Club Techni.Cités
Energie
La région Picardie va créer un service public de l’efficacité énergétique
A la rentrée de septembre 2013, la région Picardie annoncera la création d’un service public de l’efficacité énergétique (SPEE). Une réponse à l’accroissement de la précarité énergétique.
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Santé publique
Dans les Pays de la Loire, trois laboratoires départementaux réunissent leurs forces
Les conseils généraux de la Loire-Atlantique, de la Sarthe et du Maine-et-Loire vont regrouper leurs laboratoires d'analyses dans un groupement d'intérêt public (Gip). Objectif : être en capacité de mieux rivaliser avec un secteur privé très agressif sur les marchés publics tout en mutualisant les moyens dans un contexte budgétaire tendu.
Démocratie participative
Pesticides dans les espaces verts et naturels publics : lancement d’une proposition de loi citoyenne pour les éradiquer d’ici 2018
La consultation n'est ouverte que depuis 24 heures et elle compte déjà 17 contributeurs et 83 contributions (vendredi 21 juin 2013). Chacun, citoyen, élu, parlementaire, peut apporter son grain de sel à l’élaboration de cette proposition de loi visant à interdire l’usage non-agricole des pesticides sur le territoire national. Il suffit ...
Déchets
Pincé (Sarthe) : une recette de grand-mère pour les restes alimentaires
« Tout est parti d’une boutade », rappelle Nicole Foucault. En septembre dernier, la première adjointe de Pincé propose solennellement aux habitants d’adopter… des poules. Et les administrés adhèrent : 31 des 87 foyers prennent sous leur aile une paire de gallinacés. « En mars 2012, explique-t-elle, notre ...
Logement et urbanisme
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[Exclusif] Le projet de loi Duflot pour l’accès au logement et un urbanisme rénové décrypté
La Gazette a obtenu la synthèse du projet de loi « ALUR », pour « l’accès au logement et un urbanisme rénové », encore en cours d’examen au Conseil d’Etat, et qui sera présenté en Conseil des ministres le 26 juin 2013. Un texte plus qu’exhaustif, qui s’attaque à la fois au logement social, aux rapports ...
Déchets
Papiers : deux collectivités sur trois diffusent des consignes de tri dépassées
Quelque 70 % des collectivités communiquent sur le tri des seuls articles de presse, qui ne représentent qu’un tiers du gisement valorisable. La charte, qu’Ecofolio et trois associations d’élus ont signée, mercredi 12 juin 2013 à Paris, vise l’actualisation des consignes par toutes les collectivités d’ici 2016.
Déchets
Projet de hausse de TVA sur la collecte des déchets : Amorce dénonce le « hold up » fiscal
Amorce propose, le 11 juin 2013, que le projet de hausse de TVA sur les services liés aux déchets soit remplacé par une taxe sur les produits non recyclables mis sur le marché. Pour l’Etat, le produit serait équivalent - autour de 200 millions d’euros par an. Mais ce sont les consommateurs, non plus les contribuables locaux, qui seraient ...
Milieux aquatiques
Dordogne : à Saint-Estèphe, la vidange automnale du lac doit sécuriser les baignades d’été
Le lac de Saint-Estèphe domine le bassin de la rivière de la Doue, lui-même en tête du bassin versantde la Charente. Cet important pôle de loisirs est aussi un site crucial pour la qualité de l’eau potable.
Recyclage
CC du pays des Herbiers (Vendée) : la recyclerie capte 43 % du volume de la déchetterie
Ouverte fin 2011, la recyclerie de la communauté de communes du pays des Herbiers (CCPH) détourne 43 % du volume et 28 % du poids (308 tonnes) des déchets tout-venant (meubles, etc.) jusqu’alors déposés à la déchetterie principale. Elle oriente certains produits vers le réemploi, dans l’esprit du plan départemental de ...
Comment préparer l’accueil d’un agent handicapé ?
Pour répondre à l’obligation d’employer des travailleurs handicapés ou simplement par souci d’égalité des chances, l’accueil de travailleurs handicapés dans des services techniques se prépare et s’accompagne. L’adhésion de l’encadrement et de l’équipe est essentielle mais elle ne suffit pas. Des aides extérieures ...
La qualité, une opportunité managériale
De nombreuses collectivités font le choix de s’engager dans des démarches qualité et d’être certifiées, par exemple ISO 9001 ou Qualiville. Initialement développées dans le secteur privé, ces démarches visent à développer l’efficience et l’amélioration continue au sein d’une organisation.
Rémunération des contractuels l’équité doit être la règle
Si le juge administratif veille, en cas de contentieux, à ce que la rémunération des contractuels ne soit pas excessive, il vient, par un arrêt récent, d’indiquer que ces agents doivent néanmoins être rémunérés à leur juste valeur en tenant compte de leurs fonctions et de leur niveau.
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Transports
Schéma national des infrastructures de transports : Philippe Duron explique la méthode et les critères
Exercice de « teasing ». Selon Philippe Duron, président de l’Agence de Financement des infrastructures de Transport (AFITF), le rapport de la commission « Mobilités 21 » sera remis au ministre des Transports Frédéric Cuvillier le 15 juin 2013. Il a présenté, le 5 juin devant la commission du développement durable et de l'aménagement ...
Biodiversité
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La proposition de loi sur l’interdiction des pesticides en collectivités présentée en octobre au Sénat
Collectivités, Réseau ferré de France et jardiniers amateurs auront cinq ans pour apprendre à se passer de pesticides : le sénateur Joël Labbé (EELV, Morbihan) a esquissé les grandes lignes de sa proposition de loi, à l’occasion d’une rencontre entre la presse et le Comité de soutien des élus à l’abeille et aux apiculteurs ...
Transports
Toulouse métropole (Haute-Garonne) : le téléphérique fait une percée dans le paysage urbain
Longtemps réservé aux stations de sports d’hiver, le téléphérique arrive en ville. Sa capacité à franchir les obstacles naturels a conduit Toulouse à programmer la mise en service d’un aérotram en 2017.
Transport ferroviaire
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Le gouvernement engage la réforme de la gouvernance ferroviaire
Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, a annoncé mercredi 29 mai 2013 que le projet de loi portant la réforme ferroviaire serait présenté cet été en conseil des ministres.
Déchets
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Les déchets s’évacuent par le sous-sol dans un nouveau quartier d’Issy les Moulineaux
Après la grande première de Romainville il y a un an, un nouveau quartier d’Issy-les-Moulineaux, le Fort d’Issy, vient à son tour d’être équipé d’un système souterrain d’aspiration des déchets, inauguré mercredi 29 mai 2013.
Transport ferroviaire
Financement du TER : onze régions sur le pied de guerre
Les vice-présidents de onze régions en charge des transports ont rédigé un manifeste pour alerter l’opinion sur la faiblesse des propositions formulées dans le rapport de Jean-Louis Bianco sur la réforme du système ferroviaire, notamment en matière de financement des TER.
DÉCHETS
Sictom de Châteauneuf-sur-Loire (Loiret) : La redevance incitative vite abandonnée face aux protestations des habitants
La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (Reom) , entrée en vigueur fin janvier au syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (Sictom) de Châteauneuf-sur-Loire, n’aura vécu que quelques semaines. Face à la contestation, le syndicat est revenu en arrière au bout d’un mois et a restauré la taxe ...
ANALYSE
Intérêts et difficultés de la mutualisation
Mutualiser l’information géographique et son usage n’est pas seulement une nécessité technique et juridique, c’est également une priorité économique, organisationnelle et stratégique. La question du cadre juridique permettant un bon degré de mutualisation se pose alors.
