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Environnement - Page 445
Prendre en compte les engins agricoles dans l’aménagement de l’espace public urbain
Le besoin de circulation des engins agricoles est souvent une donnée incontournable pour l’aménagement des voiries principales des communes rurales. Cela implique la connaissance des différents types d’engins, la planification de leurs déplacements et la connaissance de critères techniques d’infrastructure.
Les entraves à la libre circulation sur la voie publique (article R.644-2 du Code pénal)
Le décret n° 2015-337 du 25 mars 2015 relatif à l'abandon d'ordures et autres objets a modifié les dispositions de l'article R.15-33-29-3 du Code de procédure pénale donnant ainsi de nouvelles compétences aux policiers municipaux en ce qui concerne la contravention d'embarras de la voie publique. La présente fiche a pour objet de faire le ...
Une commune très à cheval sur le ramassage
Pont-Sainte-Marie a misé sur le ramassage à cheval pour doper le tri sélectif sur son territoire. Un choix de plus en plus populaire : aujourd'hui plus de 300 communes ont opté pour cette formule.
Quand l’aménagement d’un quartier s’adapte au changement climatique
Rouen a été lauréate des Trophées Ademe 2014 « Adaptation climatique et territoires » pour son opération d’aménagement « Luciline-Rives de Seine ». Cette distinction récompense ses investissements consacrés aux risques d’inondation et à l’augmentation des températures.
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Les grandes ambitions des écoquartiers
La Gemapi n’est plus si imbuvable
C’est le 15 juillet 2015 que doit se tenir la réunion conclusive entre les associations d’élus et les représentants des ministères sur la Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi). Les aménagements apportés à cette nouvelle compétence affectée au bloc local, d’abord jugée « inapplicable » par ...
Eaux pluviales : tout savoir sur les bassins de rétention
Pour satisfaire aux exigences réglementaires (loi sur l'eau, prévention des inondations...) ou à celles du dimensionnement des réseaux d'assainissement, il est nécessaire de limiter les débits des eaux pluviales à l'aval des bassins-versants, notamment en tamponnant les eaux de ruissellement. Pour ce faire, il est impératif de réaliser ...
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Quelle gestion des eaux pluviales ?
Autorité environnementale : la simplification n’est pas pour demain !
Le Conseil d’État vient de rendre un arrêt qui aura des conséquences sur l'organisation de l'Autorité environnementale locale, lorsque le préfet est en même temps l'autorité en charge de l'élaboration de plans ou programmes. Une fois de plus, les principes juridiques appliqués strictement sont en contradiction avec l'objectif de ...
Malgré Xynthia, la culture du risque reste embryonnaire, selon un rapport du Sénat
En Charente-Maritime et en Vendée, « les acteurs de la chaîne du risque sont désormais nettement plus mobilisés », assurent les sénateurs François Calvet et Christian Manable, dans un rapport publié le 7 juillet. Ajoutant dans la foulée que la culture du risque « reste perfectible » et regrettant que « la culture de résilience ne ...
Que peut faire un maire pour limiter les nuisances d’une aire de jeux ou de loisirs ?
La proximité d’équipements de loisirs tels qu’un citypark, un skatepark ou un terrain de basket peut générer des nuisances pour les riverains. Il en résulte que certaines obligations incombent au maire, rappelle la juriste du Club Prévention-Sécurité.
A Lomme, campagne choc sur la propreté
La ville a choisi un ton humoristique percutant, et des personnages bien caractérisés pour communiquer sur la propreté urbaine.
