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Environnement - Page 546
Transition écologique : le feu couve entre collectivités sur les compétences… et les ressources
Une fiscalité communale transférée à des collectivités peu ou prou à la maille départementale, et c’est l’étincelle : les nouvelles modalités de perception de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) provoquent un débat enflammé sur le rôle de chacun dans la transition énergétique.
La deuxième vague de labellisation des EcoQuartiers est lancée
Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, a annoncé le lancement de la deuxième vague de labellisation des ÉcoQuartiers. Les collectivités ont jusqu'au 14 février 2014 pour faire part de leur souhait de participer à cette vague de labellisation auprès des directions régionales de l'environnement, de ...
Déchets d’ameublement : trop de collectivités bloquées en liste d’attente
Le rythme de contractualisation d’Eco-mobilier avec les collectivités est jugé insuffisant par l’association Amorce, qui a pointé du doigt cet élément pendant ses Rencontres avec les éco-organismes le 28 janvier 2014.
Le rôle des collectivités dans l’écologie industrielle (Guide)
Transformer les déchets en ressources ou sources d'énergie... Le centre de ressources du développement territorial ETD, en partenariat avec GRDF et l'association Orée, publie une étude détaillant les premières expériences menées dans le domaine ainsi que le rôle d'impulsion et d'accompagnement que peuvent jouer les collectivités ...
La transition écologique, occasion d’une grande réforme territoriale… encore en chantier
« Quel rôle pour les élus ? Quels défis pour les territoires ? » Tel était le thème, mardi 4 février 2014 à Paris, de la troisième session des Mardis de l’avenir. Ministres, parlementaires, élus locaux ou encore représentants d’associations ont commenté le « millefeuille administratif » français et réclamé une évolution de ...
Décentralisation : le texte sera présenté aux présidents de région le 18 février 2014
Le Premier ministre recevra, le 18 février 2014, une délégation de l’Association des régions de France (ARF) pour lui soumettre les principales mesures du projet de loi « de mobilisation des régions pour la croissance et l’emploi, et de promotion de l’égalité des territoires ». Ce texte, qui doit être présenté en Conseil des ...
La plus ancienne police de France souhaite conserver sa spécificité rurale
Les gardes champêtres, membres de la plus ancienne police de France, sont à l'aube d'une restructuration de leur métier qui pourrait être fusionné avec celui de policier municipal. Comment conserver la spécificité rurale de la fonction tout en permettant son évolution ? Comment préserver leur identité ?
Le PNRU 2 sera celui de la participation des habitants
En visite le 31 janvier 2014 à Saint Herblain sur le site du Sillon de Bretagne, qui a bénéficié du programme national de rénovation urbaine, le Premier ministre est revenu sur son second volet, détaillé dans le projet de loi de programmation pour la ville.
Cet article fait partie du dossier :
Politique de la ville : la participation citoyenne prend forme
ANC : un suivi chez les particuliers pour évaluer les installations
Comment bien choisir son installation d’assainissement non collectif (ANC) ? Le nombre de dispositifs existant sur le marché complique le choix de l’usager. Quatre départements (14, 53, 69, 22) coordonnent leurs efforts pour suivre le fonctionnement des ouvrages chez les particuliers. Les premiers retours d’expériences ont été ...
Notre-Dame-des-Landes: les opposants à l’aéroport déposent de nouveaux recours
Les avocats des principales associations d'opposants à l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes, près de Nantes, ont déposé lundi 3 février au tribunal administratif de nouveaux recours contre les arrêtés préfectoraux du 20 décembre autorisant le début des travaux.
