne les actions de surveillance et d’intervention, dans le cadre d’un programme global de gestion des animaux dans la ville baptisé « L’animal dans la ville, pour une ...
L’Institut de l’économie circulaire, un cercle de réflexion et d’action
Association nationale multi-acteurs, l’institut de l’économie circulaire a un objectif principal : que les déchets des uns deviennent les ressources des autres. Une invitation à la coopération entre les acteurs des territoires à l’échelle locale.
Circulaire du 21 avril 2015 sur la politique pénale de l’environnement (4) : les sanctions pénales
L'ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a modifié et harmonisé l'échelle des peines prévues par le Code de l'environnement pour des infractions similaires et en a aggravé certaines en fonction de l'intensité du dommage. Elle répond en ce sens à l'objectif de la directive 2008/99/CE du 19 novembre 2008, relative à la protection de ...
L’urbanisme de projet facilité grâce au PLU rénové
Lancée par le secrétaire d'Etat au logement de l'époque Benoist Apparu, la démarche d'urbanisme de projet, qui vise à adapter les règles au projet, et non le contraire, rentre enfin dans les mœurs. Le décret du 28 décembre 2015 a en effet réécrit le contenu du règlement du plan local d'urbanisme, dans le sens de la souplesse et de ...
Comment utiliser des chevaux à bon escient ?
Les collectivités utilisant des chevaux pour les services publics étaient moins de dix en 2000. A ce jour, elles seraient près de 400. Ce développement répond à une attente de la population et s’inscrit dans une démarche de développement durable. Mais mettre un attelage au travail en ville ne s’improvise pas.
L’indemnisation des collectivités territoriales touchées par des événements climatiques ou géologiques
Un décret précise les règles d'indemnisation des collectivités touchées par des catastrophes naturelles.
Le zéro phyto, une mesure punitive à l’encontre du végétal
La loi de transition énergétique, publiée cet été, a frappé sans discernement les collectivités. La suppression, à partir du 1er janvier 2017, des solutions d’entretien d’origine chimique ayant démontré leur efficacité laissera très souvent les gestionnaires d’espaces publics sans ressource contre les ravageurs et autres ...
CEE précarité énergétique : la nouvelle donne
Le nouveau volet de certificats d'économies d'énergie spécifique à la lutte contre la précarité énergétique était attendu depuis longtemps. Il est effectif depuis le 1er janvier 2016 et son fonctionnement a été décrit dans des textes d'application publiés fin 2015. Décryptage des principaux changements.
Vers une gestion moins chaotique des pics de pollution de l’air ?
Les députés écologistes présentent le 14 janvier 2016, à l’Assemblée nationale, une proposition de loi pour que les mesures d’urgence lors d’un épisode de pollution de l'air deviennent automatiques. L'objectif est ainsi d’éviter les parties de ping-pong entre l’Etat et les collectivités territoriales. Ce texte durcit également ...
