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Environnement - Page 19
Haro sur le soja dans les cantines !
Le récent avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation de supprimer totalement le soja des cantines est controversé. Il amène néanmoins les collectivités à trouver très rapidement des alternatives et à recomposer leurs menus.
« Les obligations de gestion sont fonction du type d’ouvrage »
De nombreux EPCI ayant la compétence Gemapi gèrent des digues, domaniales ou non. Solenne Daucé, avocate au cabinet Urso avocats, spécialiste du droit des collectivités, détaille le risque juridique que cette compétence implique.
La mise en place du tri hors foyer
Pour gérer la propreté des espaces publics, la plupart des communes ont installé des corbeilles de propreté. Cependant, depuis le 1er janvier 2025, la réglementation impose le tri des emballages usagés sur l'espace public. La logique est cohérente avec le développement des habitudes de tri à la maison mais pose de nombreux problèmes ...
Comment renforcer la solidarité entre les territoires d’un même bassin
La protection contre les inondations par ruissellement ne peut pas être financée par la Gemapi. Le syndicat d’aménagement du bassin de la Vienne, qui voit ce phénomène prospérer, privilégie malgré tout la solidarité entre l’amont et l’aval.
REUT en littoral : nouvelles recrues sur le programme d’accélération
Le 31 mars dernier, 21 nouvelles collectivités ont intégré le programme d’accélération de la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) en littoral qui répond aux objectifs du plan Eau. Ce qui porte à 33 le nombre de territoires littoraux engagés avec l’Anel et le Cerema à explorer le potentiel de cette pratique.
Orléans Métropole met les risques sous surveillance
Lancé le 20 février dernier, l’Observatoire des risques d’Orléans Métropole vise à renforcer une culture de la prévention pour réduire la part d’inconnu liée aux diverses catastrophes qui menacent le territoire.
Après 10 ans de lutte contre le transfert obligatoire, l’ANEM crie victoire
La fin du transfert obligatoire des compétences eau et assainissement est une "belle victoire pour les montagnards", se réjouit Jean Pierre Vigier, président de l’Association nationale des élus de montagne (ANEM). L'association a disséqué, lors d'un webinaire organisé le 8 avril, les conséquences de la loi du 11 avril qui acte le ...
Le transfert des digues domaniales, un cadeau empoisonné
En 2024, 706 kilomètres de digues domaniales sont passés entre les mains des collectivités gémapiennes, dans le cadre de 49 conventions de mise à disposition signées avec l’Etat.
Face à la mer avec une directrice littoral
Les enjeux autour de l’érosion marine, du risque submersion et du recul du trait de côte sont majeurs sur le littoral français. La preuve avec Caroline Sarrade, directrice littoral et milieux naturels à la communauté d’agglomération du Pays basque.
Cet article fait partie du dossier :
Le Littoral, une ressource à protéger
La taxe Gemapi boit la tasse
Levée de fonds insuffisante pour faire face aux besoins, absence de solidarité entre l'amont et l'aval des bassins versants... La taxe Gemapi fait souvent l’unanimité contre elle. Ce qui a amené récemment la délégation aux collectivités territoriales du Sénat à relancer la mission d’information sur le financement de cette compétence ...
