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Revenu universel d’activité : premiers retours de la concertation institutionnelle
Le calendrier concernant l’élaboration du futur revenu universel d’activité voulu par Emmanuel Macron s’accélère. Alors que la deuxième phase de concertation institutionnelle s’est achevée le 9 octobre, le gouvernement vient de lancer, en parallèle, une consultation citoyenne. Jeunesse, handicap, logement… Tour d’horizon des ...
« Il faut des dotations qui reconnaissent ce que la montagne apporte à la Nation » – Annie Genevard
Entretien avec Annie Genevard, présidente de l’association nationale des élus de montagne (ANEM) et députée (LR) du Doubs, alors que le 35e congrès de l’association se tient les 17 et 18 octobre, à Saint-Jean-Pied-de-Port et Ispoure (64).
Les collectivités au rendez-vous de la dématérialisation des marchés
Depuis le 1er octobre 2018, toutes les collectivités doivent être équipées d’un profil d’acheteur et publier sur cette plateforme les documents de la consultation pour les marchés publics dont la valeur du besoin estimé est égale ou supérieure à 25 000 euros HT.
Comment faire du sport un vecteur de la cohésion sociale et locale
Des relais sont proposés aux collectivités pour une politique de la ville offrant des actions sportives inclusives.
Le Conseil d’Etat veut une politique publique du sport plus ambitieuse
Frédéric Pacoud, maître des requêtes et rapporteur général adjoint de la section du rapport et des études du Conseil d’Etat, détaille pour la Gazette des communes l'étude annuelle 2019 : « Le sport : quelle politique publique ? »
Biodiversité : ce qui bloque encore les collectivités et ce qui avance
A moins de six mois des municipales, un colloque a été organisé le 14 octobre par les sénateurs avec l’Agence Française pour la Biodiversité (AFB) pour donner des billes aux candidats et futurs élus afin d'agir localement sur la biodiversité. L'occasion de faire un point sur l'avance des politiques nationales et locales de la ...
Paris, Strasbourg et Grenoble en pole position sur la sortie du diesel
Après Paris, Strasbourg et Grenoble annoncent leur sortie du diesel respectivement en 2025 et 2030 dans l’objectif de réduire drastiquement les émissions de NO2 et de particules fines. Pour accompagner la transition énergétique des véhicules, les deux métropoles misent sur le report modal et sur des mobilités alternatives comme le vélo ...
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Les ZFE s'inscrivent dans l'air du temps
La démocratie participative s’offre une cure de jouvence
La démocratie participative numérique permet de toucher un grand nombre de personnes et de faciliter les consultations citoyennes. L’ensemble des collectivités, de la petite commune rurale à la grande métropole, peuvent organiser une concertation citoyenne numérique. Applications de consultations citoyennes, budgets participatifs ...
La conciliation sous condition dans les contrats de concession
La possibilité pour l’acheteur public d’émettre un titre exécutoire peut être conditionnée à la mise en œuvre d’une procédure de conciliation. Sous condition.
Sorties scolaires : non, il n’est pas interdit de porter le voile
La dénonciation polémique par un élu d'extrême droite d'une accompagnatrice de sorties scolaires voilée dans l'enceinte du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté remet sur la table la question du voile à l’école. Rappel des règles concernant ces personnes que les juristes nomment « les collaborateurs occasionnels du service ...
