- Accueil
- Budgets locaux
Budgets locaux - Page 966
Les collectivités françaises appuient la démocratie nigérienne
A Saint-Brieuc, 130 personnes, dont le Premier ministre du Niger, ont participé aux Rencontres de la coopération décentralisée franco-nigérienne les 29 et 30 septembre 2011. Malgré les récentes difficultés politiques et les problèmes de sécurité au sud du Sahara, les collectivités françaises et nigériennes ont réaffirmé leurs ...
Quand les banques brident la machine à crédit
Depuis la fin de l’été, les établissements bancaires ont effectué un nouveau tour de vis à leurs conditions de prêt aux collectivités locales.Face à ce durcissement, celles-ci commencent à réfléchir à de nouvelles stratégies.
Crédit aux collectivités : menaces sur la liquidité
L’accès au crédit des collectivités connaît un resserrement drastique. Une étude de l’Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), l’Association des maires de France et de l’Association des communautés urbaines de France, parue le 20 septembre, fait le point sur cette situation très préoccupante. Certaines ...
Tirer les leçons de notre appauvrissement
Les perspectives économiques ne laissent pas l’ombre d’un doute : les collectivités vont s’appauvrir sensiblement dans les mois à venir.
Commande publique ou subvention ?
Le droit en matière de commande publique n’en finit pas de poser question aux associations et aux collectivités publiques. Entre appel à projet, délégation ou marché, cerner le périmètre de chaque procédure n’est pas forcément simple.
Cet article fait partie du dossier :
Collectivités territoriales et associations : reconstruire le partenariat
Regards croisés sur la crise à la Conférence des villes
Dominique Voynet, Philippe Duron, ou Alain Maurice, les maires des grandes villes réunis à la mairie de Paris pour la conférence annuelle de l'AMGVF s'expriment sur la crise en cours. Ils évoquent la rigueur financière, les ratés de la réforme fiscale, ou la persistance d'une mauvaise répartition des compétences entre niveaux de ...
Fonds de péréquation des recettes fiscales intercommunales et communales (FPIC) – Le projet présenté au parlement (rapport gouvernemental)
Le gouvernement a présenté, le 27 septembre 2011, aux élus du Comité des finances locales (CFL), un rapport sur le dispositif de péréquation horizontale qui sera discuté dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012.Rapport du gouvernement sur le fonds de péréquation communal et intercommunal//
Budget 2012 : les contours de la péréquation horizontale dévoilés
Prélèvement par strates, calcul de la richesse agrégé au niveau intercommunal, versements opérés en fonction du potentiel financier et du revenu moyen par habitant... Gilles Carrez, président du Comité des finances locales (CFL), a dévoilé mardi 27 septembre 2011 les contours du Fonds national de péréquation des recettes ...
Emprunts toxiques : Périgueux conteste les chiffres avancés par Libération
Figurant sur la liste publiée par le quotidien Libération des communes concernées par des emprunts toxiques, Périgueux conteste les données avancées.
Transports collectifs 2011-2013 en Ile de France : signature de la convention entre l’Etat et la région
La région Ile-de-France et l'Etat se sont engagés à débloquer respectivement 1661 et 1084 millions d’euros lors de la signature, le 26 septembre 2011, de la convention relative à la mise en œuvre du plan de mobilisation pour les transports collectifs.
