Club Techni.Cités
[Interview] Numérique
« Quand vous êtes opérateur de télécoms, vous ne pouvez pas ne pas tenir compte du débat sociétal »
Fabienne Dulac, directrice exécutive d'Orange France et directrice générale d'Orange, revient sur les stratégies de l'opérateur historique et leurs effets dans les territoires : aménagement numérique, 5G, sobriété numérique, smart city... Avec cet entretien au long cours, Fabienne Dulac ouvre une série d'interviews de dirigeants et ...
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Transformation numérique
Gros plan sur le fonds pour la transformation numérique des collectivités
Le gouvernement a détaillé la manière dont les collectivités peuvent prétendre au fonds « transformation numérique » qui leur est dédié, avec une enveloppe de 88 millions d’euros à la clé.
Études - Marchés - Méthodes
L’appel d’offres : hypothèse de recours et principes de procédure
Avec la hausse des seuils en deçà desquels un acheteur public peut passer un marché en procédure adaptée, l’appel d’offres est utilisé dans des hypothèses de moins en moins nombreuses. Pourtant, cette procédure reste celle de référence et, sans aucun doute, la plus représentative des grands principes de la commande publique.
Mobilité
Une plateforme pour maîtriser la facture énergétique des bus électriques
La Banque des territoires a lancé mi-janvier 2021 un nouvel instrument financier, Oblibus, pour aider les collectivités locales à verdir leurs flottes d’autobus. Un prêt obligataire sur 10 à 20 ans pour acheter les véhicules et les infrastructures de recharge et qui couvre le risque de fluctuation du coût de l’électricité.
Biodiversité
Le schéma national des données sur la biodiversité est approuvé
L'article R. 131-34 du code de l'environnement prévoit la mise en place d'un système d'information sur la biodiversité. Ce système d'information vise à fédérer, valoriser et diffuser largement, d'une façon fiable, coordonnée et interopérable, l'ensemble des données produites par les services de l'Etat mais aussi par les secteurs de la ...
Décentralisation
Ces futurs transferts de personnels qui inquiètent
Le projet de loi "4D" - dont le calendrier est de plus en plus incertain -, laissait entrevoir de nouveaux transferts de personnels aux collectivités. Ce, alors même que certains ne sont pas totalement achevés, et que d'autres doivent encore faire l'objet de débats.
Mobilités
La démobilité et les transports individuels, grands gagnants de 2020
La 4e étude de l’Observatoire des mobilités émergentes que viennent de publier l'Obsoco et Chronos permet de mesurer les principales évolutions dans les modes de déplacement. On y mesure la montée en puissance de la démobilité ainsi que les prévalence des modes de transports individuels face aux transports collectifs. L'étude permet ...
Revue de presse
Variants – EDF – Biodiversité – Véolia/Suez… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 16 au 22 janvier 2021 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Santé
Les règles d’interdiction des pesticides dans les lieux publics ou privés évoluent
Au-delà de la question de l'épandage des pesticides sur des surfaces agricoles situées à proximité des habitations, l'usage de ces produits chimiques est également réglementé dans les propriétés privées, les lieux fréquentés par le public et dans les lieux à usage collectif. C'est le sens de cet arrêté du 15 janvier, qui prévoit ...
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 15 au 21 janvier 2021
Notre sélection de textes officiels et jurisprudences intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 15 et le 21 janvier 2021.
Financement
Financement des transports publics : régions et intercos interpellent le gouvernement
Dans deux courriers envoyés au Premier ministre, l’AdCF et Régions de France s'inquiètent des pertes conséquentes fiscales et d'exploitation de leurs réseaux de transports publics. Et réclament des mesures complémentaires, sous peine de revoir à la baisse leurs investissements pour leurs services de transports.
Décentralisation - Projet de loi 4D
Transfert des routes nationales : les régions n’en veulent pas !
L’avant projet de loi 4D (déconcentration, déconcentration, différenciation, dé-complexification) dont la date de présentation en conseil des ministres est incertaine prévoit la possibilité de transférer des portions de routes nationales aux régions. Traditionnellement compétents, les départements sont vent debout. Quant aux régions ...
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Energie
« Quatorze nouveaux projets d’autoconsommation en cours » à Morbihan Energies
Après plus d'un an d'expérimentation, Jo Brohan, président de Morbihan énergies, fait le bilan de l'expérience d’autoconsommation collective Partagélec.
Énergie
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Autoconsommation : les circuits courts de l’électricité
Les candidats à l’installation de panneaux photovoltaïques se voient offrir plusieurs choix de valorisation de leur production. Ils peuvent injecter l’électricité sur le réseau français et la vendre à un tarif régulé ou la consommer directement, on parle alors d’autoconsommation. Cette pratique connaît une croissance exponentielle ...
Eau-Assainissement
Assainissement : 169 collectivités ne respectent toujours pas les normes
C’est à peine croyable ! Trente ans après l’adoption de la directive eaux résiduaires urbaines (Deru), la France est une nouvelle fois pointée du doigt comme mauvaise élève par la Commission européenne. Ainsi, 169 collectivités sont sur la sellette. Pourquoi autant de stations d’épuration sont encore jugées non conformes ? Quels ...
Changement climatique
La transition en pente douce des stations de montagne
En réduisant l’enneigement naturel et en bouleversant les saisons, le changement climatique menace le tourisme du ski alpin. Les stations de basse et moyenne altitudes sont les plus directement affectées et doivent donc élaborer des stratégies pour s’adapter. Les maires cherchent à préserver l’attrait du ski alpin, tout en anticipant ...
Urbanisme
En attendant l’approbation d’un nouveau PLU, faut-il décider de surseoir à statuer ?
Le sursis à statuer permet de surseoir à une prise de décision d’autorisation d’urbanisme : l’autorité compétente diffère sa réponse. C’est notamment le cas dans l’attente de l’approbation du PLU, comme l’a rappelé en juillet 2020 le Conseil d’État.
Crise sanitaire
Transition énergétique : malgré la crise, les élus maintiennent le cap
Réunis aux Assises européennes de la transition énergétique, de nombreux élus locaux engagés sur les questions climatiques ont expliqué tout l'enjeu qu'il y avait à maintenir le cap de la transition énergétique, et à ne pas la sacrifier sur l'autel de la crise sanitaire et économique. Et pour réussir se défi, plus que jamais, il ...
Climat
Le dialogue citoyen veut éviter les conflits d’usage de l’eau
Pour réduire les pénuries et les conflits d’usage autour de la ressource en eau, le département de la Haute-Garonne pilote le projet de territoire Garon’Amont. Une démarche de concertation citoyenne a permis d’explorer toutes les possibilités.
Revue de presse
RE 2020 – Biodiversité – Energies renouvelables… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 9 au 15 janvier 2021 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
