Club Techni.Cités
Marchés publics
Un contrat de subvention sous les feux d’une mise en concurrence
Un contentieux sur l’organisation du carnaval de Nantes a été l’opportunité d’un débat sur la mise en concurrence des cocontractants des conventions de subvention. S’estimant lésée par la subvention attribuée par la cité des Ducs à une association afin de préparer cette manifestation, une entreprise spécialiste de ...
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JOURNEE D'ETUDE
Travaux routiers : les solutions pour atteindre les objectifs de la loi TECV
60 % des matériaux utilisés lors de travaux routiers devront être issus du réemploi ou du recyclage de déchets en 2020. Si les collectivités et les maîtres d’œuvre n’ont pas attendu cette échéance pour travailler sur la valorisation des matériaux en travaux publics, cet objectif précis fixé par la LTECV nécessite de nouveaux ...
Infrastructures
Ces menaces qui pèsent sur l’entretien des routes
Si le réseau routier est encore en bon état, la tendance est à la dégradation. Plusieurs rapports récents pointent la baisse des dépenses consacrées à la voirie par les collectivités : elles ont ainsi fléchi de 19 % entre les années 2013 et 2015.
Gestion des milieux aquatiques
Gemapi : les territoires sont-ils prêts ?
L'AdCF vient de réaliser une enquête auprès de 1264 communautés et métropoles de France. Où en sont les territoires au regard des délais réglementaires, en matière de structuration de la gouvernance, de financement des missions et ouvrages ou sur le plan des méthodes de travail ... Décryptage.
Revue de presse
Infrastructures – déchets – écologie – transports… l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 17 au 23 avril 2018 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Réseaux d'eau
De la glace pour nettoyer les canalisations d’eau potable
Un procédé inédit en France vient d’être utilisé à Dijon pour nettoyer une canalisation d’eau potable. Plus efficace que les purges, il est aussi plus économe en eau.
Handicap
Accessibilité : le ministère clarifie la notion de « solution d’effet équivalent »
Une solution d'effet équivalent « c’est faire autrement que ce qui est prescrit tout en répondant à l’objectif réglementaire », résume une note ministérielle. Elle est ainsi soumise à une obligation de résultat, mais pas à une obligation de moyens. Explications.
[Datavisualisation] Qualité de l'air
Pollution : le Nord de la France déjà dans le rouge
Selon les données recensées par le site Prév'Air, la plupart des grandes agglomérations du Nord de la France ont déjà subi des pics de pollution depuis le début du mois. Techni.Cités vous présente le classement de toutes les villes concernées.
Environnement
Transition énergétique : Nicolas Hulot se décommande, les villes d’Energy cities avancent
Il devait conclure, mais il n’est pas venu. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire s’est décommandé à la veille du débat politique des rencontres annuelles qu’Energy Cities a organisées à Rennes, du 18 au 20 avril. Déception des villes qui avaient des propositions à mettre sur la table pour mettre en œuvre ...
Aménagement urbain
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Les « forêts urbaines », essentielles aux villes de demain
L’accroissement de la place accordée aux arbres dans les villes, avec l’objectif d’évoluer vers de véritables « forêts urbaines », représente une contribution majeure pour améliorer la qualité de vie et contribuer à la lutte contre le réchauffement. Mais comment s'y prendre ? Et où en sont les villes en France ?
[Tribune] Environnement
Sols et sous-sols enrichis en métaux : faut-il systématiquement réhabiliter ?
Par Julien Toutain, responsable d'activité en environnement région Ouest chez ArcadisEn France, à l’heure actuelle, il n’existe pas de seuils de réhabilitation « sanitaires ». Pour chaque contamination identifiée, une étude de risques doit être réalisée afin de vérifier la compatibilité sanitaire de la zone contaminée avec ...
Transport
La voie de bus, un outil pour fluidifier la circulation
Un test in situ a permis à la Métropole de Lyon de peser avantages et inconvénients de la voie de bus dynamique. Cette solution devrait faire partie des mesures déployées par la collectivité pour améliorer la performance du réseau de transports en commun de surface.
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Europe
Gestion des déchets : les nouvelles règles européennes arrivent
Cap sur le recyclage et le tri : l’Europe boucle son imposant paquet "économie circulaire". Quelles conséquences pour les collectivités ? Décryptage.
Veille TO, jurisprudence
L’actu juridique du 19 avril 2018
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 13 et le 19 avril 2018.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Occupation du domaine public : principes de mise en concurrence
A l’été 2017, des forains ont protesté contre les nouvelles règles d’occupation du domaine public prévues par une ordonnance publiée en avril de la même année. En effet, depuis le 1er juillet 2017, la délivrance d’autorisations temporaires d’occupation du domaine public est soumise à une procédure de sélection préalable ...
Bâtiment
Comment optimiser les usages dans les bâtiments publics
Et si on essayait de multiplier les usages des bâtiments publics ? Par exemple les écoles, qui sont inoccupées les soirs et week-ends, et pourraient ainsi servir à d’autres usages, réduisant d’autant les coûts de fonctionnement. Il est également possible d’aller vers une mixité fonctionnelle des espaces, afin de faire cohabiter ...
Prévention des risques
Contre les inondations, la renaturation des cours d’eau prouve son efficacité
Prévue par la directive-cadre sur l’eau, la renaturation des cours d’eau permet une recolonisation de la faune et de la flore. La capacité de rétention des crues est augmentée. Les syndicats d’aménagement hydrauliques, qui ont une vision à l’échelle du bassin versant, agissent en faveur des villes et villages qui subissent des ...
Qualité de l'air
L’air intérieur est suivi de près
La réglementation impose désormais aux propriétaires et exploitants d’ERP de contrôler la qualité de l’air intérieur de leurs établissements et, s’il y a lieu, de l’améliorer. Des solutions existent pour la surveillance, l’une d’entre elles étant d’utiliser un détecteur pour identifier les polluants.
Espaces verts
TMS : Le zéro phyto, c’est bien, avec zéro mal de dos, c’est mieux
Pratiqué en remplacement des phytosanitaires, le désherbage augmente les contraintes mécaniques exercées sur les corps des agents, qui risquent de développer des troubles musculosquelettiques. Une bonne gestion et des aménagements adaptés peuvent les éviter.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Entretien des cimetières : tout ce qu’il faut savoir
Lieux de recueillement, les cimetières doivent faire l’objet d’une attention particulière pour leur entretien. Qui sont les responsables et quelles sont les responsabilités ? Quelles sont les formes d’organisation et les missions à assurer ? Le lieu étant public, comment prendre en compte l’emploi des produits phytosanitaires ?
