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Environnement - Page 491
Faut-il généraliser la collecte séparative des biodéchets ?
Deux territoires performants – dépassant les objectifs de valorisation fixés pour 2015 par la loi « Grenelle I » d’août 2009 – divergent sur l’intérêt du tri par l’habitant des déchets de cuisine, que le projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte prévoit de généraliser d’ici 2025.Bon sens terrien ...
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Biodéchets : comment les trier en ville ?
Comment les régions utilisent les fonds européens pour soutenir l’ESS
Le Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) et l’Agence d’ingénierie et de services pour entreprendre autrement (Avise) ont analysé la façon dont les conseils régionaux s’emparent des possibilités données par les fonds structurels et d’investissement européens pour soutenir les projets dans le ...
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Economie sociale et solidaire et collectivités territoriales : un couple à fort potentiel
Gemapi : deux ans de plus pour se préparer, les élus satisfaits
L’échéance de la compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) a été reportée de deux ans lors de la discussion en première lecture au Sénat du projet de loi de nouvelle organisation territoriale de la République (Notre). Si le Parlement suit le Sénat, la date de prise de compétence par les ...
Concevoir une déchetterie qui parie sur la sécurité
Le Sivom de la Rive Droite (Gironde) a confié à Veolia le soin de concevoir et d’exploiter la déchetterie de Floirac. Principal enjeu : la sécurité des usagers, de l’installation, mais aussi des matières collectées. Premier bilan après une année de fonctionnement.
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Les déchèteries dans l'ère moderne
Ingénierie territoriale : un besoin de clarifier les compétences
Dans un rapport publié fin janvier 2015, intitulé "Territoires ingénieux", les élèves de la promotion 2013-2014 de l'Inet, appuyés par l'ADF et l'ADCF, se sont intéressés aux recompositions de l'ingénierie territoriale, et formulent des propositions pour une évolution de celle-ci.
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L’ingénierie territoriale se réinvente
Travailler avec les associations de surveillance de la qualité de l’air
Les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) sont chargées de surveiller la qualité de l’air intérieur et extérieur. Elles conseillent les collectivités et sont expertes auprès des autorités. Un rôle essentiel pour gérer les alertes aux pics de pollution.
Le garde champêtre et l’article 24 du Code de procédure pénale : le cadre juridique de l’enquête (2)
L'article 24 du Code de procédure pénale a été modifié suite aux dispositions de la loi du 13 octobre 2014, dite loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. Les gardes champêtres bénéficient désormais de pouvoirs très conséquents, qui se trouvent à la fois dans le Code forestier et dans le Code de l'environnement. La ...
Cadre d’emplois – Loi Notre – Grève des éboueurs – Loi littoral – Bepos – Décentralisation du stationnement – Erosion…
La synthèse de l'actualité du 20 au 26 janvier 2015 sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : transport, voirie, déchets, statut, énergie, urbanisme, biodiversité, bâtiment...
Chauffage au bois : pourquoi Ségolène Royal s’est trompée
La ministre de l’Ecologie a fait annuler l’interdiction des feux de cheminée dans l’agglomération parisienne qualifiant cette mesure de "ridicule". Or de nombreuses études montrent que le chauffage au bois est une source majeure de pollution par les particules. Même à Paris.
Loi NOTRe : les arbitrages du Sénat en sursis ?
Le Sénat vient d'achever l'examen en première lecture du projet de loi de Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe). Fidèle à ses «orientations», il a remis en cause un certain nombre de dispositions : seuils des futurs SDCI, suppression du transfert des compétence routes et collèges Régions... Mais il a aussi ...
