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En temps de crise, « abandon de poste » ou « refus de travailler »?
Avec la reprise des écoles le 22 juin, les employeurs territoriaux ont pu revoir les visages de certains agents sur site. A ceux réticents jusque-là à l'idée de revenir, certaines collectivités auraient brandi la menace d'une procédure pour abandon de poste. Est-ce seulement bien adapté à la situation ?
Archives publiques : une ouverture anticipée sous conditions
Le régime d’ouverture anticipée des archives publiques vient d’être précisé par le Conseil d’Etat. Ou comment la transparence prend de plus en plus le pas sur le secret.
Réouverture des écoles : un soulagement pour les maires, mais la méthode critiquée
Les maires se réjouissent de la reprise de l’école et des collèges pour tous les élèves le 22 juin 2020, grâce à un protocole enfin allégé, mais au terme d’une semaine d’atermoiements qui a du mal à passer.
Le livret de famille subit un lifting
Les renseignements relatifs à l'état civil et au droit de la famille contenus dans le livret de famille évolué par un arrêté du 10 janvier. Les officiers de l'état civil peuvent toutefois continuer à délivrer les anciens modèles de livret jusqu'à épuisement des stocks. Décryptage.
Covid et lieux culturels : « le risque de poursuites pénales est réel »
Les règles sanitaires pour prévenir la circulation du covid-19 pèsent sur la reprise de l’activité dans les lieux culturels. Aux obligations diverses et variées (limitation de la jauge, circuits des visiteurs, gel, masques, etc.) s’ajoute une inquiétude sourde qui taraude les gestionnaires d'équipements : leur responsabilité pénale ...
« Le rôle des maires a toujours été éducatif, pas pédagogique » – Agnès Le Brun
Un mois et demi après le déconfinement des écoles, Agnès Le Brun, maire (ex-LR) de Morlaix et présidente de la commission « éducation » de l’Association des maires de France, estime que les élus ont relevé le défi de la crise.
Gestion des déchets : l’après-crise ne sent pas bon
Pour les collectivités, l’avenir de la gestion des déchets s’annonce encore plus tendu qu’il ne l’était déjà, dans l’ère qui s’engage après le pic de la crise liée au Covid-19. Il faut à la fois éponger des surcoûts non négligeables, surmonter les pertes financières qui fragilisent l’équilibre économique du service ...
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Gestion des déchets : une équation de plus en plus difficile à équilibrer
« La relation élu-fonctionnaire territorial est en plein changement »
Emergence des intercommunalités, travail en « mode projet », demande croissante de démocratie participative... De nouveaux facteurs sont venus, ces dernières années, influer sur la relation entre les élus locaux et les cadres territoriaux. Sans compter la crise sanitaire actuelle et le désordre qu'elle a apporté au processus électoral.. ...
Règlement locaux de publicité : « Les élus ont obtenu six mois supplémentaires »
Jean-Philippe Strebler, maître de conférences associé à l'Université de Strasbourg et juriste spécialiste du droit environnemental de l'affichage publicitaire, revient pour La Gazette sur le tourbillon juridique qui entoure depuis quelques mois la question de la caducité des règlements locaux de publicité en vigueur à la publication de ...
« La lutte contre les discriminations fondées sur l’origine doit devenir une priorité »
Pour le Défenseur des droits, il y a « urgence d'agir » contre les discriminations par les origines. Décrivant des obstacles systémiques à l'accès aux droits fondamentaux pour les personnes d'origine étrangère ou supposées comme telles, il appelle à ne plus considérer la lutte contre ces discriminations comme un problème qui serait ...
