France - Page 1301
Le nouveau chef de file des élus en charge du sport dévoile ses batteries
Adjoint en charge de la politique sportive de la ville de Brest (Finistère) depuis 2008, Patrick Appéré, 68 ans, est le nouveau président de l’Association nationale des élus en charge du sport (Andes). L’ancien tôlier dans la sous-traitance à l’arsenal de Brest et militant syndical CGT-métaux, succède à Marc Sanchez, maire de ...
Crise sanitaire : ces maires qui ont choisi le « quoi qu’il en coûte »
Plutôt que de se demander ce que leur pays allait faire pour eux, des maires ont préféré se demander ce qu’eux pouvaient faire pour leurs populations. Un « Quoi qu’il en coûte » local qui n’aurait pas dégradé leurs finances.
Proposition de loi sur les bibliothèques : amorce de débat sur les dons de livres aux associations
Le Sénat a adopté le 9 juin à l’unanimité la proposition de loi sur les bibliothèques et le développement de la lecture publique portée par Sylvie Robert. Le texte a subi deux menues modifications pour clarifier la procédure de présentation de la politique documentaire à l’assemblée délibérante. Un bref débat s'est engagé sur le ...
Municipales 2020 : ce que révèlent les comptes de campagne
La commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques a publié jeudi 10 juin son rapport d'activité pour 2020. Elle y revient sur la vérification des comptes de campagne des dernières élections municipales.
Incivilités, violences… comment apaiser les bibliothèques
Alors que les bibliothèques prônent l’ouverture à une diversité d’usagers, la répétition de situations tendues marque les agents, qu’ils en soient la cible ou les témoins. Aboutissant parfois à l’exercice du droit de retrait ou à un dépôt de plainte, ces faits ne se limitent pas aux équipements dans les métropoles. Signalement ...
Augmentation de la part des primes : un risque pour les retraites des fonctionnaires
Le rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites, publié le 10 juin, pointe les risques liés à l'augmentation de la part des primes dans la rémunération des fonctionnaires : prévue par le gouvernement jusqu'en 2037, celle-ci pourrait faire diminuer les ressources du système de retraite dans son ensemble... mais aussi le niveau des ...
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 7 au 11 juin)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 7 au 11 juin). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Le Conseil constitutionnel protège le secret médical des agents
Dans une décision du 11 juin, le Conseil constitutionnel a déclaré contraire à la Constitution une disposition de l'ordonnance "santé famille" du 25 novembre 2020. Les gestionnaires RH pouvaient accéder aux données médicales des agents qui demandent un congé pour invalidité temporaire imputable au service, et ce, sans leur consentement.
Loi Sécurité globale : les brigades cynophiles
Composée de 80 articles, la loi pour une sécurité globale préservant les libertés est parue au Journal officiel du 26 mai 2021. Pour décrypter ce texte ambitieux intéressant les collectivités territoriales, la Gazette publie une série d'articles rédigés par Géraldine Bovi-Hosy, juriste et formatrice. Troisième volet aujourd'hui ...
Cet article fait partie du dossier :
Loi Sécurité globale : ce qu’il faut en retenir
Le CRTE, un contrat chapeau pour doper la relance
La quasi-totalité des EPCI sont en train de signer avec l’Etat un contrat de relance et de transition écologique. L’occasion de mieux comprendre ces contrats globaux et pluriannuels de territoire, et d’en dresser un premier bilan avec les collectivités.
Cet article fait partie du dossier :
Relance : quels leviers pour les collectivités ?
