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Environnement - Page 559
Le débat monte, un rapport du Sénat pointe la situation préoccupante des prostituées
Alors qu’une proposition de loi visant à sanctionner les clients de prostituées doit être examinée fin novembre à l’Assemblée nationale, un rapport d’information du Sénat, rendu public le 17 octobre 2013, pointe la grande vulnérabilité sanitaire et sociale des prostituées. Les auteurs formulent 38 propositions qui seraient ...
Polluants émergents et micropolluants font l’objet de deux appels à projets
Un appel à projet européen sur les polluants émergents sera lancé le 1er novembre. Il fait suite à celui sur les micropolluants lancé en France, qui se clôture le 4 novembre.
Rapport Frémeaux sur l’ESS : pour une autre méthode de mesure de l’utilité sociale
A quelques jours de la discussion du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire au Sénat les 6 et 7 novembre 2013, Philippe Frémeaux, éditorialiste à Alternatives économiques, a remis à Benoit Hamon, le ministre délégué à l’Economie sociale et solidaire (ESS) un rapport sur l’évaluation de l’apport de cette autre ...
Cet article fait partie du dossier :
Economie sociale et solidaire et collectivités territoriales : un couple à fort potentiel
Urbanisme, énergies… : les territoires de montagne confrontés à de nombreux défis
Le congrès des élus de montagne s'est tenu les 17 et 18 octobre 2013. L'occasion pour Lionel Laslaz, directeur du département de géographie du Laboratoire EDYTEM (Environnements, DYnamiques et TErritoires de la Montagne) à l'université de Savoie, d'exposer pour la Gazette les principaux enjeux actuels auxquels sont confrontés ces ...
Lancement d’une macro-région européenne : « les Alpes »
Vendredi 18 octobre, à Grenoble, 7 pays concernés par le territoire géographique des Alpes (France, Italie, Allemagne, Slovénie, Autriche, Suisse, et Liechtenstein) ont signé une « résolution politique » pour la mise en œuvre d’une stratégie européenne, autour précisément de ce territoire.
Guillaume Sainteny : « L’Etat ne récompense pas la vertu écologique »
Pour Guillaume Sainteny, maître de conférence en développement durable à l’Ecole Polytechnique et auteur du livre "Plaidoyer pour l’écofiscalité", la fiscalité écologique locale n’en est qu’à ses balbutiements.
Eau potable : protéger les aires d’alimentation contre les pollutions chimiques (Guide)
Les ministères de l'Agriculture et du Développement durable ont publié un guide sur la protection des aires d'alimentation des captages d'eau potable contre les pollutions issues de l'utilisation de fertilisants et de pesticides.
Eviter, réduire, compenser l’impact sur le milieu naturel : les lignes directrices de la doctrine enfin publiées
Véritable casse-tête pour les aménageurs, la doctrine ERC (Eviter-Réduire-Compenser) permet d’éviter ou limiter l’impact de nouvelles infrastructures sur le milieu naturel. Le MEDDE publie une trentaine de fiches techniques, destinées aux maîtres d’ouvrages, à leurs prestataires et aux services de l’Etat, facilitant l’application ...
Des élus défilent contre la TVA à 10% sur les déchets
Réunis à l’occasion du congrès national de l’association Amorce, des élus locaux ont manifesté leur opposition à la volonté gouvernementale d’augmenter la TVA sur le service public de collecte et de traitement des déchets, en défilant le 17 octobre jusqu’à la préfecture de Haute-Corse.
Efficacity, un institut dédié à la transition énergétique soutenu par l’Etat
Le gouvernement a annoncé, jeudi 17 octobre, son engagement financier, via le programme Investissements d'avenir, dans un «programme de recherche sur la performance énergétique des villes de demain» réunissant de grands industriels, des sociétés d’ingénierie et des structures académiques.
