Club Techni.Cités
Energie
Éolien terrestre : les entreprises de la filière dénoncent « un moratoire qui ne dit pas son nom »
En amont de son colloque annuel du 23 septembre, le Syndicat des énergies renouvelables a pointé les difficultés rencontrées par la filière. C'est dans le domaine de l'éolien terrestre que la situation est la plus critique, avec des chiffres tellement bas que le syndicat n'hésite pas à parler d'un quasi moratoire.
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Voirie
Climat, budget… Pourquoi l’Ille-et-Vilaine renonce à trois contournements routiers
Après trois années d’études et de concertation, le département d’Ille-et-Vilaine a tranché : trois aménagements routiers qui étaient envisagés, depuis plusieurs années, à Vitré, Châteaubourg et Fougères, sont apparus incompatibles avec les enjeux climatiques et budgétaires et pas nécessairement efficaces pour résoudre les ...
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 12 au 18 septembre 2025
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 12 et le 18 septembre 2025.
urbanisme
Urbanisme : le Conseil d’Etat facilite le retrait des permis tacites illégaux
Le 19 août, le Conseil d'Etat a rendu un important arrêt qui devrait grandement faciliter, pour les collectivités territoriales, le retrait des autorisations d'urbanisme accordées tacitement mais illégales. Explications.
Marchés publics
Marché innovant : comment trouver sa place dans la commande publique
Avec le retour en arrière pour les jeunes entreprises innovantes, opéré par la loi DDADUE du 30 avril 2025, quelle place reste-t-il pour l’innovation dans la commande publique ?
Aménagement numérique
Fibre optique : les réseaux d’initiative publique manquent de financements alors que la couverture touche à sa fin
Alors que la couverture en fibre atteint désormais 93% des locaux à l'échelon national, les élus s'inquiètent de l'équilibre économique de leurs réseaux d'initiative publique. Les parlementaires pourraient proposer des solutions lors du débat sur le projet de loi de finances.
Politiques publiques
La transition écologique ne doit pas être sacrifiée sur l’autel budgétaire, défend la Cour des comptes
En publiant cette année un rapport annuel entièrement consacré à la transition écologique, décrite comme un prisme qui irrigue désormais l’ensemble de ses travaux, la Cour des comptes s'en fait le défenseur. Elle étrille un manque de cohérence et de pilotage d’ensemble des politiques publiques liées à la transition écologique ...
décryptage
Décisions des collectivités territoriales assistées par l’IA : les règles à respecter
Dans cette analyse, Yvon Goutal et Théo Simon, avocat associé et juriste au sein du cabinet Goutal, Alibert et associés, rappellent que les collectivités qui utilisent des outils d’aide à la prise de décision fondés sur l'intelligence artificielle doivent prendre certaines mesures. En effet, un cadre juridique existe bien, et repose sur ...
Eau
Les campings vendéens font des économies d’eau
Les campings sont parmi les plus gros consommateurs non domestiques d’eau. Aidée par les acteurs publics, la Fédération vendéenne de l’hôtellerie de plein air expérimente la mesure des consommations pour mieux investir dans des économies d’eau.
Transition écologique
Le premier contrat d’énergie verte et locale est signé !
Après deux ans de travail, la métropole de Nantes, collectivité pionnière dans le domaine, a conclu un contrat d’achat direct d’énergie renouvelable.
Energie
Méthanisation : l’implication citoyenne fait encore peur
Un projet de recherche de quatre ans a étudié l’impact des méthaniseurs en matière d’odeurs et de qualité de l’air. Ses résultats sont rassurants. Pourtant, le volet sur l’implication citoyenne a dû être abandonné « en raison de multiples freins parmi lesquels la crainte des exploitants et des élus de raviver ou de créer des ...
Transition écologique
Transition écologique : le 1,6 milliard du fonds vert 2024 a bien été consommé
Le budget prévu a été entièrement versé aux territoires dans le cadre du Fonds vert. Si l’ensemble de l’hexagone et des territoires ultra-marins en a bénéficié, des inégalités territoriales existent cependant.
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Urbanisme
Aménagement urbain : repenser la ville avec des yeux d’enfant
Penser la ville à hauteur d’enfants revient à reconfigurer l’action publique. Cela implique des choix politiques forts, une remise en question des normes urbaines établies et la construction d’une culture commune entre services pour intégrer leur point de vue.
Réglementation
Faciliter la transformation des bureaux en logements
La loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements lève des obstacles réglementaires ou administratifs et crée un permis de construire « réversible ».
Mobilité
Transports gratuits : le réquisitoire de la Cour des Comptes
Les magistrats de la rue Cambon jugent la gratuité dans les bus et autres trams couteuse, injuste et dénuée d’effet sur la circulation automobile. Ils invitent, tout au contraire, les élus locaux, à augmenter le prix des billets pour développer les réseaux.
Énergie
Electricité : la Loire-Atlantique passe à l’achat direct
Sept acteurs publics de Loire-Atlantique ont signé un contrat d’achat d’électricité inédit. Il est à la fois multi-acheteurs et signé directement auprès de deux producteurs d’électricité éolienne et solaire.
Eau potable
PFAS dans l’eau du robinet : des communes frappées par des restrictions de consommation
L’obligation de surveillance des PFAS dans l’eau du robinet n’entrera en vigueur qu’au 1er janvier 2026. Mais les autorités ne peuvent plus ignorer le danger, quand elles le connaissent. Depuis six mois, les restrictions de consommation tombent, précipitant des communes du Haut-Rhin, des Ardennes, de la Meuse et de la Manche dans un ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE SPORT-LOISIRS-CULTURE
Contrôles périodiques des équipements sportifs en extérieur (outdoor)
De nombreuses installations sportives « outdoor », appartenant aux collectivités publiques et ouvertes au public sont installées dans de nombreuses villes. Le plan massif de 5 000 créations d'équipements sportifs innovants et de proximité, annoncé par le gouvernement en 2025, va permettre de requalifier des installations existantes et d'en ...
Revue de presse
Inondations – Nappes phréatiques – Incendies – Piscines… Toute l’actu de la semaine
La rentrée se poursuit avec des sujets toujours problématiques pour les services techniques : risques inondation, sécheresse, manque de piscines... Tour d'horizon dans cette revue de presse de la semaine.
Biodiversité
Contre les îlots de chaleur, la ville se fraie des chemins verts
La ville de Villeurbanne a travaillé avec l’agence d’urbanisme de Lyon sur sa stratégie de rafraîchissement, afin d’agir à l’échelle des rues.
