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Actualité - Page 3529
ERP, premier éco-organisme «désagréé»
Une centaine de collectivités vient de changer d’éco-organisme. Un basculement indépendant de leur volonté, dû au non-renouvellement de l’agrément d’ERP, présent depuis 2006 dans la collecte et le traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques. Du jamais-vu dans le paysage des éco-organismes.
Plan Juncker et collectivités territoriales : des fonds et des questions
Plutôt bien accueilli dans ses objectifs d’enrayer la chute des investissements en Europe, le plan d'investissements de 315 milliards d'euros présenté le 24 novembre par le président de la Commission européenne Jean-Claude Juncker laisse encore sceptiques les acteurs de terrain. Les collectivités territoriales s’interrogent toujours sur ...
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A la recherche des financements européensUn rapport préconise de simplifier les modalités d’inscription sur les listes électorales
La simplification administrative passera aussi par l’inscription sur les listes électorales. Tel est l’objet d’un rapport rendu public le 17 décembre 2014 par les députés Élisabeth Pochon (PS) et Jean-Luc Warsmann (UMP) qui veulent remédier à la constante augmentation des non-inscrits.
Fin de vie et précarité : la double peine
Même si le rapport annuel de l'Observatoire national de la fin de vie, remis ce mercredi 7 janvier 2015 à la ministre de la Santé, est totalement déconnecté du débat actuel sur l'accès au droit à mourir, il permet, néanmoins, d'approfondir la question des interactions entre les situations de précarité et la mort.
La MNT et Smacl Assurances veulent former un pôle assurantiel territorial
Les mutuelles MNT et Smacl Assurances ont annoncé conjointement mercredi 7 janvier 2014 un rapprochement qui devrait être effectif au 1er janvier 2016.
Nous sommes solidaires de l’équipe de Charlie Hebdo – 5 dessins pour la liberté d’expression
Nos rédactions expriment leur tristesse et leur solidarité suite à l’attaque contre « Charlie Hebdo », le 7 janvier, qui a provoqué le décès de journalistes et dessinateurs de grand talent et irréductibles défenseurs de la liberté d’expression. Les rédactions de la Gazette des communes, Le Courrier des maires, La Lettre du Cadre ...
Le projet de « DUME » soumis à consultation
Ce projet de modèle européen de document unique de marché européen est disponible.
Vigipirate Alerte Attentat : les collectivités impliquées
Suite à l'attentat meurtrier contre la rédaction du journal Charlie Hebdo, le gouvernement a levé le 7 janvier 2015 le plan Vigipirate au niveau "Alerte Attentat". La juriste du Club prévention sécurité, Géraldine Bovi-Hosy, en détaille le contenu et précise le rôle et la place des collectivités dans ce dispositif.
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Lutte contre le terrorisme : le gouvernement somme les collectivités de prévenir la radicalisation religieuseAttentat contre Charlie Hebdo : drapeaux en berne dans les collectivités
Après la tuerie qui a endeuillé, ce 7 janvier 2015, Charlie Hebdo, les associations d'élus réaffirment leur attachement aux valeurs de la République. Dans les collectivités, les drapeaux seront en berne le 8 janvier.
Foncier public : les premières cessions se concrétisent enfin
La commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), présidée par Thierry Repentin, a rendu son premier rapport le 7 janvier, et tire les enseignements des premières cessions réalisées.
