Club Techni.Cités
Transports
Mobilités : Valérie Pécresse veut renforcer le dialogue avec les élus de terrain par une « cellule de communication directe »
Les Assises des transports dans la ruralité en Île-de-France, organisées par Île-de-France Mobilités, se sont tenues le 5 décembre. L’occasion pour Valérie Pécresse, présidente de l’autorité organisatrice des mobilités francilienne, de défendre son bilan et de faire plusieurs annonces, notamment en faveur d’un dialogue renforcé ...
Ingénieurs, techniciens, trouvez votre emploi parmi nos centaines d’offres
rechercher
Assainissement
Assainissement non collectif : la filière adopte le QR code pour se professionnaliser
Le syndicat professionnel des Acteurs du traitement des eaux de la parcelle (ATEP) et l’organisme de standardisation GS1 France ont signé un partenariat de deux ans pour identifier numériquement les produits de l’assainissement non collectif. Une démarche qui participe à professionnaliser la filière.
Statut
Droit au renouvellement du contrat : que dit le jurisprudence ?
Un agent contractuel ne dispose pas d’un droit au renouvellement de son contrat, même si une prolongation tacite intervient. Sauf s’il s’agit d’une mesure disciplinaire, l’agent n’a pas accès à son dossier et la décision n’a pas à être motivée.
risques naturels
Catastrophes naturelles : quelles communes sont concernées, et sur quels risques, en 2025 ?
Plusieurs dizaines d'arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sont publiés chaque année au Journal officiel. La Gazette a compilé et cartographié ces données, y compris les niveaux de franchise supportés par les communes.
L'intégrale
2
Index des Fiches pratiques techniques
Les Fiches pratiques techniques sont destinées aux techniciens et ingénieurs des collectivités. Chaque mois, quatre Fiches font le point sur un sujet important pour les services techniques.
Chantier
Quand l’IA améliore la performance des réseaux d’eau
Pour réduire les fuites des réseaux d’eau ou optimiser les investissements en renouvellement, les outils proposés par la société Leakmited utilisent un algorithme d’intelligence artificielle qui soutient les choix des collectivités sur leur gestion patrimoniale.
Gouvernance
Comment les acteurs du numérique public se réinventent
Le numérique prend de plus en plus de place dans l’aménagement du territoire. Pour se saisir du sujet, les collectivités n’ont, pour l’instant, que deux compétences. Mais l’achèvement des réseaux d’initiative publique ouvre des perspectives.
Politique de l'eau
Agences de l’eau : le Sénat bride la voracité de l’Etat
Le 3 décembre, les sénateurs ont relevé, à la hauteur initialement promise dans le Plan Eau, le plafond mordant sur les recettes des agences de l’eau. Au nez et à la barbe de Bercy, ils s’opposent à ce que, par le jeu de ce mécanisme écrêteur de la loi de finances, 125 millions d’euros de redevances payées par les usagers de ...
Ingénierie
Ingénierie : le Cerema et les ATD se rapprochent pour plus de synergie
Le Cerema et les agences techniques de département (ATD) travaillent depuis un an à une mise en synergie opérationnelle de leur ingénierie au service des collectivités. Première concrétisation : une nouvelle modalité d’adhésion des ATD au Cerema, annoncée à l’occasion du salon des maires et collectivités locales.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE Urbanisme - Aménagement
Améliorer l’habitat social avec le contrat de ville et le bail à réhabilitation
La contractualisation entre collectivités et partenaires locaux met en œuvre des politiques visant à lutter contre la dévalorisation de certains territoires. Dans cette optique, la rénovation urbaine tend à « rattacher des quartiers d'habitat social à la ville par la diversification des logements et par une nouvelle trame urbaine ».
Revue de presse
Droit européen – Points de recharge – Energies renouvelables… Toute l’actu de la semaine
Pendant que la France attend toujours son budget, des réglementations européennes doivent être déclinées chez nous. Cette revue de presse revient notamment sur la Ddadue. Mais pas seulement...
Urbanisme
Permis de construire : le Conseil d’Etat outille les collectivités contre le manque d’eau
Le 1er décembre, le Conseil d’État a rendu une décision qui fera date : un maire peut refuser d'accorder un permis de construire en raison de l’insuffisance de la ressource en eau. Sous certaines conditions. Explications.
Nos offres d'abonnement
abonnez-vous
Mobilité
Les autoroutes à vélo sur la sellette
Les réseaux cyclables à haut niveau de service, ou réseaux express vélo, sont indispensables au développement massif de la mobilité à vélo dans les agglomérations. Mais ils gagneraient à faire l'éloge de la lenteur pour être utilisés par le plus grand nombre et limiter les conflits d'usage.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 28 novembre au 4 décembre 2025
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 28 novembre et le 4 décembre 2025.
Eau potable
Micropolluants : les PFAS omniprésents dans l’eau potable
L’Anses a présenté le 3 décembre les résultats de sa campagne exploratoire sur la présence des PFAS dans l’eau. Il en ressort que le TFA est présent partout. En outre, d’autres substances, passées sous le radar, ont été identifiées, en particulier le TFMSA. La réglementation devrait évoluer en 2026.
Planification écologique
COP territoriale : un premier bilan encourageant en région Grand Est
Pionnière de la planification écologique régionalisée, la Région Grand Est a dressé ce 28 novembre un premier bilan en phase avec ses objectifs. La collectivité a signé une convention partenariale avec l’État pour intégrer le programme européen d’adaptation au changement climatique Life Adapt’Est.
Statut
Le régime de la décharge de fonction : comment ça marche ?
La fin de détachement sur un emploi fonctionnel peut intervenir soit à l'initiative de l'agent, de la collectivité d'origine ou de la collectivité d'accueil. Elle constitue alors une « décharge de fonctions. »
Bâtiment
Décret Bacs décalé : quelles conséquences pour les collectivités ?
L’État va modifier l’échéance à laquelle le décret dit « Bacs » oblige à installer un système d’automatisation et de contrôle des consommations d’énergie dans les bâtiments tertiaires.
Déchets
PLF 2026 : le Sénat réintroduit la hausse de la taxation des déchets
La hausse croissante de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) est de retour mais modérée, dans la version sénatoriale du projet de loi de finances pour 2026 (PLF 2026) discutée, pour la première partie, jusqu'à ce jeudi 4 décembre. Les entreprises sont mises à contribution aussi, via l’introduction d’une taxe « amont ...
Déchets
Les sédiments, cette nouvelle matière première
La filière de valorisation des sédiments issus du dragage se structure, trois ans après l’engagement des acteurs publics et privés faisant des Hauts-de-France un laboratoire. Béton, technique routière, aménagement paysager, des chantiers expérimentaux ont été lancés.
