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Environnement - Page 480
Salon des maires : les risques naturels suscitent l’inquiétude
L’administration française sous-estime les risques naturels côtiers. C’est ce qui ressort de l’atelier organisé dans le cadre du Salon des maires et des collectivités locales ce mardi 25 novembre.
Le plan national « Ebola » s’adresse également aux collectivités locales
Publié le lundi 24 novembre, le plan national de protection et de lutte contre Ebola définit une stratégie générale et plurisectorielle : domaine sanitaire, protection du territoire, continuité de l’activité économique, recherche et développement….
Le garde champêtre et le Code de procédure pénale
La loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014, dite loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, a modifié l’article 24 du Code de procédure pénale (CPP). Elle élargit les pouvoirs de police judiciaire des gardes champêtre, prévus par le Code de l’environnement, aux propriétés situées dans la commune et elle unifie ...
Grand marché transatlantique : les collectivités locales en première ligne
Il ne faut pas s'étonner que des accords de commerce internationaux puissent avoir des conséquences pour les collectivités locales. Elles en ont, et de massives, car si les projets d'accords Ceta (Union européenne/Canada) et Tafta (UE/Etats-Unis) sont d'abord et avant tout des accords de libre-échange plaçant la concurrence au cœur de leurs ...
L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : urbanisme, transport, bâtiment, énergie, voirie, espaces verts…
Espaces verts : à quoi servent les labels ?
Outils de management des services, vecteurs de développement touristique… Les démarches de labellisation des espaces verts offrent de nombreux atouts mais sont souvent peu lisibles pour les administrés. Elles étaient au coeur des rencontres organisées les 20 et 21 novembre 2014 sur le thème « Jardin, nature et paysage, les villes se font ...
Urbanisme durable : la Bretagne passe à la vitesse supérieure
Lancé en 2005, le dispositif pionnier Eco-Faur mis en place par la région Bretagne prend un nouveau souffle. D’appel à projets, ce fonds d’aménagement urbain tourné vers l’écologie s’est généralisé. Toutes les demandes de subventions devront désormais répondre à ses critères. Ce à quoi s’est conformée la commune ...
DT-DICT : les impacts de la réforme 2014
Pour tenir compte des difficultés de mise en œuvre de la réglementation DT-DICT de 2012, un décret puis deux arrêtés sont parus en juin 2014. Dispenses d'enregistrement, limitation des investigations obligatoires, encadrement des travaux urgents, dématérialisation...Explications des principales évolutions.
La gestion des sites pollués après la loi « Alur »
Introduit discrètement par un amendement sénatorial, l'article 173 de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové apporte des modifications significatives au droit des sols pollués.
Bâtiment : dix chantiers tests de tri-recyclage des déchets de chantier
Le projet « Démoclès » s’attache à la dépose sélective dans le second œuvre et à la consolidation des débouchés dans l’industrie. Premières conclusions et recommandations fin 2015.
