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Actualité - Page 3685

2 Aménagement du territoire 06/12/2013

La montagne, en quête d’une nouvelle gouvernance

En octobre 2013, l’IRTSEA a organisé à Grenoble un colloque sur l’aménagement de la montagne. L’occasion de parler du risque avalanche et du devenir des stations de moyenne montagne. Car, face au réchauffement climatique et aux changements économiques se pose la question d’une nouvelle gouvernance des territoires.

Données publiques 05/12/2013

Open data : cachez ces données que l’on ne saurait voir

Toutes les données candidates théoriques à la libération au titre de l’open data ne sont pas relâchées avec la même célérité. Certaines restent pour le moment bien cachées, pour de bonnes ou de mauvaises raisons qui varient d’une collectivités à l’autre.

photographie aérienne ballon captif  lorraine moselle  fly-pixel
Copyright : Méthavalor
Energie-Déchets 05/12/2013

Méthanisation : les tarifs d’achat du biogaz dans l’impasse ?

Lors du salon Pollutec, qui se tient à Paris jusqu'au 6 décembre, le Club biogaz a présenté jeudi 5 décembre une étude sur le modèle économique des installations de méthanisation. Sa conclusion : il faut revoir les modes de financement pour s’adapter aux spécificités de chaque projet.

1 Nouvelles technologies 05/12/2013

Grand Paris Express a l’ambition de devenir le métro le plus digital du monde

Etienne Guyot, président du directoire de la Société du Grand Paris a lancé le 5 décembre un appel à manifestation d’intérêt, afin que le Grand Paris Express soit « le métro le plus digital du monde »

Transports publics 05/12/2013

Les transports du quotidien boostés par une enveloppe de 510 millions d’euros

Frédéric Cuvillier, ministre des transports, a signé le 4 décembre dernier la convention de financement du renouvellement du matériel roulant des trains d’équilibre du territoire, avec Philippe Duron, président de l’Agence de Financement des Infrastructures de transports, et Guillaume Pépy, président de la SNCF. L’Etat s’engage à ...

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Copyright : Phovoir
Finances locales 05/12/2013

Villes moyennes : des dépenses de fonctionnement maîtrisées, un investissement en forte hausse

L’Observatoire des finances locales des villes moyennes a présenté, le 5 décembre 2013, les chiffres 2012 qui démontrent une certaine maîtrise des dépenses de fonctionnement (+ 1,2 %) et un grand dynamisme de l’investissement (+ 7,2 %) des communes entre 20 000 et 100 000 habitants. Du fait de recettes en baisse, la Fédération des ...

Logement 05/12/2013

Agglos de Strasbourg et Mulhouse : les villes moyennes inquiètes face à la réduction des zones urbaines aidées par l’Etat

Même si l’ensemble des arbitrages n’est pas encore finalisé, il semble que 80 des 250 communes actuellement en zone éligibles à des aides à la construction de l’Etat, devraient en disparaître, ainsi que l'a relaté Rue 89 Strasbourg le 25 novembre. Parmi elles, des villes moyennes comme Haguenau, Obernai, Sélestat, etc. Les élus de ...

SERVICE PUBLIC 05/12/2013

La Sem contrat devient la « Sem à opération unique »

Suite à l’adoption à l’unanimité par la commission des lois du Sénat, mercredi 4 décembre 2013, de la proposition de loi instituant la société d’économie mixte (SEM) contrat, cette dernière devient la « SEM à opération unique » afin de mettre en exergue sa principale caractéristique : la mise en œuvre d’un objet exclusif.

Marylise Lebranchu a présenté lors du Conseil des ministres du 10 avril les trois projets de loi de décentralisation et de modernisation de l'action publique
Copyright : J. Demarthon / AFP
4 Réforme fiscale 05/12/2013

Le gouvernement veut associer les collectivités à la maîtrise de la dépense publique

Les parlementaires dès le 2 décembre et les associations d’élus le 4 ont rencontré le Premier ministre et plusieurs autres membres du gouvernement pour discuter de la réforme fiscale annoncée par Jean-Marc Ayrault. Les collectivités y seront associées au sein du Comité des finances locales.

Grand âge 04/12/2013

Le collectif «Age et autonomie» candidat au label Grande cause nationale pour la promotion du bien vieillir

Changer le regard de la société sur le vieillissement et reconnaitre le rôle social des personnes âgées. C’est le défi que souhaite relever le collectif « Age et autonomie » en annonçant sa candidature le 4 décembre 2013 au label Grande cause nationale pour 2014 délivré chaque année par le gouvernement.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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