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Environnement - Page 2
Assainissement non collectif : la filière adopte le QR code pour se professionnaliser
Le syndicat professionnel des Acteurs du traitement des eaux de la parcelle (ATEP) et l’organisme de standardisation GS1 France ont signé un partenariat de deux ans pour identifier numériquement les produits de l’assainissement non collectif. Une démarche qui participe à professionnaliser la filière.
Catastrophes naturelles : quelles communes sont concernées, et sur quels risques, en 2025 ?
Plusieurs dizaines d'arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sont publiés chaque année au Journal officiel. La Gazette a compilé et cartographié ces données, y compris les niveaux de franchise supportés par les communes.
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Assurances : les collectivités sur la corde raide
Quand l’IA améliore la performance des réseaux d’eau
Pour réduire les fuites des réseaux d’eau ou optimiser les investissements en renouvellement, les outils proposés par la société Leakmited utilisent un algorithme d’intelligence artificielle qui soutient les choix des collectivités sur leur gestion patrimoniale.
PLU, ZAN, trame verte… : une cartographie hyper précise de votre territoire
En couplant images satellite et intelligence artificielle supervisée, Kermap propose des outils offrant une vision quasi chirurgicale de votre territoire. Une aide à la décision précieuse, déjà testée par Brest Métropole.
Agences de l’eau : le Sénat bride la voracité de l’Etat
Le 3 décembre, les sénateurs ont relevé, à la hauteur initialement promise dans le Plan Eau, le plafond mordant sur les recettes des agences de l’eau. Au nez et à la barbe de Bercy, ils s’opposent à ce que, par le jeu de ce mécanisme écrêteur de la loi de finances, 125 millions d’euros de redevances payées par les usagers de ...
Espèces protégées : vers un droit à la dérogation ?
Une dérogation est requise dès lors que le projet entraîne un risque suffisamment caractérisé pour les espèces protégées. Dans cette analyse, Jean-Baptiste Ollier, avocat associé au cabinet Itinéraires avocats, explique dans quelle mesure, pour favoriser l’octroi de dérogation « espèces protégées », la loi multiplie les ...
Ingénierie : le Cerema et les ATD se rapprochent pour plus de synergie
Le Cerema et les agences techniques de département (ATD) travaillent depuis un an à une mise en synergie opérationnelle de leur ingénierie au service des collectivités. Première concrétisation : une nouvelle modalité d’adhésion des ATD au Cerema, annoncée à l’occasion du salon des maires et collectivités locales.
Permis de construire : le Conseil d’Etat outille les collectivités contre le manque d’eau
Le 1er décembre, le Conseil d’État a rendu une décision qui fera date : un maire peut refuser d'accorder un permis de construire en raison de l’insuffisance de la ressource en eau. Sous certaines conditions. Explications.
Micropolluants : les PFAS omniprésents dans l’eau potable
L’Anses a présenté le 3 décembre les résultats de sa campagne exploratoire sur la présence des PFAS dans l’eau. Il en ressort que le TFA est présent partout. En outre, d’autres substances, passées sous le radar, ont été identifiées, en particulier le TFMSA. La réglementation devrait évoluer en 2026.
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Micropolluants, PFAS… Comme un poison dans l’eau
PLF 2026 : le Sénat réintroduit la hausse de la taxation des déchets
La hausse croissante de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) est de retour mais modérée, dans la version sénatoriale du projet de loi de finances pour 2026 (PLF 2026) discutée, pour la première partie, jusqu'à ce jeudi 4 décembre. Les entreprises sont mises à contribution aussi, via l’introduction d’une taxe « amont ...


