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Environnement - Page 652
L’association Amorce veut débattre avec l’UFC Que Choisir du coût de la gestion des déchets
Gilles Vincent, président de l’association de collectivités Amorce, suggère à son homologue de l’UFC-Que choisir « un débat contradictoire public » sur la gestion des déchets, thème d’un rapport de l’association de consommateurs paru fin octobre.
Introduction – Grenelle et Publicité
La loi du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », a modifié en profondeur l’encadrement juridique de la publicité notamment en supprimant certaines zones de publicité.
Une association pour promouvoir un cadre juridique spécifique aux parcs naturels urbains
Les agglomérations d'Agen, de Mont-de-Marsan et de Pau ainsi que la commune de Rueil-Malmaison ont signé vendredi 25 novembre 2011 à Boé (Lot-et-Garonne) les statuts constitutifs de l'association des villes et intercommunalités supports de parcs naturels urbains.
Restauration scolaire : petits aménagements (légaux !) avec le Code des marchés publics
« Soyons bien clair : il ne s’agit pas de détourner le code mais… de l’interpréter ». Le ton était donné, pour ce point info du Congrès des maires consacré à la restauration scolaire mercredi 23 novembre 2011.
Forum mondial de l’eau : engagez-vous !
L'implication des élus dans le Forum mondial de l'eau est attendue. Ce grand évènement, qui se tiendra du 12 au 17 mars 2012 à Marseille, devrait accueillir 20 000 experts.
L’Office national des forêts fait désormais l’objet d’une « gouvernance partagée » avec les communes
Le nouveau « comité consultatif de la forêt communale » a été officiellement installé mercredi 23 novembre 2011, au Salon des maires et des collectivités locales.
Sécurité des réseaux : les élus, au Congrès des maires, s’inquiètent de leurs nouvelles obligations
L’atelier du congrès des maires 2011 relatif à la sécurité des réseaux a permis, mercredi 23 novembre, de faire le point sur les nouvelles obligations des communes en matière de prévention de l’endommagement des réseaux lors de travaux tiers. Des premières obligations sont applicables dès le 1er avril 2012.
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Congrès des maires 2011 : ce qu’il faut en retenirConcessions hydroélectriques : le Sénat donne raison aux communes, contre l’Assemblée
Lors de l’examen du projet de loi de Finances 2012, les sénateurs ont, mardi 22 novembre 2011, rétabli la part communale dans la répartition de la redevance que doit verser le concessionnaire d’un ouvrage hydroélectrique. Les députés l’avaient supprimée, au profit du département. La commission mixte paritaire sur le PLF 2012 est ...
Les élus locaux appelés à s’impliquer dans le développement de l’hydroélectricité
Une étude réalisée par l’Union française de l’électricité (UFE) présentée le 22 novembre au Salon des maires et des collectivités locales, dans le cadre du Congrès des maires, a permis d’estimer le potentiel de développement de l’hydroélectricité en France. Il reste aux élus locaux à se saisir de cette question, et à la ...
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Congrès des maires 2011 : ce qu’il faut en retenirLe conseil régional va investir 134 millions d’euros sur le port de Brest
Propriétaire du port de commerce de Brest depuis 2007, la région Bretagne a annoncé le 22 novembre 2011 d’importants investissements sur la période 2015-2020, dans la perspective de l’accueil d’activités industrielles liées aux énergies marines renouvelables.
