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Environnement - Page 639

Environnement 22/02/2012

Bilan du Grenelle de l’environnement – Avis du CESE

Dans un avis adopté le 15 février 2012 et publié le 22 février, le CESE se prononce pour une relance du processus du Grenelle de l'environnement qui "préserve les acquis du Grenelle et crée les conditions d’un nouveau modèle économique, tourné vers le développement durable. Il avance 60 propositions pour relancer le processus.

Développement économique 22/02/2012

La CC Coeur d’Estuaire va racheter à GDF Suez son école du gaz

La communauté de communes Cœur d'Estuaire (Loire-Atlantique) a décidé de racheter à GDF Suez son école du gaz, ouverte en 1967 à Saint-Étienne-de-Montluc. La transaction qui sera finalisée à la mi 2012 porte sur un site de plus de 25 hectares avec 22 000 m2 de locaux.

Concessions de plages 22/02/2012

La commune du Grau-du-Roi critiquée sur la gestion de ses plages par la chambre régionale des comptes

La chambre régionale des comptes Languedoc-Roussillon, dans un rapport rendu communicable le 14 février 2012, émet plusieurs remarques sur les conditions d’attribution et de suivi des sous-traités d’exploitation de plages par la commune du Grau-du-Roi (Gard). Elle estime notamment que « des risques juridiques forts » pèsent sur certains ...

Eaux pluviales 20/02/2012

Taxe pluviale : un outil d’aménagement durable pour les collectivités

Le décret du 6 juillet 2011 permet aux collectivités de créer un service public de gestion des eaux pluviales et de mettre en place une taxe pluviale. Mais dans la réalité, ce nouveau dispositif fiscal est plutôt à considérer comme un outil d’aménagement incitant à une gestion de l’eau au niveau de la parcelle.

Propreté 20/02/2012

À Montpellier, la nouvelle brigade propreté et incivilités traque les « points noirs »

Les élus de Montpellier ont accompagné le 17 février 2012 la toute nouvelle Brigade Propreté et Incivilités (BPI) de 12 agents assermentés, en action depuis le 9 janvier. Ses missions : éradiquer les « points noirs » en matière de propreté urbaine, informer, éduquer, puis... verbaliser.

Environnement 20/02/2012

L’élaboration des schémas régionaux du climat

Un décret du 16 juin 2011 définit les modalités d’élaboration des schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie.

20/02/2012

Les enjeux de l’eau et les collectivités territoriales – l’essentiel

La gestion de l'eau est en pleine effervescence. Elle ne limite plus à traiter et distribuer de l'eau potable d'un côté, récupérer des eaux usées et les épurer de l'autre : la prise en compte du milieu naturel est désormais fondamentale et oblige les collectivités à prendre en compte une multiplicité d'enjeux, qui tiennent à la fois à ...

Environnement 20/02/2012

L’élaboration des schémas régionaux du climat

Un décret du 16 juin 2011 définit les modalités d’élaboration des schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie.

1 Déchets 20/02/2012

Smictom des Flandres (Nord) : Le pari gagnant de la collecte hippomobile

Après deux mois de test dans un quartier d’Hazebrouck, des chevaux de trait ramassent les déchets recyclables dans la commune. A la clé, des gains environnementaux et sociaux, moyennant un surcoût minime.

11 Assainissement non collectif 17/02/2012

Spanc : le point sur les nouveaux arrêtés en préparation

Créés il y a tout juste 20 ans, les services publics d'assainissement non collectif (Spanc) sont en pleine mutation : le ministère de l'Ecologie tout comme les particuliers leurs demandent d'harmoniser leurs pratiques en fonction de critères plus objectifs. Ils vont aussi être amenés à atteindre une taille critique pour que leur budget de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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