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Equipements sportifs - Page 131
Plan 5000 équipements sportifs de proximité : quelle place pour les collectivités ?
Le programme des 5 000 équipements sportifs de proximité entre dans une phase opérationnelle. Comment obtenir des financements ? Pour quel montant ? A qui s'adresser ? Trois experts répondront à vos questions lors d'un webinaire organisé par le Club Acteurs du sport et La Gazette des communes le vendredi 18 mars à 10 heures.
La loi sport du mandat (enfin) adoptée
A l’origine, elle devait être une grande loi Sport et Société. La proposition de loi visant à démocratiser le sport en France a été définitivement adoptée par l’Assemblée nationale, ce 24 février 2022. Juste avant le coup de sifflet final de la session parlementaire.
Les conditions d’attribution et de retrait de la délégation accordée aux fédérations sportives
Un décret du 24 février a pour objet de préciser les conditions de délivrance et de retrait de la délégation accordée aux fédérations sportives.Il fixe également les modalités de conclusion du contrat de délégation et son contenu. Ce contrat est désormais imposé comme un préalable à l'octroi de la délégation d'une discipline ...
Héritage et impact des Jeux : le point d’étape des collectivités
Promesse olympique, la question de l’héritage et de l’impact des Jeux de Paris 2024 figure au cœur de l’engagement des collectivités. A deux ans et demi de l’échéance, leurs représentants ont dressé les points d’amélioration souhaités. Au cœur des débats : l’école et Terre de Jeux 2024.
Relais de la flamme olympique : mettre fin à la polémique
Face aux exigences financières du Comité d’organisation des Jeux olympiques de Paris 2024, une poignée d’élus départementaux souhaite décliner l’accueil du relais de la flamme olympique. « Mais une large majorité s’engage », rétorquent de concert Paris 2024 et l’Assemblée des départements de France.
Le gouvernement propose une première version de son guide pour un numérique responsable
Jeudi 17 février, la mission interministérielle pour un numérique responsable a présenté la première mouture de son guide des bonnes pratiques pour un numérique responsable à destination des organisations. Cette version beta est ouverte à la consultation durant 4 à 6 semaines avant la remise d’une version 1 consolidée, d'ici juin ...
La vente en l’état futur d’achèvement
Contrat et mode d’acquisition de biens immobiliers complexe trouvant son origine dans le droit privé, le contrat de vente en l’état futur d’achèvement s’avère être un outil parfois utilisé par les personnes publiques. Pourtant, il peut se confondre avec les contrats relevant de la commande publique et les risques de requalification ...
Paris 2024 : précisions concernant les véhicules autorisés à circuler sur les voies réservées durant les Jeux
Un décret du 16 février précise les modalités d'application de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.Ce texte prévoit notamment une obligation de transmission aux services de l'Etat de la liste des véhicules des ...
Paris 2024 : la Seine-Saint-Denis veut doper le volontariat de ses jeunes
Le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis veut faire des JOP de 2024 un levier d’engagement et d’insertion de ses jeunes habitants. Il vient donc d’ouvrir une plateforme qui doit permettre d’en préparer un maximum à présenter leurs candidatures pour des missions de volontariat autour de l’événement... Au passage, ils vont ...
Une patinoire métropolitaine design et moins gourmande
Saint-Etienne Métropole vient de retenir l’agence Dubuisson architecte pour mettre en œuvre son projet de construction d’une nouvelle patinoire. Elle la projette mieux située et plus grande que l’actuelle, mais aussi moins énergivore et respectueuse de l’environnement.
