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Environnement - Page 685

1 voirie 17/06/2011

Route Centre Europe-Atlantique : la Saône-et-Loire dépose un contre-projet

A quelques jours de la décision de la ministre des Transports quant à l’avenir de la RCEA, le conseil général lui a remis un contre-projet qui défend la gratuité de cette route.

Pile de dossier beiges
Copyright : Getty
2 Simplification des normes 17/06/2011

Accessibilité, urbanisme : le rapport Doligé s’attaque aux normes qui empoisonnent les collectivités

Eric Doligé, sénateur du Loiret, a remis le 16 juin 2011 son rapport sur la simplification des normes applicables aux collectivités. Il recense 15 domaines et propose 268 mesures de simplification possibles dans les domaines qui préoccupent les collectivités : accessibilité, urbanisme, eau et assainissement, etc.

Eau 16/06/2011

La ville de Castres va devoir indemniser la Lyonnaise : «Une condamnation injuste», selon le maire, Pierre Bugis

La Cour d’appel de Bordeaux a condamné, le 15 juin 2011, la ville de Castres (Tarn, 45 000 hab.) à payer 27,7 millions d’euros à la Lyonnaise des eaux. C’est à ce prix qu’a été évalué le préjudice subi par le délégataire des services d’eau et d’assainissement, remercié en 2004. La commune rompait alors prématurément des ...

environnement 15/06/2011

La menace d’une pénurie d’eau se précise en Vendée

Face à la sécheresse, le syndicat Vendée Eau accélère l'interconnexion de 4 barrages pour assurer l'alimentation du nord-ouest du département (120 000 habitants), secteur le plus exposé au risque de coupures. A moyen terme, différents scénarios sont à l'étude.

15/06/2011

Introduction – Grenelle et Energie

Notre dossier « L’impact des lois Grenelle 1 et 2 » se spécialise et se subdivise en un second dossier entièrement consacré aux conséquences des lois Grenelle sur l’énergie. Analyses juridiques et fiches pratiques viendront décrypter les réflexions liées à la production et la consommation énergétiques. De plus, grâce à de ...

Démocratie locale 09/06/2011

Un arrêté créant une zone de développement de l’éolien dans la Marne annulé faute de « participation du public »

Le tribunal administratif considère que la consultation des assemblées délibérantes des collectivités territoriales concernées ne suffit pas.

URBANISME 08/06/2011

Lutter contre les îlots de chaleur urbains

La lutte contre le phénomène des îlots de chaleur urbain redonne une place à l’eau et la végétation en ville… Des mesures qui peuvent être prises dans le cadre du volet adaptation d’un plan climat territorial.

Cet article fait partie du dossier :

Quand la nature se lance à l’assaut de la ville
GÉNIE CIVIL 08/06/2011

Stabiliser les berges pour limiter l’impact sur le milieu naturel

Depuis la loi sur l’eau de 1992, les propriétaires des cours d’eau ont la responsabilité d’assurer le maintien en bon état des berges. Leur stabilisation est donc essentielle pour lutter convenablement contre les crues, mais aussi pour assurer l’équilibre écologique. Plusieurs techniques existent, de la plus radicale à la plus douce.

restauration scolaire 03/06/2011

La Dordogne organise l’approvisionnement en produits locaux de la restauration collective

Le conseil général de la Dordogne va apporter son soutien à la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) d’approvisionnement des cantines scolaires.

environnement 01/06/2011

La région Midi-Pyrénées attend des mesures anti-sécheresse en soutien à l’agriculture

Elus et services de l’Etat préparent pour le 21 juin 2011 un plan d’urgence sécheresse organisé dans le cadre de l’agence de l’eau Adour Garonne.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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