Actualités technique

Transports

Mobilités : les régions prônent les bonnes pratiques et le cas par cas

Rien de neuf mais des confirmations. L’étude « La mobilité du quotidien dans les Régions françaises » réalisée par l’Institut Ipsos et présentée à l’occasion du 15ème Congrès de Régions de France à Bordeaux, ce lundi 30 septembre, a mis en avant une réelle attente en matière de développement de l’offre de mobilité. Alors ...

Aménagement

Artificialisation des sols : « L’Etat ne va que dans le sens du bâton »

Lors des questions au gouvernement, le 24 septembre, une instruction appelant les préfets à s'engager davantage dans la lutte contre l'artificialisation des sols a refait surface. Ce texte a été très mal accueilli par les élus locaux. La sénatrice du Calvados Sonia de la Provôté (NC) nous explique pourquoi.

Mobilité

« Une forte appétence des intercommunalités pour une politique vélo »

Le récent congrès de l’association Vélo et territoires a été l’occasion, pour tous ses adhérents, de se féliciter de la forte appétence manifestée par les collectivités pour le vélo. Mais si l’Etat a débloqué des moyens dans le cadre du plan vélo, il reste beaucoup à faire selon la présidente Chrystelle Beurrier.

Mobilité

MaaS : en France et à l’international, les initiatives se multiplient

Les métropoles françaises et, à l’étranger, le plus souvent des start-up proposent à divers degrés de maturité leur application mobile MaaS. L’idée est d’offrir aux usagers un bouquet de modes de transport publics et privés pour leur faciliter la vie.

Eau/Assainissement

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FNCCR : « Nous allons lancer un appel à candidatures pour monter un club sur les économies d’eau »

Lors du dernier comité de pilotage des Assises de l’eau réuni le 24 septembre, le lancement d’un club de bonnes pratiques pour les économies d’eau a été annoncé. Première esquisse de ce que pourrait être ce futur club, avec Régis Taisne, spécialiste de l’eau à la FNCCR.

Pollution

« Il ne faut pas oublier le saturnisme ordinaire »

La ville de Paris a présenté mercredi 18 septembre 2019 un plan de grande ampleur contre la pollution au plomb. Il  va bien au-delà des mesures prises pour gérer la pollution due à l’incendie qui a ravagé la charpente de Notre-Dame. Pour Philippe Glorennec, professeur en expologie et évaluation des risques, à l’Ecole des hautes ...

Transports

Avec le MaaS, la mobilité, c’est dans la poche

Le MaaS, Mobility as a Service,va permettre, à travers une application mobile, de mieux se déplacer en empruntant et en payant différents modes de transport. Il facilitera aussi les déplacements des personnes en insertion professionnelle.

Statut

Agents locaux : quelle protection fonctionnelle ?

La collectivité employeur doit protéger ses agents contre les agressions dont ils peuvent être victimes dans l’exercice de leurs fonctions, ainsi que leurs familles. Cette protection est organisée par la collectivité publique qui emploie les agents à la date des faits en cause ou des faits ayant été imputés de façon diffamatoire au ...

Développement durable

Énergie : les Sraddet en quête de cohérence

Appuyé par quatre régions, l’institut Négawatt développe un outil taillé pour mieux évaluer les problématiques énergétiques et climatiques locales des schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires. Tout en facilitant les comparaisons inter-régionales.

Déchets

Projet de loi économie circulaire : ce que le Sénat a changé

Les sénateurs ont terminé vendredi 27 septembre l'examen du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. Voici les principaux amendements qu'ils ont apportés en séance publique à ce texte.

Énergie

De l’électricité produite dans le réseau d’eau

Utiliser les réseaux d’eau pour produire de l’électricité est une voie explorée dans plusieurs services techniques, notamment à Nice ou Annonay. Des solutions émergent pour généraliser cette solution technique.

Déchets

Dépôts sauvages : enfin une lueur d’espoir pour les élus

Actuellement en discussion, le projet de loi "Poirson" va responsabiliser les producteurs de matériaux de construction en les obligeant à financer la reprise gratuite des déchets professionnels. En attendant, les collectivités continuent à payer le prix des dépôts sauvages.

Mobilité

Transports publics : la gratuité conditionnée à l’offre et à la structuration des réseaux

Selon la mission d’information sur la gratuité des transports publics, la gratuité totale ne semble pertinente que sur des réseaux légers de bus sous-utilisés de petites ou moyennes collectivités à fort versement mobilité (VM). Mais l’équation « perte de recettes/hausse des dépenses en matériel roulant » pourrait se résoudre ...

Environnement

Contamination de l’air par les pesticides : des études locales ont déjà été menées

Une campagne nationale a été menée par l’Anses et l’Ineris pour mesurer la présence de résidus de pesticides dans l'air en se plaçant à une distance d'au moins cent mètres entre les parcelles agricoles et les stations de mesures. Mais pour connaître ses résultats, il faudra attendre le premier semestre 2020. Néanmoins, la présence ...

Energie

Bâtiment tertiaire : ce que l’on sait du futur arrêté

Après la parution, en juillet dernier, du « décret tertiaire » qui définit les objectifs d'efficacité énergétique dans ces bâtiments, le gouvernement espère publier l'arrêté d'application d'ici la fin de l'année. Le secteur reste sur ses gardes.

Protection des agents

Diffamation et droit de réponse : quelle procédure pour les agents de la fonction publique ?

Pris à partie publiquement par voie de presse, un agent mis en cause peut demander à publier un droit de réponse. Il peut demander la suspension du refus de l’employeur en référé devant le juge administratif à condition que la condition d’urgence soit remplie.

Déchets

Ambiance électrique au Sénat sur le projet de loi économie circulaire

Les débats en séance publique sur le projet de loi économie circulaire ont commencé le 24 septembre. C'est peu dire que les tensions étaient vives entre les sénateurs et la secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire, Brune Poirson. La raison : l'opposition farouche des collectivités au retour de la consigne, dont se sont ...

Logement

Aides à la rénovation énergétique : une simplification bien compliquée

Bien que largement critiqué, le projet gouvernemental de réforme du Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) est finalisé aujourd'hui. Il entrera progressivement en œuvre à partir de 2020.

Bâtiment-énergie

Dix conseils pour lutter contre la précarité énergétique

L’Observatoire national de la précarité énergétique publie un guide pratique "Comment mettre en œuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique : bonnes pratiques et étapes clés". Ce document est bâti à partir des retours terrain, des enseignements tirés de douze dispositifs français exemplaires en matière de lutte ...