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Actualité - Page 3916

1 Transports 09/01/2013

Le tram de Besançon sera livré avec six mois d’avance

Les premiers passagers pourront monter à bord dès décembre 2014, a annoncé la collectivité mardi 8 janvier 2013. Quant au budget de ce tram « optimisé », il sera respecté, assure le président de l’agglomération.

1 ACTE III DE LA DÉCENTRALISATION 09/01/2013

Compétences : Marylise Lebranchu mise sur « le contrat », plutôt que sur « le transfert »

Dans son allocution de vœux aux élus, prononcée le mardi 8 janvier 2013, à l’occasion des trente ans de la loi « Defferre » de répartition des compétences entre collectivités, la ministre chargée de la Décentralisation a exposé la philosophie du gouvernement.

[Tribune] Financement 09/01/2013

Emprunts toxiques : la montagne a une fois encore accouché d’une souris – ce qu’il reste à faire pour les collectivités

Dans la nuit du 7 au 8 novembre 2012, l’Etat français s’engageait à prendre sa part à hauteur de 2,6 milliards d’euros dans la recapitalisation de la banque Dexia, aux frais du contribuable donc. Dans un contexte où le gouvernement venait d’annoncer son intention de réduire les dépenses de l’Etat, cela tombait mal. Pour faire bonne ...

Contentieux 09/01/2013

Vierzon ne récupérera pas la « cagnotte » de 1,38 million d’euros du gestionnaire de la restauration scolaire

La ville avait émis un titre de recette à la société Avenance lors de la municipalisation de la cuisine scolaire. Elle estimait qu’Avenance n’avait pas respecté ses obligations de service public et n’avait pas suffisamment entretenu les installations. Elle a été déboutée par le tribunal administratif le 20 décembre 2012.

Lors du congrès des maires de France, en novembre, le président de la République avait indiqué que les collectivités, notamment les petites communes, devaient pouvoir compter sur la qualité de l’ingénierie publique de l’Etat, son aide technique et sa présence au plus près des territoires.
Copyright : A. Février pour l’AMF
Ingénierie publique 09/01/2013

Aide technique de l’Etat aux communes : l’avenir de l’Atesat mobilise les départements

Alors que le conseil général de la Lozère a voté fin décembre 2012 une motion pour le maintien de l’Atesat sur son territoire, le Cantal voisin a mis en place depuis la rentrée 2012 une solution alternative, l’agence technique départementale « Cantal ingénierie et territoires ». De son côté, le conseil général de l’Aude ...

09/01/2013

Congrès des maires 2013, dernière année de mandat en temps de crises

Les maires de France se réunissent en congrès du 18 au 21 novembre 2013, avant de remettre leur mandat en jeu avec de nouvelles règles électorales. L’association des maires de France, organisateur d’un événement devenu un temps fort de l’actualité politique nationale, souhaite affirmer, lors de cette 96è édition, la place des maires ...

Droits des Femmes 08/01/2013

Le Haut conseil à l’égalité des femmes et des hommes mènera une politique de genre

Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault a installé, mardi 8 janvier 2013, le Haut conseil pour l’égalité entre les femmes et les hommes. Sa présidente, Danielle Bousquet (PS) a exposé les principes et le fonctionnement de cette nouvelle instance dans un rapport remis à Najat Vallaud-Belkacem en novembre.

Ligne d'arrivée
Copyright : Fotolia
4 Fonction publique 08/01/2013

Observatoire du CNFPT : stabilité des recrutements confirmée pour 2009

Si les flux d’entrées et de sorties avaient augmenté en 2007 et en 2008 avec les transferts d’agents de l’Etat vers les collectivités, l’année 2009 les a vus revenir globalement à un niveau proche de 2005, selon une étude de l'Observatoire du CNFPT de décembre 2012.

Drogues 08/01/2013

A Paris, l’idée d’une salle de consommation divise la population locale

Son implantation n'est toujours pas décidée, mais la salle de consommation de drogue qui devrait voir le jour à Paris, près de la gare du Nord, divise les riverains.Tandis que certains habitants craignent une hausse du trafic, d’autres y voient un moyen de réduire les nuisances dans le quartier.

Santé publique 08/01/2013

Pollution de l’air : des politiques plus radicales s’imposent, selon le BEH

Les preuves sur les effets de la pollution de l'air sur la santé s'accumulent et des politiques "plus radicales" s'imposent, y compris dans les villes d'Europe où les niveaux de cette pollution sont relativement bas, selon le Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH).

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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