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Articles réservés - Page 588
Eau, déchets, transports : pourquoi une hausse des tarifs est inévitable
Le prix élevé de l’énergie est venu aggraver un contexte qui poussait déjà les collectivités à envisager une hausse du prix des services publics de gestion des déchets, de l’eau, de l’assainissement et des transports publics.
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Grands dossiers 2023 : le parcours du combattant« En matière de comptabilité écologique, les collectivités territoriales ont un rôle clé »
Alexandre Rambaud, coresponsable de la chaire de transition écologique d’AgroParisTech, des universités Paris-Dauphine et de Reims, de l’association Institut Louis Bachelier et du département "économie et société" du collège des Bernardins, revient sur ce que les collectivités territoriales peuvent attendre de la comptabilité ...
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Le budget "climat", passage obligé vers la transition écologiqueEnfin un mode d’emploi pour le contrôle des établissements sociaux et médicosociaux
Une instruction du 7 décembre 2022 présente les évolutions apportées à la procédure de contrôle des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) par l'ordonnance du 17 janvier 2018.
Ce qui a changé au 1er janvier 2023 pour les collectivités
Plusieurs textes intéressant les collectivités sont entrés en vigueur le 1er janvier 2023. Coup de projecteur sur les principales réglementations à appliquer dès à présent.
La loi de finances pour 2023 est parue au Journal officiel
Fin du marathon budgétaire pour la loi de finances pour 2023. Après cinq recours de la Première ministre, Elisabeth Borne, à l'article 49 alinéa 3 de la Constitution et une non-conformité partielle sanctionnée par le Conseil constitutionnel, le budget 2023 est enfin publié au Journal officiel.
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PLF 2023 : Les collectivités face à l'inflationAgents contractuels : les indemnités de fin de contrat en 10 questions
L’agent territorial dont le contrat de recrutement prend fin peut percevoir différentes indemnités, en fonction de la situation : licenciement, démission ou non-renouvellement.
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Recrutement, Rémunération, Carrière : la vérité sur les contractuels« Traiter l’éducation prioritaire sous le seul prisme de la carte serait une erreur »
Alors que Pap Ndiaye, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, a annoncé le 9 décembre vouloir réviser la carte de l’enseignement prioritaire en 2023, Marc Douaire, président de l’observatoire des zones prioritaires (OZP), ne cache pas ses inquiétudes sur la politique menée actuellement par le gouvernement. Entretien.
Violences conjugales et intrafamiliales : un guide pour agir
Fin novembre 2023, la Direction générale de l’administration et de la fonction publique a édité un guide pratique relatif à la prise en charge par les employeurs des violences conjugales et intrafamiliales dont seraient victimes leurs agents. Un document pour repérer et agir.
Les caractéristiques du télétravail en 2021
La direction générale de l'administration de la fonction publique (DGAFP) s'est intéressée aux caractéristiques du télétravail en 2021. Quel est le profil des agents publics qui y ont eu le plus recours ? Où sont-ils domiciliés ? Quelle a été l'intensité de ce télétravail ? Réponses.
A Nevers, une application repère les fuites d’eau sur les réseaux
L’intercommunalité Nevers agglomération a mis au point une appli qui lui permet de mieux piloter la distribution d’eau et, surtout, de repérer les pertes sur le réseau.