Club Techni.Cités
Mobilités
Marche et vélo : la guerre des mobilités n’aura pas lieu
A l’occasion de leur rencontre nationale, jeudi 10 novembre 2022, à Paris, les collectivités membres du Club des villes et territoires cyclables et marchables se sont penchées sur les conflits d’usage dans l’espace public, en particulier entre la marche et le vélo. Deux modes « intimement liés » qu’elles ne veulent surtout pas ...
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Smart City
Un projet de ville intelligente… à petit budget
Les projets de ville intelligente ne nécessitent pas systématiquement des millions d’euros. Des démarches plus modestes sont possibles grâce à des technologies de programmation et d’automatisation généralement disponibles dans les fablabs.
Statut
La situation précaire de l’agent en fin de contrat
Un agent contractuel ne dispose pas de droit au renouvellement de son contrat. Ne pas l’en informer suffisamment tôt est susceptible d’engager la responsabilité de la collectivité. Toutefois, la fin de contrat doit être motivée dans l’intérêt du service.
Gestion de l'eau
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Sécheresse : les propositions des comités de bassin pour sortir de l’impasse
A l’heure où le gouvernement lance une démarche de planification écologique dont le premier chantier est consacré à l’eau, les sept comités de bassin se sont réunis le 9 novembre pour tracer les grandes lignes des actions à mettre en œuvre.
Bâtiment
Bâtiment : l’efficacité énergétique à portée de clic
La FNCCR a présenté, lundi 7 novembre, son « guide interactif » Perf-Actee. Objectifs : vulgariser les problématiques énergétique du bâtiment et permettre aux maîtres d’ouvrage publics de simuler leurs besoins afin de leur consommation diminue. Si possible dès cet hiver…
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 4 au 10 novembre
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 4 et le 10 novembre 2022.
Fiche pratique Environnement - Risques
Le bail rural environnemental
En dépit de l'urbanisation galopante d'après-guerre, de vastes zones restent affectées à l'agriculture, même aux portes des villes. Le code civil consacre une quinzaine d'articles (n° 1763 et suivants) aux règles particulières des baux à ferme, dont relève notamment le bail rural environnemental.
Energie
Quels bâtiments rénover en priorité ? Prioréno a la réponse
La plateforme, gratuite, est pensée comme un service d’intérêt général qui permet aux collectivités d’accélérer la rénovation de leur parc. Il a d’abord été expérimenté auprès d’une soixantaine de collectivités, dont la ville de Grasse, puis a fait l’objet d’un appel à manifestations d’intérêt clôturé ...
Inscriptions ouvertes - 15 novembre 2022
Innova’ter 2022 : agissons maintenant pour réussir les transitions
Innova’ter, le rendez-vous de l’innovation territoriale revient, pour sa 6è édition, le 15 novembre à Paris, en format mixte (présentiel et digital). Décideurs, experts et praticiens donneront des clés pour réussir les transitions, et adapter les politiques publiques aux enjeux climatiques, dans toutes leurs dimensions. Inscrivez-vous !
Qualité de l'air
Comment améliorer la ventilation dans les écoles
120 000, c’est le nombre de capteurs de CO2 installés dans les écoles en France au cours de l'année scolaire 2021-2022. C'est peu en regard des quelque 60 000 établissements. De nombreux élus ne voient pas encore l'intérêt de cet outil.
Développement économique
Un chantier portuaire gigantesque qui menace l’environnement
L’extension du port de commerce de Port-la-Nouvelle (Aude), à l’entrée d’une lagune fragile, suscite l’inquiétude des autorités environnementales.
Conseil commun de la fonction publique
Conducteurs de bus scolaires : les agents publics appelés à la rescousse
Pour faire face à la pénurie de conducteurs de bus, un projet de décret était à l'étude, le 8 novembre, au Conseil commun de la fonction publique. Objectif : permettre aux agents publics employés à temps plein de cumuler leur activité avec celle de conducteur de transport scolaire.
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Déontologie
Protection des lanceurs d’alerte : de nouvelles obligations pour les collectivités
Un nouveau dispositif de protection des lanceurs d’alerte est entré en vigueur le 1er septembre 2022. Un décret du 3 octobre fixe les procédures internes de recueil et de traitement des signalements. Des collectivités sont concernées.
Transition énergétique
Le projet de loi « énergies renouvelables » sur de bons rails après son passage au Sénat
Contre toute attente, les sénateurs ont voté à la quasi-unanimité le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, vendredi 4 novembre. Le texte a été expurgé de plusieurs mesures discutables et discutées, qui avaient été ajoutées en commission. A l’instar du droit de veto des maires ...
Développement économique
Rénovation énergétique : c’est mieux avec des artisans locaux
En s’appuyant sur le dispositif Dorémi, Valence Romans agglo encourage la rénovation énergétique des maisons. Dorémi forme localement des professionnels, en groupement, à conduire ces chantiers.
Climat
9 conseils pour réduire son empreinte carbone
![simple biodiversité roche sur yon alluchon_2020_3_myriam_bou[99]_1455528](https://www.lagazettedescommunes.com/wp-content/uploads/2022/03/simple-biodiversite-roche-sur-yon-alluchon-2020-3-myriam-bou99-1455528-210x140.jpg)
La France s’est fixé comme objectif d’atteindre la neutralité carbone d’ici à 2050. Il s’agit de séquestrer autant de carbone que nous en émettons, de manière à stabiliser son niveau de concentration dans l’atmosphère et ainsi limiter l’augmentation de la température globale de la planète.
Espaces verts
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Choisir les arbres qui sauront résister au changement climatique
Étoffer la canopée urbaine apparaît comme l’une des solutions les plus efficaces pour rafraîchir les villes. Toutefois, du marronnier au frêne, de nombreuses espèces d’arbres souffrent déjà de la hausse des températures et de la sécheresse. Par quoi les remplacer ?
Énergie
Dikwe, la première digue portuaire productrice d’énergie
Dans le cadre du projet national Emacop, initié en 2011, le projet Dikwe a présenté ses résultats le 23 septembre. C’est le seul démonstrateur de digue houlomotrice testé à ce jour en France.
Revue de presse
Eau – Energies renouvelables – Forêts – Déchets… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 28 octobre au 4 novembre sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Transition écologique
« Il faut que les acheteurs publics tiennent compte des contraintes des entreprises »
Bruno Cavagné, président de la Fédération nationale des travaux publics, décrypte l’état d’esprit des entreprises face à la multitude de nouvelles dispositions qui concernent la commande publique.
