Club Techni.Cités
Gestion des déchets
Déchets d’emballage : « on doit retrouver un équilibre entre les acteurs », selon la Fnade
Réunissant les principaux acteurs du recyclage, la Confédération des métiers de l’environnement a déposé, fin mai, un recours en Conseil d’État contre l’arrêté modifiant le cahier des charges des éco-organismes gérant les emballages ménagers. Un texte qui bouscule les équilibres économiques trouvés au fil du temps entre Citeo ...
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Replay - 5èmes Assises de la Dématérialisation
Numérique, transformation des services techniques et impacts sur les agents
Le Centre national de la fonction publique territoriale, le CNFPT, a alerté fin 2021: Près d’un tiers des métiers territoriaux seront fortement impactés par la transition numérique dans les 10 à 15 ans à venir. Soit un total de 74 métiers. Comment répandre la culture numérique dans les collectivités, et accompagner la montée en ...
Droit du travail
Le recours abusif aux CDD condamné
Si un agent n’a pas nécessairement un droit à bénéficier d’un CDI, le recours à des dizaines de CDD est abusif. Lors du non-renouvellement du contrat, il peut réclamer la réparation du préjudice financier et moral.
Mobilité
Ces « trains légers » qui vont relancer les petites lignes ferroviaires
Plusieurs projets de trains légers électriques seront testés en région en 2024. Sur rail, sur route, ou les deux à la fois, leurs concepteurs promettent un coût d’exploitation moins cher.
Fiche pratique Urbanisme - Aménagement
Mettre en œuvre le zéro artificialisation nette dans sa politique d’aménagement
La Convention citoyenne pour le climat a conduit à la promulgation de la loi Climat et résilience en 2021. Cette dernière ouvre de nombreux défis pour repositionner les modèles d'aménagement vers une sobriété foncière, indispensable pour lutter contre le changement climatique et améliorer la protection des risques naturels. Cette fiche ...
Revue de presse
Transition écologique – Métro – Déchets – Europe… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 4 au 10 juin sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Voirie
Des techniques innovantes pour le diagnostic et l’entretien des routes
Le 9 juin a été signé à Meudon un partenariat de techniques innovantes à la fois pour le diagnostic des routes et pour la réparation de la chaussée entre le Grand Paris Seine Ouest, le Cerema et les deux entreprises Vialytics et Neovia. Explications.
Mobilité
Vélos en libre-service : trois collectivités qui ont bien négocié le virage
Parce qu’un vélo en libre service non utilisé coûte excessivement cher à la collectivité, Strasbourg et Nantes repensent la répartition des stations, ainsi que la taille et la nature de leurs parcs. Epinal, elle, a été l’une des premières villes de taille moyenne à prendre la ligne de départ avec des vélos en libre service ...
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 3 au 9 juin
Notre sélection de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 3 au 9 juin 2022.
Numérique
L’intelligence artificielle : risque ou chance pour les collectivités ?
Qu’est-ce que l’intelligence artificielle ? Quel usage les collectivités pourraient-elles en faire ? La Banque des territoires, une direction de la Caisse des dépôts, a publié un rapport concernant l’IA et les collectivités locales.
Mobilité
Vélo : les villes ont plus d’une offre dans leur besace
Pour ne pas être en situation de concurrence déloyale, les collectivités ont dû prouver une carence de l’initiative privée en matière d'offre de vélos en libre service ou de location de vélos. Désormais, l’intérêt public peut résider, par exemple, dans la fourniture d’un service de vélos différent de celui proposé par le ...
Concessions de réseaux de gaz
Les collectivités s’accordent avec GRDF sur un nouveau modèle de contrat
GRDF, France Urbaine et la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) ont finalisé leurs négociations concernant le nouveau modèle de contrat de concession de distribution publique du gaz. Un document attendu depuis près de quatre ans et dont nous détaillons les principales avancées.
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Transition écologique
Bientôt un nouveau tandem pour piloter l’Ademe
Le PDG de l'Ademe, Arnaud Leroy, tire sa révérence à la tête de cette agence. L'occasion pour lui de dresser un rapide bilan et de donner quelques pistes sur les prochains travaux de l'Agence de la transition écologique. Fabrice Boissier, son directeur général délégué, est également annoncé partant. Il souhaite poursuivre son ...
Littoral
Lancieux teste des solutions pour s’adapter à la montée de la mer
Dans les Côtes-d’Armor, la baie de Lancieux a été progressivement poldérisée et certains tronçons des digues doivent être régulièrement réparés. Faut-il les maintenir ou rétablir l’ancien marais maritime ? La question se pose avec acuité.
Bâtiment
Des collectivités engagées dans le programme Rénovons Collectif
Le programme piloté par la société Île-de-France Énergies soutient d’ici à la fin 2023 les actions de sensibilisation pour la rénovation énergétique des copropriétés menées par 51 collectivités partenaires. Ciblant 86 500 copropriétés, il vise à la massification du marché.
Gestion des risques
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FR-Alert : l’alerte par SMS géolocalisé arrive le 21 juin
C’était une obligation européenne, une recommandation de la commission d’enquête au Sénat sur l’incendie de l’usine Lubrizol, et une demande des Sdis couvrant des zones à risque naturel ; le 21 juin, l’État aura son accès à l’envoi de SMS géolocalisés. Ce canal d’alerte pourrait être ouvert aux collectivités sous ...
Milieu
Labellisation « Sites rivières sauvages » : reconduction et extension dans la Creuse
Parmi les trente rivières labellisées « Sites rivières sauvages », trois sont des cours d’eau limousins. Une reconnaissance méritée malgré les fragilités d’un titre honorifique et non contraignant.
Très haut débit
Fibre : les opérateurs multiplient les promesses, les collectivités s’impatientent
De nombreuses collectivités se plaignent toujours des mauvais raccordements à la fibre dans leur territoire. Les différents acteurs se renvoient la balle, tant au niveau national qu'au niveau local, sous l’œil désemparé des élus locaux.
Fiche pratique Transports - Circulation - Stationnement
Les déplacements scolaires
Vélo, trottinette, pédibus, si la distance le permet. Voiture des parents, covoiturage, car ou train, lorsque le trajet est plus long. Pour le trajet entre l'école et leur domicile, les élèves ont le choix entre les déplacements individuels et les transports en commun. Beaucoup optent pour ces derniers et constituent ainsi une part ...
Social
Le rôle central des collectivités contre la précarité énergétique
La hausse brutale des prix de l’énergie menace l’équilibre financier de millions de ménages. Les collectivités ont un rôle crucial à jouer pour détecter et accompagner les plus fragiles.
