Club Techni.Cités
Déchets
Recyclage : après le retrait de la Chine, les collectivités doivent redoubler d’efforts
Soucieuse d’imposer à ses entreprises des normes environnementales plus strictes, la Chine n’est plus prête à accueillir toute la misère matérielle du monde. Une décision qui pourrait avoir davantage d’impact qu’elle n’en a l’air sur la gestion des ordures ménagères… Et qui est une opportunité pour marcher vers l’économie ...
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Réglementation
Marchés publics : les risques contentieux de la déclaration sans suite
Si la déclaration sans suite entraîne l’abandon pur et simple d’une procédure de consultation, elle peut également être à l’origine de recours contentieux de la part des candidats soumissionnaires. Il est donc primordial de bien motiver cette décision.
Métier
Chantiers urbains : les agents de proximité, des facilitateurs du quotidien
On les voit de plus en plus lors des grandes opérations d’aménagement et sur les chantiers : les agents de proximité font le lien, sur le terrain, entre les maîtres d’ouvrage, les acteurs opérationnels et les riverains. Mais au-delà de ces cas spécifiques, de plus en plus de collectivités emploient ces personnels pour fluidifier les ...
Délégation de services publics
DSP : « Redéfinir le rôle de l’autorité organisatrice des services urbains »
Espelia est un cabinet spécialisé dans le conseil en gestion des services publics. Son directeur général adjoint, Clément Fourchy, présente les résultats d’une étude prospective pleine d’enseignements.
Déchets
Le Gers valorise le stockage des déchets en injectant du biogaz dans le réseau
Réservée jusqu’alors à la méthanisation, la production de biogaz pour le réseau devient accessible aux installations de stockage de déchets qui fermentent naturellement. Illustration dans le Gers où le syndicat Trigone profite de cette option de valorisation énergétique pour verdir son bilan environnemental et bénéficier de taxes plus ...
Voirie
A Madrid, peu d’infractions au stationnement payant grâce à un système dissuasif
Pour contrôler le stationnement, la ville de Madrid fixe des tarifs et amendes aux montants dissuasifs, qui favorisent la rotation des véhicules et diminuent la circulation. Automobilistes, piétons et habitants en retirent des bénéfices, le trafic devenant plus fluide et les recettes importantes. Le dispositif en place s’appuie sur des ...
Délégation de services publics
DSP : vers des contrats multiservices et de nouvelles formes de partenariats ? (4/5)
Les contraintes qui pèsent sur le modèle des DSP ainsi que la réforme territoriale rebattent les cartes des relations contractuelles entre collectivités et acteurs privés. Et les frontières qui ont longtemps existé commencent à s’ouvrir.
Revue de presse
Budget en hausse – REP – pollution des eaux – IA… l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 29 août au 4 septembre 2017 sur les thèmes qui concernent le club Techni.Cités.
FICHES PRATIQUES
Le marché à procédure adapté, un outil qui concilie rigueur et souplesse
Pour les montants des marchés inférieurs aux seuils communautaires, le pouvoir adjudicateur peut utiliser les marchés à procédure adaptée qui présentent beaucoup plus de souplesse. Malgré tout, des règles sont à respecter pour les documents à utiliser, la publicité, le choix des candidats et des offres, et la fin de la procédure.
[Tribune] Bâtiment
L’énigme des labels HQE, BBC, ISO, RT…
HQE, BBC, ISO, RT... autant de normes et de réglementations auxquelles sont aujourd'hui confrontés les professionnels du bâtiment, ainsi que les collectivités territoriales. Comment s'y retrouver au milieu de ces multiples exigences ? C'est la question que s'est posée Damien Andrieu, Responsable Marketing de think project! France.
Délégation de services publics
Les entreprises délégataires à la recherche de relais de croissance (3/5)
Réduire ses coûts, trouver de nouveaux marchés, miser sur la smart city : telles sont les principales pistes qu’explorent les entreprises pour retrouver de la rentabilité.
VEILLE TO, JURISPRUDENCE...
L’actu juridique du 31 août 2017
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 25 et le 31 août 2017.
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Mutualisation
La recomposition territoriale, un contexte anxiogène pour les services
Depuis 1999, la transformation des territoires est un processus continu. Et le mouvement va se prolonger avec les fusions de métropoles et départements sur la base du volontariat. Alors que les sept grandes régions regroupées et quinze métropoles s’organisent, trois nouvelles viennent d’être créées et quatre sont en instance, sans ...
Délégation de services publics
Entre économies et performance, le modèle des DSP profondément bousculé (2/5)
D’un secteur à l’autre, les délégations de service public (DSP) connaissent des contextes bien différents qu’il s’agisse des types d’acteurs, des modèles économiques ou du niveau de rentabilité. Mais tous sont traversés par des courants convergents.
[INTERVIEW] Prospective
« La prospective pour gouverner autrement », Carine Dartiguepeyrou, politologue
Que faire pour envisager une autre manière d’agir, plus consciente, plus responsable, plus solidaire des générations à venir ? La France semble résister aux changements devenus indispensables. Selon la politologue prospectiviste Carine Dartiguepeyrou, il est fondamental de donner plus d’importance aux parties prenantes, d’impliquer ...
Urbanisme
Évaluation environnementale des documents d’urbanisme : il faut revoir la copie
Suite à un recours de l'association FNE, certaines dispositions du décret du 28 décembre 2015 relatif à la modernisation du contenu des PLU ont été annulées par le conseil d’État. L'évaluation environnementale est rétablie pour des procédures de modification ou des mises en compatibilité. La compétence de l'autorité administrative ...
NUISANCES SONORES
Lutte contre le bruit : la réglementation gagne en cohérence
Un décret publié au JO du 9 août vient renforcer la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés. Une clarification réglementaire saluée par l'association des ingénieurs territoriaux (AITF).
Enquête en ligne
1
Bien-être au travail dans la fonction publique territoriale : participez à notre enquête 2017 !
La Gazette des communes lance une nouvelle édition de son enquête annuelle sur le bien-être au travail dans la fonction publique territoriale et les collectivités locales. Tous les agents sont concernés. Participez à notre édition 2017 !
Délégation de services publics
Grands services publics : les délégataires sous pression (1/5)
La gestion déléguée des services publics, historiquement développée sur l’eau, l’assainissement, la mobilité, l’énergie et, à la marge, les déchets, n’est plus aussi rémunératrice qu’avant pour les délégataires qui ont vu leurs marges s’effondrer. Les raisons de ce changement sont différentes, selon les secteurs. Mais ...
Logement
1
Le comptage d’eau individuel fait baisser les consommations du parc locatif social de la Loire
L’installation de compteurs d’eau chaude individuels a permis de responsabiliser les locataires. Bilan: moins 17% d'eau consommée dès la première année, soit une économie moyenne annuelle de 47,50 euros de charges pour chaque logement.
