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Club éducation - Page 666
Prévention de la radicalisation : la responsabilité du maire peut-elle être engagée ?
Face à la radicalisation d’un proche, des administrés peuvent être tentés d’engager la responsabilité d’un maire, au motif qu’il n’aurait pas agi à temps alors qu’il disposait d’éléments concernant le recrutement de jeunes ou la distribution de tracts dans la commune. Cette question a surgi récemment avec la mise en ...
Protection sociale des agents : le décret de 2011 montre ses limites
Dans le domaine de la protection sociale des agents territoriaux, deux procédures ont été prévues par le décret du 8 novembre 2011 : labellisation et convention de participation.
Référendum NDDL : le Gouvernement prié de revoir sa copie
Réuni jeudi 24 mars 2016, le Conseil national de la transition énergétique (CNTE) a rendu un avis négatif sur le projet d’ordonnance « relatif à la consultation des électeurs sur les projets susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement ». Un camouflet pour le Gouvernement qui envisageait d’organiser un référendum sur le ...
Les textes officiels décryptés parus entre le 18 et le 27 mars 2016
Retrouvez notre sélection et notre décryptage des textes officiels parus au Journal officiel, de la jurisprudence pour les secteurs social, sanitaire, et médico-social entre le 18 mars et le 27 mars 2016.
Intercos : le maillon faible de la parité
8% de femmes présidentes, 18% de femmes dans les exécutifs : une étude de l’association « Elles aussi », en partenariat avec l’ADCF, démontre que la gouvernance des EPCI est fortement masculine. A la suite de la loi Notre, les fusions en cours vont probablement aggraver la situation. Estelle Grelier, la secrétaire d’Etat aux ...
Cabinets ministériels : les administrateurs territoriaux en force
Les administrateurs territoriaux tirent particulièrement profit du dernier remaniement. Le bilan du mercato dans les régions est, en revanche, globalement négatif pour eux. Du coup, ils vont lancer de nouvelles opérations de lobbying.
Fan zones : les mesures de sécurité détaillées, des élus inquiets
Un comité de pilotage « sécurité » de l’Euro 2016, présidé par le ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, a détaillé les mesures destinées à renforcer la sécurité dans les 10 fans zones des villes qui accueilleront la compétition. Coût évalué : 17 millions d’euros. Après les attentats de Bruxelles, des députés Les ...
Comité interministériel Egalité et Citoyenneté : la parole aux citoyens
Le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Patrick Kanner, a lancé, mercredi 23 mars 2016, une consultation numérique « Egalité, citoyenneté : participez ! ». Cette opération vise à nourrir la réflexion du comité interministériel Egalité et Citoyenneté (CIEC) prévu pour le 13 avril 2016 puis les échanges sur le projet de ...
« Il faut multiplier les usages et les services offerts par un bâtiment »
Pour Emmanuel François, président de la Smart buildings alliance (SBA), le caractère intelligent d'un bâtiment se jouera dans l'optimisation de son fonctionnement, mais aussi dans sa capacité à intégrer d'autres usages et à interagir avec son environnement.
Traité transatlantique : le Cese établit lui aussi ses lignes rouges
Dans un avis adopté mardi 22 mars, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) apporte à son tour sa contribution aux négociations transatlantiques en cours entre les Etats-Unis et l’Union européenne dans le cadre du TAFTA. Les membres du palais d’Iéna y revendiquent une transparence accrue, défendent les services publics et ...
