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Environnement - Page 661

Intercommunalité 28/10/2011

Le territoire de Nantes-Saint-Nazaire s’organise en pôle métropolitain

Début 2012, un pôle métropolitain se substituera au syndicat mixte du Scot (schéma de cohérence territoriale) de Nantes-Saint-Nazaire (780 000 hab.). Nantes métropole, l'une des six intercommunalités membres (61 communes au total), en a approuvé le principe lors d'un conseil communautaire vendredi 21 octobre 2011. Les autres vont lui ...

2 Télécommunications 26/10/2011

Compétence exclusive de l’Etat pour réglementer l’implantation des antennes-relais

Par trois décisions en date du 26 octobre 2011, le Conseil d‘Etat a reconnu la compétence exclusive de l’Etat pour réglementer l’implantation des antennes-relais sur le territoire.

26/10/2011

CEE : le Sigeif percevra une rémunération croissante d’EDF

Le plus important syndicat d’énergie a obtenu du premier obligé un tarif de cession des certificats d’économie d’énergie programmé pour augmenter.

Cet article fait partie du dossier :

Des solutions pour financer les économies d'énergie
économie 26/10/2011

Le conseil général de l’Aube reprend la marque Packaging Valley

Ce nom, que portait une association dissoute en juillet 2011, restera associé à trois salons professionnels destinés à promouvoir la filière emballage-conditionnement en Champagne-Ardenne.

grand paris 26/10/2011

Axe Seine : Antoine Rufenacht fixe le cadre du développement

Commissaire général pour le développement de la vallée de la Seine, Antoine Rufenacht a présenté jeudi 20 octobre 2011 aux élus normands le rapport qu'il avait auparavant remis au Premier ministre. Il propose notamment de créer une conférence pour le développement de la vallée de la Seine.

Calculette
Copyright : Phovoir
1 finances locales 25/10/2011

Budget 2012 : le détail de la ponction sur les collectivités

Le gouvernement a précisé le détail des mesures permettant de dégager 200 millions d’euros d'économies sur les concours de l'Etat aux collectivités, lors du débat sur le projet de loi de finances pour 2012 vendredi 21 octobre.

Cet article fait partie du dossier :

Budget 2012 : les collectivités au régime sec
Europe 25/10/2011

« Les territoires ruraux doivent accroître leur lobbying auprès des instances européennes »

Entretien avec Vanik Berberian, président de l’Association des maires ruraux de France, qui nous livre ses impressions après la tenue du premier congrès des communes rurales d’Europe, qui a réuni jeudi 20 octobre 2011 un millier de personnes à Varsovie (Pologne).

ÉQUIPEMENT 23/10/2011

Le bassin de baignade biologique sort de l’ombre

Alternative à la piscine découverte, le bassin de baignade à filtration naturelle est écologique et s’intègre parfaitement dans le paysage. Un décret publié dans les mois qui viennent devrait permettre de sortir du flou réglementaire d’ici la prochaine saison balnéaire.

Urbanisme 21/10/2011

Le Centre d’analyse stratégique propose une fiscalité « écolo-compatible »

Un rapport dresse l’inventaire des subventions et outils fiscaux dommageables à la biodiversité.

8 Délégation de service public 21/10/2011

Eau et assainissement : gare à l’hyperconcurrence et aux DSP « low cost »

Le cabinet Service Public 2000 a mis en garde, lors d’un colloque le 20 octobre 2011, contre les « offres anormalement basses » des opérateurs, annonciatrices de dégradation du service et du patrimoine.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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