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Environnement - Page 2

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Copyright : Satese 14
Assainissement 09/12/2025

Assainissement non collectif : la filière adopte le QR code pour se professionnaliser

Le syndicat professionnel des Acteurs du traitement des eaux de la parcelle (ATEP) et l’organisme de standardisation GS1 France ont signé un partenariat de deux ans pour identifier numériquement les produits de l’assainissement non collectif. Une démarche qui participe à professionnaliser la filière.

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Copyright : kasto - Adobe Stock
risques naturels 08/12/2025

Catastrophes naturelles : quelles communes sont concernées, et sur quels risques, en 2025 ?

Plusieurs dizaines d'arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sont publiés chaque année au Journal officiel. La Gazette a compilé et cartographié ces données, y compris les niveaux de franchise supportés par les communes.

Cet article fait partie du dossier :

Assurances : les collectivités sur la corde raide
Leakmited-light
Copyright : Leakmited
Chantier 08/12/2025

Quand l’IA améliore la performance des réseaux d’eau

Pour réduire les fuites des réseaux d’eau ou optimiser les investissements en renouvellement, les outils proposés par la société Leakmited utilisent un algorithme d’intelligence artificielle qui soutient les choix des collectivités sur leur gestion patrimoniale.

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Copyright : D.R.
[Le Labo des start up] Système d'information géographique 06/12/2025

PLU, ZAN, trame verte… : ­une cartographie hyper précise de votre territoire

En couplant images satellite et intelligence artificielle supervisée, Kermap propose des outils offrant une vision quasi chirurgicale de votre territoire. Une aide à la décision précieuse, déjà testée par Brest Métropole.

Hervé Gillé sénat 3.12.25
Copyright : Sénat
Politique de l'eau 05/12/2025

Agences de l’eau : le Sénat bride la voracité de l’Etat

Le 3 décembre, les sénateurs ont relevé, à la hauteur initialement promise dans le Plan Eau, le plafond mordant sur les recettes des agences de l’eau. Au nez et à la barbe de Bercy, ils s’opposent à ce que, par le jeu de ce mécanisme écrêteur de la loi de finances, 125 millions d’euros de redevances payées par les usagers de ...

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Copyright : E. Dijour / Adobestock
Biodiversité 05/12/2025

Espèces protégées : vers un droit à la dérogation ?

Une dérogation est requise dès lors que le projet entraîne un risque suffisamment caractérisé pour les espèces protégées. Dans cette analyse, Jean-Baptiste Ollier, avocat associé au cabinet Itinéraires avocats, explique dans quelle mesure, pour favoriser l’octroi de dérogation « espèces protégées », la loi multiplie les ...

Au Salon des maires et des collectivités locales, Pascal Berteaud, directeur général du Cerema, Cécile Calin, présidente de l’ANDATD, et Bruno Faure, président de la commission ruralité de l’Association des départements de France.
Copyright : Jean-Claude GUILLOUX - Cerema
Ingénierie 05/12/2025

Ingénierie : le Cerema et les ATD se rapprochent pour plus de synergie

Le Cerema et les agences techniques de département (ATD) travaillent depuis un an à une mise en synergie opérationnelle de leur ingénierie au service des collectivités. Première concrétisation : une nouvelle modalité d’adhésion des ATD au Cerema, annoncée à l’occasion du salon des maires et collectivités locales.

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Urbanisme 05/12/2025

Permis de construire : le Conseil d’Etat outille les collectivités contre le manque d’eau

Le 1er décembre, le Conseil d’État a rendu une décision qui fera date : un maire peut refuser d'accorder un permis de construire en raison de l’insuffisance de la ressource en eau. Sous certaines conditions. Explications.

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Eau potable 04/12/2025

Micropolluants : les PFAS omniprésents dans l’eau potable

L’Anses a présenté le 3 décembre les résultats de sa campagne exploratoire sur la présence des PFAS dans l’eau. Il en ressort que le TFA est présent partout. En outre, d’autres substances, passées sous le radar, ont été identifiées, en particulier le TFMSA. La réglementation devrait évoluer en 2026.

Cet article fait partie du dossier :

Micropolluants, PFAS… Comme un poison dans l’eau
La fiscalité sur l'enfouissement est appelée à s'alourdir
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Déchets 03/12/2025

PLF 2026 : le Sénat réintroduit la hausse de la taxation des déchets

La hausse croissante de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) est de retour mais modérée, dans la version sénatoriale du projet de loi de finances pour 2026 (PLF 2026) discutée, pour la première partie, jusqu'à ce jeudi 4 décembre. Les entreprises sont mises à contribution aussi, via l’introduction d’une taxe « amont ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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