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Actualité - Page 3787

Fonction publique 05/06/2013

Future réforme des retraites : le mode de calcul des fonctionnaire sera dans le débat

Le mode de calcul des retraites des fonctionnaires sera un des éléments du débat, dans l'élaboration de la future réforme des retraites, a-t-on indiqué mardi 4 juin 2013 dans l'entourage du président François Hollande.

Archéologie 05/06/2013

Archéologie: la clef de Paris cachée sous la Préfecture de Police ?

Et si la clef des origines de la ville de Paris était cachée sous la Préfecture de Police? Depuis peu, au coeur de l'île de la Cité, des archéologues mènent des fouilles qui ont déjà mis au jour une église médiévale et continuent encore à remonter dans le temps. Le chantier ouvrira gratuitement ses portes aux visiteurs samedi 8 et ...

Handicap 05/06/2013

Le département de la Marne condamné à prendre en charge les frais d’hébergement d’une handicapée en Belgique

Le conseil général va faire appel de cette décision de la commission départementale d’aide sociale. A ses yeux, il existe un vide juridique en matière de droit international.

Bibliothèques 05/06/2013

« Les bibliothèques doivent se positionner sur la réforme des rythmes scolaires » – Anne Verneuil, présidente de l’ABF

L’Association des bibliothécaires de France (ABF) tient son 59e congrès du 6 au 8 juin 2013 à Lyon (Rhône). Les débats auront pour fil rouge : « La bibliothèque, fabrique du citoyen. » En avant-première, la Gazette a rencontré Anne Verneuil, la nouvelle présidente élue le 13 janvier 2013 par le bureau national. La directrice de la ...

Intercommunalité 04/06/2013

Trois conseils généraux du Centre vont lancer leurs premières mutualisations

L’assemblée interdépartementale des départements d’Eure-et-Loir, de Loir-et-Cher et du Loiret réunie lundi 3 juin 2013 à Orléans a acté des partenariats dans 20 domaines.

[Décryptage] Acte III de la décentralisation 04/06/2013

Gestion des milieux aquatiques : un pilotage en eaux troubles

Deux chefs de file – métropoles et communes – là où les Etablissements publics territoriaux de bassin devaient au départ être à la manœuvre, et zéro ressource affectée. La prévention des inondations s’est embourbée au fil des diverses versions du projet de loi de décentralisation.

Cet article fait partie du dossier :

Acte III de la décentralisation : la réforme pas à pas
ciseaux Une gazette
Copyright : Sashkin - Fotolia.com
ACTE III DE LA DÉCENTRALISATION 04/06/2013

Projet de loi « métropoles » : le Sénat continue le travail de sape

Depuis quatre jours, les sénateurs continuent en séance publique le travail de sape entamé par la commission des lois sur le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, en allant même plus loin qu'elle. Preuve que les représentants des collectivités - si d'aucuns avaient encore des ...

Laïcité 04/06/2013

Laïcité: les députés UMP reviennent à la charge après l’affaire de la crèche Baby Loup

L'UMP revient à la charge, jeudi 6 juin 2013 à l'Assemblée, sur la laïcité, avec une proposition de loi sur la neutralité religieuse dans les entreprises et associations, qui fait suite à l'annulation, en mars, par la Cour de cassation, du licenciement d'une employée voilée de la crèche privée Baby Loup.

Education 04/06/2013

De retour devant les députés, le projet de loi sur l’école rassemble toute la gauche

Le projet de loi de refondation de l'école, qui traduit plusieurs promesses de François Hollande, est revenu lundi 3 juin 2013 à l'Assemblée nationale en seconde lecture, où il rassemble toute la gauche grâce aux changements apportés au Sénat mais est vigoureusement combattu à droite.

Biodiversité 04/06/2013

Franche-Comté: les relâchers de lynx approuvés par consultation

Peut-on relâcher dans la nature un lynx recueilli dans un centre de soins de faune sauvage? Une consultation publique organisée en Franche-Comté a approuvé la démarche, qui attend désormais un ultime arbitrage des services de l'Etat.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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