- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4379
Des vélos électriques pour les agents de la région
Le conseil régional de Basse-Normandie met des vélos à disposition de ses agents.
Champagne-Ardenne. Transport scolaire des enfants handicapés : la Haute-Marne économisera 450.000 euros par an
Les artisans taxis haut-marnais ont fait savoir leur déception et leur colère au conseil général de la Haute-Marne qui a attribué, après avis de la commission d'appels d'offres réunie le 1er juillet, la majeure partie du marché du transport scolaire de 160 enfants handicapés ou en difficulté à des entreprises extérieures au ...
Aquitaine. L’Etat met en vente un château dont il a exproprié le propriétaire faute d’entretien
«Pour la première fois en France, l'Etat est allé jusqu'au bout de la procédure d'expropriation faute d'entretien d'un monument classé. Dorénavant propriétaire du château de Bridoire, situé à Ribagnac dans le sud de la Dordogne, il peut procéder à sa mise en vente. En l'absence de l'intérêt des collectivités, l'Etat a donc décidé ...
Deux écritures coûtent cher à Saint-Nicolas-de-la-Haye
Que son nom soit écrit de deux façons dans différentes administrations coûte cher à Saint-Nicolas-de-la-Haye (Seine-Maritime, 386 hab.) .
Les régions s’opposent à une hausse de leur part de TIPP
Le Figaro du 16 septembre révélait que le projet de loi de finances pour 2010 pourrait permettre aux régions d'élargir la fourchette des taux de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) afin de «financer les investissements du Grenelle de l'environnement». Une proposition qui a rapidement fait réagir l'Association des ...
Taxe professionnelle : les petites villes ne veulent pas d’une «usine à gaz»
Alors que le gouvernement semble renvoyer au Parlement la répartition de la future cotisation économique territoriale, l'association des petites villes de France (APVF) a prévenu le 17 septembre «sur le risque de créer une nouvelle "usine à gaz" sous le seul prétexte d'aller vite» concernant la réforme de la taxe professionnelle ...
Auxonne va se doter d’un port fluvial dédié à la plaisance
Le protocole d'accord, entre la ville d'Auxonne et la société H2O Plus, vient tout juste d'être signé. La collectivité cède ainsi, pour un montant tenu secret, trois hectares de terrain, au pied des remparts construits par Vauban, à l'opérateur privé qui financera l'investissement.
Centre. Une délégation unique pour les transports scolaires du Loiret
Depuis le 1er septembre, les transports scolaires du Loiret sont assurés par une seule société, alors que jusqu'à présent le conseil général du Loiret recourait à 14 entreprises différentes. «Cela posait des problèmes de visibilité, d'homogénéité du réseau», souligne Eric Doligé, président du CG 45 qui souhaitait ...
Eric Jalon remplace Edward Jossa à la direction générale des collectivités
En pleine réforme des collectivités et de la taxe professionnelle, Eric Jalon, directeur de l'évaluation, de la performance, des affaires financières et immobilières, remplace Edward Jossa à la tête de la direction générale des collectivités locales.La nouvelle a été annoncée le 16 septembre en Conseil des ministres. Edward Jossa a ...
Près d’1,5 million de foyers ont perçu le RSA
Le Haut commissaire aux Solidarités actives, Martin Hirsch, a annoncé le 15 septembre que 1,5 million de foyers ont perçu le revenu de solidarité active (RSA) depuis son lancement le 1er juin 2009.Sur ces 1,5 million, 1,131 million percevaient auparavant les minima sociaux et 336.000 ont ouverts de nouveaux droits pour percevoir un versement ...
